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Dossier ��co Droit dissertations et mémoires

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15 718 Dossier ��co Droit dissertations gratuites 26 - 50 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 5 Décembre 2021
  • Consignes Dossier éco Droit Bac Pro Commerce

    Consignes Dossier éco Droit Bac Pro Commerce

    ETUDES D’ECONOMIE-DROIT 1. Objectifs : L’épreuve de certification (CCF) en économie droit pour l’obtention du baccalauréat professionnel comporte une situation d’évaluation qui prend appui sur un dossier élaboré durant la première et terminale, à savoir : - 2 études réalisées par vous-même en première - 2 études réalisées par vous-même en terminale Respectez les consignes suivantes ainsi que le calendrier de rendu des travaux. Pour vous aider dans ce travail, vous disposez des conseils suivants

    1 778 Mots / 8 Pages
  • Dossier Economie Droit: Le cadre juridique des échanges, L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences

    Dossier Economie Droit: Le cadre juridique des échanges, L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Sciences Economiques et Sociales / Dossier Eco Droit Contrefaçon Dossier Eco Droit Contrefaçon Documents Gratuits: Dossier Eco Droit Contrefaçon Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: Leito35 21 avril 2014 Balises: Mots: 821 | Pages: 4 Vus: 789 Voir la version complète S'inscrire Le cadre juridique des échanges L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Sommaire I – Introduction II – Définition A –

    688 Mots / 3 Pages
  • Dossier economie droit cas

    Dossier economie droit cas

    Dossier d'économie : La mondialisation Année 2014/2015 Mme Guillard Un village commerciale mondiale synonyme de course à l'argent mais aussi de partage et d'émancipation. Problématique : La mondialisation, un accort positif... pour tout le monde ? La mondialisation, c'est les relations entre les nations devenues interdépendantes qui ont dépassé les limites physiques et géographiques qui pouvaient exister auparavant. Ce sont principalement les pays de la triade qui sont concerné par la mondialisation (Europe, Asie du

    2 473 Mots / 10 Pages
  • Dossier de droit

    Dossier de droit

    1ére année Moniteur Educateur DOSSIER DE DROIT Stage 2 Contexte de la situation Mathieu[1]1 est un jeune homme âgé de 15 ans, accueillit au sein du SESSAD[2]2 d’Autun depuis 6 ans. Il est intégré en classe ULIS[3]3 avec comme professeur réfèrente Mme PIGOT[4]1. Les parents de Mathieu sont séparés depuis plusieurs années. Mathieu vit chez sa mère durant les périodes scolaires et chez son père durant les vacances. Lors de son évaluation scolaire réunissant les

    1 349 Mots / 6 Pages
  • Dossier de droit

    Dossier de droit

    Dossier de droit QUESTION 1 Les mentions qui doivent figurer sur les sites marchands c’est l’offre doit être précise, ferme et non équivoque : * Précise : toutes les informations nécessaires pour clarifier la description du produit, du vendeur, du service * Ferme : offre ne peut pas être changé * Non équivoque : Offre qui ne trompe pas l’acheteur Sa présentation doit être claire et non équivoque car le caractère commercial doit apparaître de

    301 Mots / 2 Pages
  • Dossier Documentaire : L'adaptation Aux évolutions De L'activité Professionnelle Et L'adaptation De La Relation De Travail Par Le Droit négocié

    Dossier Documentaire : L'adaptation Aux évolutions De L'activité Professionnelle Et L'adaptation De La Relation De Travail Par Le Droit négocié

    Dossier documentaire : L’adaptation aux évolutions de l’activité professionnelle et l’adaptation de la relation de travail par le droit négocié Premier travail : 1) Le contrat de travail de Mme Detroy est un contrat à durée indéterminé engageant Mme Detroy en qualité d’agent commercial déterminant son salaire à hauteur de 1600 € par moi et insérant une période d’essai, une clause de non-concurrence et une clause de mobilité. 2) Selon le code du travail article

