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Commentaire De Texte: De La Novelle 134 De Justinien

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Par   •  17 Novembre 2014  •  1 666 Mots (7 Pages)  •  1 044 Vues

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Les juristes romains ont connu une définition du mariage, forgée au IIIème siècle de notre ère par Modestin et reprise dans le Corpus Iuris Ciuilis de Justinien : « Le mariage est l’union de l’homme et de la femme, une société pour toute la vie, une mise en relation du droit divin et du droit humain. »

Le présent texte est tiré des Novelles, ou « Authentique », recueil de toutes les constitutions impériales promulguées par l’empereur Justinien 1er empereur qui régna sur l’Empire romain d’Orient. Il s’agit alors d’une législation impériale différente des législations des assemblées populaires qui ont disparu après Auguste, ici il s’agit d’un acte normatif voulu par son auteur et promulgué par la chancellerie impériale au nom de l’empereur. Cette législation est alors appelée « constitution » et elle se voit conférer la même valeur que les lois. La Novelle 134 de Justinien est donc une œuvre normative relative aux sanctions applicables à la femme adultère. A l’époque romaine, l’obligation de fidélité pesait à titre principal sur la femme. L’infidélité du mari ne constituant pas une grave faute sanctionnée pécuniairement. Dans l’ancien droit romain, à l’époque archaïque, une loi royale c’est-à-dire une coutume, autorisait le mari à tuer la femme adultère, puis avec l’évolution et le relâchement des mœurs, l’adultère n’est progressivement plus sanctionnée. C’est alors sous Justinien que la sanction de l’adultère de la femme est allégée ; allègement qui est dû pour partie à l’influence de la diffusion du christianisme dans l’Empire.

Il convient alors de se demander en quoi l’évolution du droit romain se reflète à travers l’évolution de la sanction de l’infidélité de la femme sous l’empire de Justinien.

Justinien instaure un régime plus protecteur de la femme adultère la sanctionnant personnellement en la privant de sa liberté (I) mais @également à travers une sanction patrimoniale qui reflète l’incapacité juridique de la femme de l’époque (II).

I – La sanction personnelle : la privation de liberté

L’épouse qui a manqué à son obligation de fidélité se voit emmenée dans un monastère (A) mais la possibilité sera laissée à son mari de lui pardonner son infidélité (B).

A) La réclusion de la femme adultère dans un monastère

Le mariage au Bas-Empire oblige la femme à respecter certaines obligations dont celle de la fidélité vis à vis de son mari. Tout d’abord, le texte fait référence à « la femme coupable d’adultère » (l.1 à 3). Cela évoque qu’elle soit reconnue par une instance juridictionnelle comme coupable de cette infidélité et donc qu’on vise à sanctionner sa faute. Le texte dispose également que sa sanction sera d’être « fouettée et renfermée dans un monastère ». En effet on assiste à une véritable évolution en la matière. Car en effet, par opposition au début de l’époque chrétienne, sous l’empereur Auguste, où il avait édicté la peine capitale pour la femme et son complice, ici Justinien décide désormais que celle-ci sera renfermée dans un monastère ; sanction alors très significative religieusement. Ceci est démontré par « Mais aujourd’hui » (l.1) qui renforce cette idée d’évolution et de changement que Justinien souhaitait opérer. Il est vrai qu’à l’époque de Justinien, l’Empire s’est considérablement christianisé de telle manière que, la femme ayant désobéit à la loi divine se voit envoyée dans le seul lieu où il est possible pour elle de comprendre pourquoi cette infidélité est réprimée.

Enfin, en cas de décès de son mari ou de son refus de lui pardonner, le texte dispose qu’elle « doit être tonsurée, recevoir l’habit de religieuse et rester pendant toute sa vie dans le monastère » (l.7 à 9). Cette réclusion à vie marque l’importance de la place qu’occupe le mari de la femme adultère dans sa vie de telle sorte que, sans lui, elle n’a plus d’autre choix qui se présente à elle. Elle n’a ainsi pas le droit de se remarier ou de continuer à vivre auprès de sa famille, c’est une condamnation à vie.

B) La faculté offerte au mari de pardonner son épouse

La faculté est « permis au mari de la retirer » (l. 4 à 5). Justinien fait part ici d’une plus grande volonté qui est la faculté offerte au mari de pardonner son épouse. Cette notion de pardon est le reflet d’un Empire dont le christianisme était très encré de l’époque. L’influence du christianisme a pour effet de modifier la conception du mariage romain pendant le Bas-Empire par rapport à ce qu’il était précédemment. L’Eglise veut faire du mariage un créateur de lien conjugale liant les époux de manière indissoluble. Cependant le texte nous démontre ici que la répudiation est possible mais sous l’influence de l’Eglise. On y voit ici une cause de divorce acceptée par le législateur : l’infidélité de la femme. Cette faculté d’accorder le pardon par le mari se retrouve dans les préceptes religieux du christianisme qui fait du pardon une des qualités principales

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