La SARL MMS

La SARL MMS

Processus et activités

Processus et composantes des activités

Processus        Composantes des activités

1.3.1        Enregistrement, contrôle et validation des opérations relatives aux clients (y compris celles générées par le PGI).

1. Vérification et validation des factures d'achat de biens, de services et/ou d'acquisition d'immobilisations.
2. Mise en évidence et traitement des anomalies dans le processus d’achat.
3. Enregistrement des factures d’achat de biens, de services et/ou d’acquisition d’immobilisations.

1. Pointage des relevés et des comptes bancaires.

1. Présentation des caractéristiques de l’organisation du processus « Contrôle et traitement des opérations commerciales ».

1. Préparation de la déclaration de TVA.

3.2.3        Enregistrement comptable de la déclaration de TVA.

4.3.4        Enregistrements dans le journal de paie.

1. Participation à l’évolution du système d’information.

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Outils informatiques utilisés

• Traitement de texte
• Tableur
• PGI

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Situation professionnelle

La société anonyme MMS, dont le siège social est situé à Lyon, exerce deux activités principales :

1. Vente de matériel médical, incluant :

• Appareils de diagnostic (tensiomètres, mesure de glycémie, etc.).
• Appareils d’injection (seringues, stylos injecteurs, etc.).
• Instrumentation médicale, mobilier médical, protection et vêtements, fauteuils roulants, etc.

1. Location de matériel médical, notamment :

• Fauteuils roulants, scooters médicaux.

L’entreprise emploie 12 personnes et réalise un chiffre d’affaires de 4 millions d’euros.

Ses fournisseurs sont situés aussi bien au sein qu’en dehors de l’Union européenne. Sa clientèle est constituée :

• D’hôpitaux,
• De médecins,
• D’établissements d’hébergement pour personnes dépendantes (EHPAD),
• De particuliers.

Le développement du commerce électronique a poussé l’entreprise à s’orienter vers la vente en ligne. Cette stratégie a nécessité des investissements importants dans :

• L’augmentation des capacités de stockage,
• La modernisation du système informatique,
• Le recrutement de spécialistes : informaticiens pour le site web, spécialistes logistiques, magasiniers.

Service comptable

Le service comptable est dirigé par Mathilde Fournier et coïncide avec l’année civile. L’entreprise est assujettie à la TVA aux taux suivants :

• 5,5 % (taux réduit)
• 10 % (taux intermédiaire)
• 20 % (taux normal)

Elle relève du régime réel normal et n’a pas opté pour l’acquittement de la TVA sur les débits.

Votre mission

Dans le cadre de votre période d’essai, Mathilde Fournier vous confie plusieurs missions. Vous disposez des documents 1 à 6

Présentation de la SARL Matériel Médical Service

Adresse : Rue Pasteur, 69000 Lyon

Téléphone : 04 72 11 10 10

Fax : 04 72 11 10 12

• Dénomination sociale : Matériel Médical Service.
• Capital social : 200 000 €.
• Forme sociale : Société à responsabilité limitée (SARL).
• RCS : Lyon B 352 497 465.
• TVA intracommunautaire : FR 69 352 497 465.
• Adresse du siège social : Rue Pasteur, 69000 Lyon.
• Régime de TVA : Régime réel normal.
• Exercice comptable : du 1er janvier au 31 décembre.

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MISSIONS À RÉALISER

Mission 1 : Création des comptes sur PGI

À partir de la fiche d’identité de la société et du document 1, vous devez :

• Créer et rattacher sur le PGI les comptes de TVA, les comptes d’achat, ainsi que les comptes de tiers correspondant à l’activité de MMS.

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Mission 2 : Enregistrements comptables sur PGI

Mathilde Fournier vous demande également d’effectuer les tâches suivantes :

• Enregistrer sur le PGI la balance du mois de janvier N.
• Mettre à jour le journal des reprises ou des à-nouveaux.

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Mission 3 : Contrôle et saisie des pièces justificatives

Vous êtes en charge du contrôle des pièces justificatives et de la correction des anomalies éventuelles. Voici les étapes à suivre :

✅Vérifications et contrôles :

• Vérifier le montant de la TVA sur la facture du fournisseur Ergos SAS en date du 5 janvier N.
• Vérifier le montant de la TVA sur la facture adressée à l’EHPAD Les Myosotis. Corrections et communication :
• Rédiger un message électronique destiné aux clients pour les informer des erreurs éventuelles.
• Établir une procédure pour éviter les dysfonctionnements dans les factures des clients et appliquer les rectifications nécessaires.

Enregistrement des documents :

• Enregistrer toutes les pièces en attente (documents 2, 3 et 4).
• Vérifier la concordance du solde entre le compte Banque et l’extrait bancaire.

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Mission 4 : Calcul de la TVA et déclaration CA3

Vous devez réaliser plusieurs tâches en lien avec la déclaration de TVA :

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