Théorie générale de l’état

Cour du vendredi 10 septembre 2021

Théorie générale de l’état

Intro :

A/ le droit

1. Branche du droit
2. Pouvoir politique
3. Etat

Def : Le droit c’est l’ensemble des règles qui organisent la vie des membres d’une société

Le droit constitutionelle est une branche du droit qui concerne la pouvoir politique et donc l’état

Lorsque les hommes se regroupe au sein de société ils mettent en place des règles de droit qui vont être accepter l le groupe sociale et pour pacifier les relations.

Dès l’apparition des société primitive les règles de droit en société provoque l’apparition de pouvoir politique partie des membres seront désigné pour avoir la capacité d’étiqueter les règles de vie en société.

Pouvoir politique apparait lors qu’une société se crée.

Ils e trouve que dans ns société moderne ce pouvoir politique est confier à l’état personne morale. Le droit est donc issu de l’état. Matière classe dans le droit public  

Droit privée concerne toutes les personnes privées

Droit public concerne toutes les personnes publiques

La distinction entre ces 2 branches c’est la spécificité des missions des personnes publics Elles ont toutes pour mission de satisfaire l’intérêt général. Branche constitutionnelle appartient au droit public. Le droit public internationale c’est entre état et le droit interne c’est au sein d’un état.

Instit administrative mettre en place les décisions des politiques

Premier ministre est une institution politique fait les lois et avec son institution politique les met en place
Droit constitutionnelle a des points communs avec science po.

L’état doit être démocratique pour être durable

Chapitre 1 : Le cadre étatique (l’état)

Comment on passe de société a état ?

Dans les société primitive l’organisation était sous forme de tribu ont donc un chef qui décidera. Le pouvoir est confié a une personne physique c’est un pouvoir personnel car il dépend de la durée de vie de son titulaire. C’est pourquoi est apparue l’idée vers le XV siècle de confier ce pouvoir a l’état donc une personne morale et donc elle ne meurt pas et le pouvoir politique devient durable. Le pouvoir politique est donc institutionalisé. Le gouvernement n’est pas propriétaire du pouvoir il exerce en son nom. Rousseau et Locke dans l’état de nature tous les hommes sont libres et égaux. Quand des relations vont se crée entre individus des hommes vont s’imposer et d’autre se soumettent. Dans l’etat de nature l’homme est loup pour l’homme c’est la loi de du plus fort d’après hobs. Pour être égaux les hommes vont accepter que le pouvoir soit donner a un tier donc l’état pour que cet état organise des conditions de vie meilleur. C’est a cette conditions que l’état est consentie et générale.

Les éléments constitutifs de l’état donc la définition :

- pouvoir souverain qui s’exerce sur la population d’un territoire

Territoire : l’aire géographique sur laquelle s’étend le pouvoir de l’état

Pouvoir politique exerçable sur tout le territoire.

La taille de l’état ne change rien.

La population c’est tous les sujets de droit

Cette population doit-elle posséder certains points communs pour former une nation ?

Thèse allemande dite objective. Une nation ce sont des personnes qui parle la même langue qui aurait une même religion une même culture une même ethnie … c’est une thèse subjective de la vision de la nation. Elle dit qu’elle est basée sur une volonté de vivre ensemble malgré la différence.

Dès qu’il y a une population le critère est remplie pour être considéré comme un état.

Ces état nations sont fragilisé depuis quelque année par des revendication autonomiste

Souvent ailleurs qu’en Europe les nations sont divisées en état.

XVI siècle bodin a mis en évidence une notion de souveraineté de l’état. La faite que l’état soit souverain il implique que l’état n’est soumis a aucun autre. Juridiquement ils sont égaux et indépendant. L’état est une personne public supérieur aux autres. L’état a la totalité des pouvoirs politiques donc a le monopole. La souveraineté donne à l’état ce pouvoir normatif car il peut crée des lois et normes qui s’appliquent sur tous le territoire. Détient le monopole de la violence physique légitime.

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