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Régime parlementaire

TD : Régime parlementaire. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  15 Octobre 2020  •  TD  •  623 Mots (3 Pages)  •  2 976 Vues

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Le régime parlementaire est le système constitutionnelle le plus appliqué dans le monde mais surtout dans les pays d’Europe.

Mais tout d’abord, qu’est ce qu’un régime parlementaire ? Par définition, le régime parlementaire est un régime politique qui se base sur un équilibre entre les pouvoirs. Ils sont répartis entre le gouvernement et le parlement. Dans un pays démocratique, c’est la constitution qui définit le régime parlementaire en vigueur. Le régime parlementaire est un régime fondé sur une séparation souple des pouvoirs. Ce qui se distingue notamment du régime présidentiel, qui lui, opte pour une séparation plus stricte des pouvoirs. Le régime parlementaire est donc fondé sur les idées de Montesquieu par exemple, qui souhaitait disperser les pleins pouvoirs que pouvait avoir un Roi pour séparer le pouvoir législatif, de l’exécutif et du judiciaire. Mais Montesquieu préférait une rupture plus souple des pouvoirs comme celui du régime parlementaire.

Cependant qu’est ce qu’un gouvernement et un parlement ? Le gouvernement et l’organe inverti du pouvoir exécutif afin de diriger un État. En France le gouvernement et nommé par le chef de l’État. Le parlement lui, est une assemblée ou ensemble d’assemblé qui assure la représentation du peuple dans les États démocratiques. Il détient le pouvoir législatif.

D’où vient le régime parlementaire ? Même si on peut croire que le régime parlementaire provient des pays du nord de l’Europe, c’est enfaite au Royaume-Uni qu’il est devenu le modèle par excellence. Il s’est ensuite répandu en Europe et dans quelques autres pays dans le monde.

Ici, nous allons nous demander, qu’est qu’un régime parlementaire ? Comment fonctionne-t-il ? Et surtout, qu’elles sont ses particularités ?

Pour cela, nous verrons dans un premier temps que le régime parlementaire aide à une collaboration équilibrée entre les pouvoirs (1) et dans un second temps nous verrons la responsabilité politique du gouvernement (2).

1 - Le régime parlementaire : un régime de collaboration équilibré des pouvoirs.

Le régime parlementaire est un régime dont la collaboration entre les pouvoirs est équilibrée. La séparation des pouvoirs n’est pas strict dans la mesure où un organe empiète sur l’autre. En effet, le parlement et le gouvernement ont des actions en communs et des des moyens d’actions réciproques.

A - Des moyens d’actions en communs entre le parlement et le gouvernement.

L’initiative de la loi est une compétence partagée, qui appartient à la fois au Gouvernement et aux parlementaires.

Le Gouvernement prépare des projets de loi et les parlementaires des propositions de loi.

B - Des moyens d’actions réciproques entre le gouvernement et le parlement.

Gouvernement -> pouvoir législatif.

Parlement -> pouvoir exécutif.

Mais les pouvoirs peuvent collaborer et dépendent les uns des autres.

Indéniablement, le régime

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