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AUTORISATION D'UTILISATION D'IMAGE

Je soussigné(e) (prénom, nom)  Philippe CUNIN 

déclare être le représentant légal du mineur désigné ci-dessus.

Je reconnais être entièrement investi de mes droits civils à son égard. Je reconnais expressément que le mineur que je représente n’est lié par aucun contrat exclusif pour l’utilisation de son image.

Je reconnais avoir pris connaissance des informations qui suivent concernant le mineur que je représente et donne mon accord pour l’utilisation de son image dans le cadre exclusif du projet exposé et défini au paragraphe 4.

Le Photographe a réalisé, une ou plusieurs photographies sur lesquelles apparaît le Sujet. Ces images ont été réalisées durant la période suivante : mois d’août 2018.

1. MODES DE DIFFUSION

Le Sujet et son représentant légal autorisent expressément le Photographe à faire usage des photographies visées ci-dessus pour tous les usages définis ci-dessous. En cas de désaccord pour l'une des utilisations, le Sujet ou son représentant raye la mention concernée. Il est informé de ce qu'en ne refusant aucune des utilisations, sa photographie pourra être utilisée sur tous les supports indiqués ci-dessous. Les photographies pourront être exploitées directement par le Photographe ou cédées à des tiers, sous toutes les formes autorisées ci-dessous.

2. DURÉE DE L'AUTORISATION

La présente autorisation est accordée sans limite de temps au Photographe.[pic 1]

3. ENGAGEMENT DU PHOTOGRAPHE

Le Photographe s'interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée, à la réputation du Sujet, ou toute autre exploitation préjudiciable. Il tiendra à disposition du Sujet un justificatif de chaque parution, disponible sur simple demande, et encouragera ses partenaires à faire de même en mettant personnellement tout en œuvre pour atteindre cet objectif.

4. CONDITIONS DE L’ACCORD

[pic 2]

Le Sujet, et son représentant légal, marquent expressément leurs accords sur les conditions suivantes. Ils sont conscients que cet accord les engagent contractuellement conformément au Code civil.

• Presse
• Livre
• Exposition
• Publications électroniques
• Tirages d’art
• Projection publique
• Publicité

• Autres

Autorisation soumise au droit français - Tout litige relatif à son exécution, son interprétation ou sa résiliation sera soumis aux tribunaux français.

Fait en autant d’originaux que de signataires.

 Sujet                                 Le représentant légal                         Le Photographe[pic 3]

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