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L'Etat et la morale

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Par   •  15 Janvier 2018  •  Cours  •  2 864 Mots (12 Pages)  •  564 Vues

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L'Etat et la morale

I- Morsang-sur-Orge

25 octobre 1991 Dans une discotheque organisation spectable par Fun Production, spectable de lancer de nains

Le nain => Wackenheim , pendant son spectable bénéficie d'une protection pour pas que santé soit mise en danger par lancer, il est salarié et consentent pr faire le spectable, il est rémunéré

Mairie apprend que ce spectacle va se produire, elle l'interdit au nom des pouvoirs de police qui sont ceux de la mairie.

En fr, commune ont pouvoir de police, peut interdire manif si considere que cette mmanif constitue un TROUBLE A LORDRE PUBLIC

Trouble à l'ordre public :

Litige entre fun prod et mairie , spectacle annulé , ont fait procès

Si tribunal annule annulation, ,fait jurisprudence et ouvre possibilité d'ouvrir croyance

Le 25 fév, 1992, tribunal donne raison à fun production et condamne la commune à payer dommage et interet à Wackenhaim.

2 mois après, commune fait appel auprès du Conseil d'Etat

27 oct 1995, conseil d'Etat rend decision de casser le jugement en Appel, confirme la légalité de l'interdection par commune morsang sur orge et doit payer dommage et interet

L'Etat a til son mot à dire ? Principe de neutralité morale de l'Etat

Etat est il neutre ?  

Est il légitime que L'Etat ait un engagement morale dans certaine condition ?

Trouble à l'ordre public

Neutralité moralle d el'Etat

Si nain était pas consentent , tout serait différent mais là il est consentent

Danger pour les nains, dégradation de leur image, choc pour la population ( on peut pas traiter humain comme objet)

Etat empeche comportements pour intérêt général. Interdiction des comportements qui nuisent à autrui , nuire à qqn qu'est ce que c'est ?

Nuisance = préjudice ?

Préjudice = commettre injustice

Nuisance = ils existent des choses qui ne sont pas nuisance, on ne peut pas parler de nuisance

ce principe de non nuisance= pose pb d'interprétation

On ne sait pas ce qui nuit a autrui

Atteinte  à la Dignité humaine :

Au nom de l'atteinte à la dignité humaine, meme si nain était désireux de le faire

Principe important , en son nom on peut interdire des choses

Wackenheim a dit :  « j'ai l'impression qu'au nom de la dignité humaine, j'ai le sentiment qu'on ne respete pas ma dignité »

Est ce que un élément essentielle de la dignité de chacun n'est pas le pouvoir de prendre

Aspect fondamentale de notre dignité est d'être responsable, je choisis de ce que vaut ma dignité

dignité = intégrité du caps

La torture interdite au nom dignité humaine

la liberté de vivre vie qu'on veut vivre, ca fait partie de la liberté humaine

Au nom du respect de la dignité humaine, autorise Wackenheim

Contradiction => dans cette affaire, état décide pour certaine personne ce qui est bien pour lui en taNt qu'être humain => PATERNALISME => être paternaliste avec qqn c'est prétendre savoir mieux que la personne ce qui est mieux pour lui, sans prendr een compte son gré, au nom de son bien

Paternalisme c'est s'occuper d'autrui

Tout paternalisme n'est pas mauvais

lEtat a décidé contre le gré de Wackenheim , ce n'est pas au nom de Wackenheim que j'ai interdit spectable, c'est pr dignité humaine à travers Wackenheim

Crime sans victime => censure (pornographie) , offense, atteinte à laicité

on peut dire que un comportement peut porter atteinte à qqch de tres important pr la sté.

Dommage à soi meme et etre sa propre victime les dommages qu'on se fait soi meme sont il une facon de s'autovictimiser, justifie intervention Etat ?

GPA femme qui va accueillir fécondée sachant que c'est pas son ovule, Crime sans victime ?

Vente d'organes : quel dommage causé à qui ?

L'armée : profession : durant guerre de sécession ,il y avait ds etat du nord un tirage au sort pour savoir qui va aller en guerre.A été mis en place un systeme si on était tiré au sort, on pouvait payer personne pr aller le faire à votre place.

Les riches font pas guerres et les pauvres sont payés pr y aller à leur place.

Auj, nous payons les gens pr aller à la guerre.PArtie salaire prelevé pr financer guerre.

  1. Avons-nous des devoirs envers nous-mêmes ?

Comment autorité peut interdire des choses ? La personne en face va repondre j'ai choisi de le faire , j'ai consenti , je décide de le faire.

Qu'est ce que j'enfreinds ?

Nous n'avons pas que des devoirs envers les autres, nous avons aussi des devoirs envers nous memes

Devoir envers nous memes , peut on justifier que l'Etat, les autorites sans ses forces de ns faire respecter des devoirs evers nous et les autres.

Devoir envers nous meme peut ouvrir possibilité de justification, pr interdire crime sans victime au nom de ce que chacun se doit à lui meme

Peut etre nous navons pas de dvoir envers nou smemes

Meme si on conclue qu'on a des devoirs envers nous  meme suit il

Meme si il existe de sdevoirs envers nous meme , veut dire que Etat doit l'interdire.

C'est pas l'Etat de s'en occuper car ce n'est qu'une raison morale

Avons nous dev envers nous memes

Si oui , l'Etat estil obligé à en fonder le respect , et dissuader certaines actions et comportement

le devoir on peut penser que c'est que vers lees autres.

        A) Kant , Doctrine de la vertu, 1797  ( voir polycopié )

Kant a le plus réfléchi sur ce qu'est le siècle des lumières

Existe-t-il des devoirs envers soi-même ?

Antinomie = contradiction entre deux arguments

Premier paragraphe :

  • Concept de devoir envers soi meme semble contradictoire
  • On peut pas etre obligé et obligeant en même temps

  • oppose passif et active , dans obligation il y a
  • si je suis celui qui est obligé = passif, si je suis celui qui oblige = actif
  • Contradiction entre devoir, car meme personne serait actif et passive dans l'obligation
  •   Etre obligé  = pas avoirle choix moralement
  • Qd on  impose on a le choix, qd on nous impose on a pas le choix

La personne a qui on a fait la promesse, peut nous libérer de cette promesse

Je ne peux pas avoir le droit et ne pas avoir le droit d'enlever une poromesse en meme temps

Promesse implique obligation doit je suis auteur

Si je suis auteur de l'obligation je peux la supprimer

Si je suis sujet de l'obligation je peux pas la supprimer

...

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