La reconnaissance des droits naturels

L1-IED-exercice

Ayse BAKAR

Numéro étudiant : 12505684

Dissertation

Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, une déclaration inachevée, mais qui perdure dans le temps.

Ce texte a été adopté le 26 aout 1789 par l’Assemblée nationale constituante.

Ce texte est la reconnaissance de droits naturels, des droits qui ne sont pas nouveaux, mais qui ont été longtemps délaissés.
Des droits qui sont octroyés à chaque individu à la naissance.
Droit de l’homme, droit de l’humain. C’est un rappel de l’ancien.

Pourquoi a-t-il fallu attendre un texte écrit pour reconnaître les droits naturels ?

Dans une première partie, il sera question des besoins de la DDHC I, et dans une seconde partie de son influence dans l’histoire constitutionnelle française II.

1. Les besoins de la DDHC :

«  Nous jurons de ne jamais nous séparer avant d’avoir donné une Constitution a la France » Jean-Sylvain Bally, une phrase qui va servir de ligne à l’Assemblée Nationale,  du serment du Jeu de PAUME au préambule de la  Constitution Française de 1791.

1. Le serment du Jeu de PAUME

Après la convocation des États généraux, le tiers état, qui représente le peuple, prend le contrôle en main et le roi Louis XVI  se résigne à partager ses pouvoirs et à accepter de reconnaître la naissance de la citoyenneté même si cela à évoluer par étapes et par obligation.

Le 20 juin 1789, les députés du tiers États, rejoint par des membres du Clergé et de la Noblesse,  se réunissent dans la salle du Jeu de Paume à Versailles et le Président  Jean-Sylvain Bally prononce le serment.

Ils jurent de ne pas se séparer tant qu’il ne donneront pas une nouvelle Constitution a la France, mais avant cela il fallait redéfinir l’existence des droit fondamentaux et naturels de tous les êtres humains.

Ce serment solennel entraine la Révolution du 14 juillet 1789, le peuple se révolte il veut plus de justice, de liberté  et  la nuit du 4 aout 1789  l’Assemblée Nationale Constituante décide de l’abolition des privilèges, et le projet d’élaborer une déclaration des droit s’impose, c’est la chute de l’ancien régime, c’est une révolution idéologique.

1. Le préambule de la Constitution Française de 1791

Jean-Jacques Rousseau à écrit dans son livre le Contrat Social de 1762, « l’homme né libre , et partout il est dans le fer », c’est de cette idéologie que ce sont inspirés les philosophes des Lumières tel que Abbé Sieyès, Mirabeau ou La Fayette pour rédiger le texte, La Déclaration des Droits de l’homme et du citoyen, qui deviendras le préambule de la Constitution de 1791, est un texte qui ne sera pas terminer, à l’époque les écrivains devait reprendre ces écritures, car il fallait donner à la France une Constitution, juridiquement il y a une suspension et non une clôture des débats.

Les écrivains de la Constitution de 1791 instaurant une monarchie constitutionnelle (3 septembre 1791), voulais avant de donner des lois a la France, lui donner des droits à respecter.        

L’article 1 de la Déclaration de l’homme et du citoyen de 1789 nous dit , Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits, elle est composé de 17 articles qui reconnait des droit comme la liberté , l’égalité et la propriété, les droit naturels et imprescriptibles de l’homme.

Cette déclaration est la finalité ou plutôt le commencement de la reconnaissance des droits de l’homme.

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