Code Civil

Le code civil

I. comment trouver un article dans le code civil ?

Il y a plusieurs façon de trouver un article dans ton code civil

mon exemple part du code civil DALLOZ :

        Pour trouver ton article tu peux d'aider de la table des matières qui se trouve au début de ton code civil. Cette table des matières s'organise par Titre, Livre, Chapitre, Section et Paragraphe. Cela peut d'aider dans ta recherche car chaque partis visent une notion vu en cours normalement c'est facile de trouver ton bonheur.

Exemple cherchont l'article sur les actes de naissance  du code civil tout d'abord nous allons voir que les article sont écrit en face des plans Chapitre, Livre.... Nous alons ensuite regarder à quel LIVRE appartient l'article. Il se trouve dans " LIVRE PREMIER : DES PERSONNES" puisque les actes de naissance concerne les personnes. Puis nous allons nous intérèsser au TITRE "TITRE 2 : DES ACTES DE L'ETAT CIVIL" car nos recherches sont basé sur les actes de naissance. Puis nous allons voir a quel CHAPITRE les actes de naissance appartiennent " CHAPITRE 2 : DES ACTES DE NAISSANCE" car comme le comporte le chapitre c'est sur les actes de naissances. Ensuite intèressont nous à la SECTION "SECTION PREMIERE : DES DECLARATIONS DE NAISSANCE" avec cela nous avons toute les informations sur l'article chercher c'est a dire l'article 57. (Cela peut vous aider quand vous faite un commentaire d'arrèt pour trouver d'autre article qui pourrait etre en rapport avec celui que l'on vous donne en fin de l'arrèt)

        Ensuite on va s'intèresser à la Table Chronologique qui se trouve à la fin de ton code civil et qui classifie les différents domaines de droit civil dans l'ordre alphabétique et présente les articles correspondants ATTENTION il y a plusieurs Livre te trompes pas en cherchant si tu as un doute sur le Livre regardes la table des matières au début de ton code, mais pas seulement on peut aussi trouvé les dates ou les articles ont été créé cela peut t'aider quand tu es en partiel ou en TD pour voir si cette loi est ancienne ou nouvelle (de rien pour l'astuce).

        Pour finir tu as la table Alphabétique, cette table te permet de trouvé un article avec un mot clef, derière le mot clef tu peux retouver l'article qui correspond, c'est plus rapide mais si tu exploites mal cette table tu peux te retrouver à faire un or jugé.

Les numéros se trouve en haut de la page.

II. Comment exploiter au mieux un article a commenter ?

Alors dans les articles on peut trouver plusieurs souces intéressantes en effet dans certains cas d'article du code civil on peut voir des lois, des circulaires, des décrets, des auteurs et des jurisprudences qui peuvent aider a compléter notre devoir.

Analysons l'article 57 du code civil :

        A première vu l'article est long, est donne l'impression d'être compacte mais analysé de plus près nous pouvons voir plusieurs retraits et retours à la ligne, ces retraits sont nommés alinéas et servent à changer d'idée. Dans cette article il y a 4 alinéas.

        Dans cet article on peut apperçevoir des virgules qui nous permet de séparer les idées proches ou les énumérations prends en compte la ponctuation dan le droit c'est une obligation.

        On peut aussi constater que cet article contient des dates et des guillemets cela veut dire que l'on a touché la substance de la loi qu'on l'a modifié, que le legislateur l'a modifié.  le L. veut dire loi les articles ont été modifié par des lois.

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