Classification des régimes

Classification des systèmes

Les formes d'organisation du pouvoir

Toutes nos sociétés, sont de nos jours sous le fait qu'il existe des phénomène de pouvoir, cependant ce pouvoir n'est pas toujours organisé constitutionnellement. C'est la raison pour laquelle, nous distinguons :

• Forme de pouvoir ou de gouvernement :

◦ notion générale, faisant référence aux types de pouvoir que la théorie politique appelle traditionnellement « formes de gouvernement ».

• Régime politique :

◦ lorsque le pouvoir est organisé par des règles juridiques (=constitution matérielle)

◦ ces règles ont pour objet la répartition des compétences et l'on peut classer les régimes selon la répartition des compétences qu'ils réalisent.

On examinera ainsi successivement les formes de gouvernement, le principe moderne, selon lequel les compétences doivent être réparties, et les modes de répartition, i.e les régimes politiques.

§1- Les formes de gouvernement

Il existe une classification simple, employée avec quelques variantes depuis l'Antiquité jusqu'au XVIIIe siècle, mais qui ne l'est plus guère aujourd'hui

A) La classification ancienne :

1- Les trois formes de gouvernement

Cette classification, utilisée de l'Antiquité jusqu'au XVIII ème, est généralement présentée non pas dans un but de pure connaissance, un but théorique, mais dans un but pratique, pour tenter de prouver la supériorité de l'une des formes de gouvernement (=sens large ; « gouvernement des hommes ») sur les autres. Ainsi l'on peut distinguer, en décrivant la forme de gouvernement, ceux qui sont les détenteur du pouvoir, s'il on prend un critère quantitatif ou alors qualitatif :

• La monarchie :

◦ Quantitatif : le gouvernement d'un seul

◦ Qualitatif : le gouvernement où à un homme désigné par hérédité ou qu'il exerce d'une certaine manière

• L'oligarchie

◦ Quantitatif : le gouvernement de quelques-uns

◦ Qualitatif : le gouvernement des nobles ou des meilleurs (=aristocratique in sensu eminenti)

• La démocratie

◦ Quantitatif : le gouvernement de tous

◦ Qualitatif : le gouvernement du peuple

Ces formes de gouvernement peuvent être préconisées ou décriées selon leurs avantages ou inconvénients :

• La monarchie :

◦ >0 : si le pouvoir appartient à un seul, la décision peut être plus rapide et l'exécution plus efficace

◦ <0 : possibilité que le monarque gouverne que pour ses caprices

• L'oligarchie :

◦ >0 : par définition bien exercé, car il n'y aura que les meilleurs

◦ <0 : possibilité de gouvernance qu'en fonction de leur caprices et intérêts égoïstes

• La démocratie :

◦ >0 : refuse les décisions qui briseraient l'égalité ou porteraient atteinte à la liberté

◦ <0 : longueur des débat, inefficacité, guerre civile

C'est la raison pour laquelle de nombreux auteurs, de Polybe (201-120 av.JC) à Montesquieu, préconisent un gouvernement mixte,qui n'aurait ni les inconvénients de la forme simple, mais réunirait les avantages de chacune :

• gouvernement dans lequel le pouvoir législatif est séparé, et au mieux exercé par le roi, le peuple et les meilleurs à la fois.

• Au XVIIIème cette forme des pouvoirs peut être réalisée avec la balances des pouvoirs

• Dans le monde contemporain on dit que la majorité des régimes est de forme démocratique, alors que certain auteurs y voient, avec la présence de cours constitutionnelles, un avatars du gouvernement mixte : en effet ces cours participent à la fonction législative en annulant certaines lois non-conformes à la Constitution=> soit on admet que l'on est en régime démocratique, dans ce cas là les membres non élus de ces cours représentent le peuple souverain, soit on est en forme de gouvernement mixte, et dans ce cas là ceux que l'on appel les « sages », les aristocrates in sensu eminenti, représentent l'élite fondée sur leur compétence.

2- Défauts de cette classification

Relevons les défauts majeurs de cette distinction, qui fait qu'elle n'est plus guère opérée aujourd'hui :

• Les Etats ont de nos jours une certaine dimension physique. (impossible de rencontrer la monarchie ou la démocratie, où un seul aurait tout le pouvoir, et dans l'autre où le peuple aurait le pouvoir tout entier)

• il faut se résoudre ou bien subdiviser la classe des oligarchies et à constituer des sous-classes, ou bien à considérer qu'un gouvernement exercé par quelques-uns peut être une monarchie, une aristocratie ou une démocratie :

◦ la première solution : difficile car il faudrait trouver des critères pertinent de sous-classe

◦ la seconde solution : plus facile, car il faudrait considérait que la monarchie n'est pas le gouvernement d'un seul, mais celui dans lequel tous les gouvernants dérivent leur pouvoir d'un homme ; ou que la démocratie n'est pas toujours le gouvernement du peuple, mais aussi celui dans lequel les gouvernants dérivent leur pouvoir du peuple.A partir de là on sera amener à distinguer deux formes de démocratie 

▪ la démocratie directe : le peuple exerce lui-même le pouvoir

▪ la démocratie indirect (=représentative) : ceux qui détiennent le pouvoir l'exercent

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