    1 378 Mots / 6 Pages
  • Le dossier d'étude en économie droit

    Le dossier d'étude en économie droit

    LE DOSSIER D’ETUDE EN ECONOMIE DROIT Première partie : Stratégie d’approche de l’étude 1- Conseils, préconisations Pour la mise en place des dossiers d’étude, il est nécessaire d’adapter ses habitudes de travail et donc d’appréhender les heures d’enseignement de l’économie et du droit d’une autre manière, de les organiser dans le temps différemment. Dans un premier temps (3, 4 mois d’économie et droit avant la première étude) il faudra sensibiliser les élèves aux notions fondamentales

    1 261 Mots / 6 Pages
  • Dossier Droit Terminal Pro: le télétravail

    Dossier Droit Terminal Pro: le télétravail

    Objet d'étude Une forme de travail : Le télétravail Classe de Première Accueil – Relation Clients & Usagers Sommaire • Analyse des documents • Introduction 1 • Définir le télétravail et indiquer les entreprises utilisatrices 2 • Préciser l'équipement nécessaire et télétravailleur 3 • Identifier les avantages • Conclusion • Annexes (Documents) Analyse des documents Le documents n°1 : « Le télétravail : définition » en date du 30 mai 2006, modifié par arrêté du 15 juin 2006, c'est un

    1 966 Mots / 8 Pages
  • Dossier D'économie Droit Terminal Bac Pro Compta: les rémunérations variables

    Dossier D'économie Droit Terminal Bac Pro Compta: les rémunérations variables

    SOMMAIRE Introduction……………………………………………………………………..3 Problématique Annonce du plan Développement………………………………………………………………..4 Conclusion………………………………………………………………………..5 Prise de position Bibliographie…………………………………………………………………….6 INTRODUCTION Les rémunérations variables correspondent à tout où une partie du salaire d’un ou des salaires d’une entreprise qui sont calculées en fonction de différents critères tel que les que les objectifs atteints ou le montant des ventes réalisées, elles sont plus ou moins développées selon les pays avec une prédominance pour des systèmes de rémunération à partie fixe et à partie variable.

    715 Mots / 3 Pages
  • Dossier Bac Pro Commerce économie-droit: La régulation économique

    Dossier Bac Pro Commerce économie-droit: La régulation économique

    DOSSIER ECONOMIE-DROIT LA REGULATION ECONOMIQUE Le marché présente des imperfections et des défaillances auxquelles il est nécessaire de remédier. L’inflation, le chômage, le développement des inégalités peuvent résulter de ces défaillances. Une régulation par le droit est indispensable afin de réduire les effets des dérèglements des marchés et de protéger le consommateur. Par la politique économique, la puissance publique intervient afin de corriger les déséquilibres, favoriser la croissance et assurer la cohésion sociale en contrôlant

    1 537 Mots / 7 Pages
  • Le droit d’accès aux écrits par l’usager et son dossier

    Le droit d’accès aux écrits par l’usager et son dossier

    LES ECRITS PROFESSIONNELS PLAN DU COURS DU 05.12.11 ASSURE PAR MARION LE CONTE I- L’acte d’écriture A-Fonction de la communication écrite B- Caractéristiques de l’écrit Acte de « réflexion », acte « responsable », acte de « traçabilité » C- Typologie des écrits professionnels II-Le droit d’accès aux écrits par l’usager et son dossier A-Le droit d’accès aux écrits par l’usager B-Le dossier de l’usager 1. Définition 2. Le dossier médical 3. Le dossier de

    353 Mots / 2 Pages
  • Dossier Droit: les deux ordres de juridictions

    Dossier Droit: les deux ordres de juridictions

    GREGOIRE Sylvain Le 22/11/2013 Projet ATA DROIT Introduction La France connaît deux ordres de juridictions, l'un de droit commun pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d’infractions aux lois pénales : l'ordre dit judiciaire. Et l'autre pour régler les litiges entre l'Administration et les administrés : l'ordre administratif. La France présente également deux degrés de juridiction, tant du côté judiciaire qu'administratif. Il n'existe pas de troisième degré de juridiction

    1 773 Mots / 8 Pages
  • Dossier Monde du travail / Economie-Droit : Analyse de la décision d'externalisation ou de sous-traitance

