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AMORTISSEMENT, METHODES DE CALCUL ET INTERET DES AMORTISSEMENTS ECONOMIQUES ET DEROGATOIRE..

Cours : AMORTISSEMENT, METHODES DE CALCUL ET INTERET DES AMORTISSEMENTS ECONOMIQUES ET DEROGATOIRE... Recherche parmi 245 000+ dissertations

Par   •  26 Novembre 2016  •  Cours  •  664 Mots (3 Pages)  •  732 Vues

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AMORTISSEMENT, METHODES DE CALCUL ET INTERET DES AMORTISSEMENTS ECONOMIQUES ET DEROGATOIRE.

Un amortissement correspond à une constatation de perte de valeur d’un bien, du fait de son usage (usure physique), de l’évolution technique (obsolescence) ou bien tout simplement du temps. La comptabilisation d’amortissement est obligatoire à la clôture de chaque exercice comptable. Une immobilisation amortissable est une immobilisations corporelles ou incorporelles dont l'utilisation est déterminable et dont on peut fixer avec précision, dès son acquisition, la durée d'utilisation et le rythme de sa dépréciation.

 Certain bien ne sont pas amortissables car leur utilisation est indéterminable : c'est le cas  des terrains des fonds, des commerces et des marques.

Plusieurs méthodes d’amortissements sont autorisées :

         - L’amortissement linéaire :

Cette méthode consiste à répartir de manière égale la perte de valeur des immobilisations de manière constante sur la durée de vie de ce dernier (il s’agit de la durée réelle d’utilisation telle qu’elle a été définie par l’entreprise).

  • Le taux d’amortissement est égal à 100 / nombre d’années de la durée de vie du bien % ;
  • L'annuité d 'amortissement est égale à la base amortissable * le taux d'amortissement ;
  • La base d'amortissement est égal au coût d'acquisition – valeur résiduelle ;
  • La date de départ de l’amortissement d’une immobilisation débute à compter de la mise en service du bien. Si la mise en services est effectuée en cours d'année, l'annuité d'amortissement sera calculée en tenant compte d'un prorata temporis ( nombre de jours de l’exercice sur un total de 360 jours par année pleine).

Fiscalement, la méthode de l’amortissement linéaire constitue le mode normal d’amortissement. Il constitue la référence de calcul pour l’application de la règle de l’amortissement minimal.

  1. - L’amortissement dégressif

Ce mode est une forme d’avantage fiscal accordé aux entreprises. Il consiste à appliquer un coefficient fiscal au taux linéaire (ce coefficient est de 1,25 pour les durées d’amortissement comprises entre 3 et 4 ans, 1,75 pour les durées de 5 et 6 ans et de 2,25 pour les durées supérieures à 6 ans). Le complément d’amortissement résultant de l’application du mode dégressif doit obligatoirement être comptabilisé en amortissements dérogatoires. Cette technique peut correspondre à l'écart réalisé entre l'amortissement dégressif et l'amortissement linéaire. L’amortissement dégressif est calculé chaque année sur la valeur résiduelle de l’immobilisation. De plus, tous les biens ne sont pas éligibles à cet amortissement (seuls les biens acquis neufs et dont la durée fiscale d’amortissement est supérieure à 3 années sont éligibles à cet amortissement). Sont notamment exclus les véhicules de tourisme.

L'annuité valeur nette comptable dégressive d'amortissement est obtenue en appliquant le taux d'amortissement dégressif :

  • à la valeur d'origine pour la première annuité ;
  • à la valeur nette comptable pour les années suivantes ;
  • Lorsqu'une immobilisation est acquise en cours d'exercice, la première annuité est réduite proportionnellement au nombre entier de mois à courir depuis le début du mois d'acquisition jusqu'à la fin de l'exercice ;
  • contrairement aux amortissement linéaires, cette première annuité est décomptée comme une année entière dans le calcul de la durée d'utilisation ;
  • La date de départ de l'amortissement dégressif est le premier jour du mois d'acquisition. Le prorata de la première annuité se calculera donc en nombre de mois entiers.
  • Ensuite, lorsque l’annuité dégressive devient inférieure au rapport entre la valeur résiduelle par le nombre d’années restant à courir, l’entreprise applique un amortissement égal à une annuité linéaire sur la durée restant à courir (ce dernier est calculé sur la valeur résiduelle de l’immobilisation, compte tenu de la durée d’amortissement restante).
  1. - L’amortissement selon l'avantage économique attendu :

Cette méthode consiste à amortir un bien sur la base des unités d’œuvre qu’il consomme. Cela revient, par exemple, pour une machine, il est possible de retenir le nombre de pièces fabriquées.  Les unités d’œuvre doivent être connues de manière fiable dès l’origine et ne pas varier pas de manière aléatoire.

 

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