Code civil de 1804

Notre code civil a été publié sous Napoléon Bonaparte en 1804.

Au moment ou le code civil a été adopté , la France est alors été très divisé :

politiquement ,une tension politique entre les révolutionnaires(conserver les acquis de la révolution) , les partisans de l’ancien régime ( revenir aux principes de l’Ancien Régime) .

Juridiquement au regard de la géographie . Il existe une distinction entre le nord de la France et le sud de la France . A cette époque le droit civil français n'est pas unifié. Il y a 2 systèmes qui coexistent en France . Le pays des droits coutumiers dans lesquelles chaque région applique sa propre coutume . Voltaire : en France on change de lois autant que l’on change de chevaux . Au sud ce sont les pays des droits écrits . Au Moyen Âge, les juristes européens ont largement appliqué le droit romain, hérité du Corpus Juris Civilis de l’empereur Justinien. Ce droit marque le passage d’un droit essentiellement pratique à un droit conceptuel et systématisé, fondé sur des principes généraux.

Au XIIᵉ siècle, en Italie, le juriste Irnerius fonde l’école des glossateurs à Bologne. Cette école s’attache à l’étude scientifique du droit romain, en annotant et en commentant le Corpus Juris Civilis. Elle marque une étape décisive dans la formation du droit continental européen.

Notre code civil a été publié sous Napoléon Bonaparte en 1804.

Au moment ou le code civil a été adopté , la France est alors été très divisé :

politiquement ,une tension politique entre les révolutionnaires(conserver les acquis de la révolution) , les partisans de l’ancien régime ( revenir aux principes de l’Ancien Régime) .

Juridiquement au regard de la géographie . Il existe une distinction entre le nord de la France et le sud de la France . A cette époque le droit civil français n'est pas unifié. Il y a 2 systèmes qui coexistent en France . Le pays des droits coutumiers dans lesquelles chaque région applique sa propre coutume . Voltaire : en France on change de lois autant que l’on change de chevaux . Au sud ce sont les pays des droits écrits . Au Moyen Âge, les juristes européens ont largement appliqué le droit romain, hérité du Corpus Juris Civilis de l’empereur Justinien. Ce droit marque le passage d’un droit essentiellement pratique à un droit conceptuel et systématisé, fondé sur des principes généraux.

Au XIIᵉ siècle, en Italie, le juriste Irnerius fonde l’école des glossateurs à Bologne. Cette école s’attache à l’étude scientifique du droit romain, en annotant et en commentant le Corpus Juris Civilis. Elle marque une étape décisive dans la formation du droit continental européen.

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