    Dossier Monde du travail / Economie-Droit : Analyse de la décision d'externalisation ou de sous-traitance

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoiresLa Dissertation Le Monde du Travail / Dossier Eco-Droit - L'analyse D'une décision D'externalisation Ou De Sous-traitance Dossier Eco-Droit - L'analyse D'une décision D'externalisation Ou De Sous-traitance Mémoires Gratuits: Dossier Eco-Droit - L'analyse D'une décision D'externalisation Ou De Sous-traitance Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: soran 19 mai 2013 Balises: Mots: 1378 | Pages: 6 Vus: 519 Voir la version complète S'inscrire SAMSON YANN TERMINALE BAC PRO

    550 Mots / 3 Pages
  • Dossier étude Economie Droit: la Contrefaçon

    Dossier étude Economie Droit: la Contrefaçon

    Introduction : Dans nos sociétés développées, les échanges commerciaux se sont multipliés. Bien que la loi encadre ces échanges, la contrefaçon est un fléau en grande évolution. La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou encore en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative,

    290 Mots / 2 Pages
  • Dossier D'économie Droit BAP PRO commerce: le groupe Quick

    Dossier D'économie Droit BAP PRO commerce: le groupe Quick

    Dossier Eco Droit QUICK 1ère Bac Pro COMMERCE Benamouma Nordine Année 2013/2014 Sommaire Introduction I) Presentation Quick II) La formation III) Motivation IV) Les investisements de Quick V) Conclusion Introduction : J’ai pris cette enseigne car je vais souvent déjeuner à cet endroit. Dans un premier temps, je vais developper les avantages d’être salarié au Quick puis comment les directeurs recrutent, enfin la création des premiers restaurant Quick en Belgique au début des années 70.

    521 Mots / 3 Pages
  • Analyser un "dossier" afin d'évaluer la capacité de l'étudiant à raisonner en droit

    Analyser un "dossier" afin d'évaluer la capacité de l'étudiant à raisonner en droit

    Bref rappel de la méthodologie : L’épreuve pratique consiste dans l’exploitation de données variées, l’énoncé est donc en général long et parfois complexe. Le but de cette épreuve est en effet de familiariser l’étudiant avec la pratique juridique. L’analyse d’un « dossier » permet en imposant une étude attentive d’un problème juridique concret d’apprécier les aptitudes de l’étudiant au raisonnement juridique. 1) Méthode d’analyse du sujet Lire attentivement les faits. 2) Méthode d’exposition du sujet

    287 Mots / 2 Pages
  • Dossier négociation sur l'entreprise Levi Strauss & Co

    Dossier négociation sur l'entreprise Levi Strauss & Co

    Levi Strauss & Co. est l'une plus grosses entreprises du secteur textile et l'un des leaders mondiaux du jean. La marque Levi’s® regroupe environ 500 magasins et leurs produits sont disponibles dans 110 pays au monde. C’est en 1873 que Levi Strauss, associé à Jacob Davis, crée le « blue-jean », appelé à l’origine « XX », puis « 501 » en 1890. Aujourd’hui, la marque américaine est présente dans 110 pays dans le monde

    970 Mots / 4 Pages
  • Économie Droit Dossier BAC, Le développement Durable : La Voiture électrique

    Économie Droit Dossier BAC, Le développement Durable : La Voiture électrique

    NOM PRENOM 1 ARCOM Eco-Droit Le développement durable : La voiture électrique. La voiture électrique est l’une des clefs du développement durable. En effet cette voiture est aujourd’hui conçue pour réduire les émissions de co². En 2012 5 663 voitures électriques ont été vendues et ce chiffre va en augmentant d’après les années précédentes (2 630 pour 2011 et 184 pour 2010). Mais, la voiture électrique est-elle réellement une affaire à saisir pour le consommateur?

    5 510 Mots / 23 Pages
  • Droit Dossier E-commerce

    Droit Dossier E-commerce

    Afin d’honorer les commandes en ligne et les livraisons et gérer les inscriptions aux cours, Flore va devoir collecter un certain nombre d’informations telles que: Civilité, Nom, Prénom, date de naissance, coordonnées bancaires … . Des données sont considérées "à caractère personnel" dès lors qu’elles concernent des personnes physiques identifiées directement ou indirectement. Exemples de données à caractère personnel : - le nom, - le numéro de téléphone, - l'adresse postale et électronique, - la

    397 Mots / 2 Pages
  • Economie Droit Dossier Bac Pro: Publicité Mensongère

    Economie Droit Dossier Bac Pro: Publicité Mensongère

    BACCALAUREAT PROFESSIONNEL GESTION – ADMINISTRATION ETUDE N° Académie : RENNES Etablissement : Greta de Bretagne Occidentale Nom : Prénom Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle • Le droit facteur d’organisation et de régulation sociale • Les relations sociales dans les organisations • La création de richesse • L’organisation des échanges • La régulation économique ☐ ☐ ☐ ☐ ☐ ☐ Thème du programme : Axe de réflexion :

    1 570 Mots / 7 Pages
  • Droit Du Travail: Organisation des dossiers de gestion du personnel

    Droit Du Travail: Organisation des dossiers de gestion du personnel

    Chapitre 1 : Organisation des dossiers de gestion du personnel I) Du recrutement à la rupture En cas non-respect formalités, employeur encourt des sanctions pénales pour travail illégal. 1) L’embauche a) La DPAE Elle remplace la DUE. Elle est obligatoire et doit être effectuée dans les 8 jours avant l’embauche (1/embauche). Elle permet d’effectuer plusieurs formalités en une seule fois : - Immatriculation de l’employeur au régime générale de la SS lorsqu’il s’agit de l’embauche

    367 Mots / 2 Pages
  • Dossier 2- Problème de droit

    Dossier 2- Problème de droit

    Dossier 2 : Dans un contrat de fourniture de bois et granulés à la SA Practalis, Mr Prolier a insérée une clause d’indexation des prix en prenant comme référence l’indice FAO du prix des céréales. Cet indice étant devenu catastrophique pour lui (chute du cours du blé), il souhaite rompre le contrat Pb de droit : Une clause d’indexation peut-elle avoir comme référence un indice sans rapport avec l’objet du contrat ? Règles : Selon

    342 Mots / 2 Pages
  • Dossier histoire du droit

    Dossier histoire du droit

    Introduction aux systèmes juridiques Introduction : Le droit comparé est un droit qui a pour objet la comparaison de différents droits. Il y a eu bcp de travaux comparatifs en droit. Quand on adopte une loi on regarde ce qui se fait à l’étranger. Le droit comparé désigne la comparaison du droit national face aux autres systèmes. Mais personne n’est d’accord sur la déf du droit comparé. 2 controverses sur ce qu’est le droit comparé.

    14 400 Mots / 58 Pages
  • BTS AM1 Droit - Chapitre 10 DOSSIER 2

    BTS AM1 Droit - Chapitre 10 DOSSIER 2

    Manon PIERRU AM1 Droit Chap 10 DOSSIER 2 : La rupture du contrat de travail imputable au salarié Situation 1 : M. Schliess, le second chef d’équipe, refuse la proposition du chef d’entreprise, M. Grunenwald Analyse juridique Selon l’arrêt du 1er août 1995 de la Cour de Cassation (document 1), le lieu de travail situé dans un même secteur géographique (une dizaine de kilomètres) n’entraine aucune modification du contrat de travail mais seulement un changement

    541 Mots / 3 Pages
  • Dossier de bac droit terminal : l'évolution de la famille : l'héritage

    Dossier de bac droit terminal : l'évolution de la famille : l'héritage

    ESCARTEFIGUE FAUSTINE TL DOSSIER BAC SPECIALITE DGEMC THEME : L’EVOLUTION DE LA FAMILLE. Différentes catégories d’héritiers. Quelles sont les formes d’héritages et d’héritiers ? Source : article du 24heures, image : Hermann « Quand les familles se déchirent pour un héritage » Thème : L’évolution de la famille. Sujet précis : Différentes catégories d’héritiers. De nos jours, la question de l’héritage se pose et fait débat. Cette dernière année, le droit débat sur le fait

    4 046 Mots / 17 Pages

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