Cas Verrerie ��tude De Co��t dissertations et mémoires
126 771 Cas Verrerie ��tude De Co��t dissertations gratuites 176 - 200 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Cas pratique choix de structure juridique Pierre Brunel
ANALYSE D’UNE SITUATION JURIDIQUE : numéro 1 Qualification des faits Pierre Brunnel est une personne physique et majeure qui à pour but de créer une entreprise portant sur la location de matériel de jardinage et de bricolage. En revanche, ce dernier s’interroge sur le choix de la forme juridique de son entreprise car il a des idées bien précises sur son mode de fonctionnement.. En se renseignant de son côté, il a trouvé des informations
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Cas pratique droit de la famille
MARINHAS G9 CHRISTOPHE CAS PRATIQUE TD 1 : Madame Y et Monsieur X jeune couple, l’un majeur, l’autre mineure au moment des faits nous consulte car ils souhaitent se pacser après avoir mis à l’écart la possibilité de mariage. Néanmoins se pose la question de la possibilité de PACS (pacte civil de solidarité) au vu de l’âge de Madame Y. Car en effet, le code civil prévoit-il et autorise-t-il un PACS entre une personne physique
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Cas pratique / Agence de voyage / les Antilles
Correction DM ANTILLES : Proposition Commerciale et Argumentaire Cas n°1. Proposition alternative : Profil client : Un couple de 45 ans se présente dans votre Agence de Voyages, après les avoir accueillis, effectué la phase de découverte de leurs besoins et la reformulation des attentes identifiées, vous avez obtenu les informations suivantes : Ce sont tous les 2 des cadres supérieurs (CSP +) qui souhaitent partir au soleil l’hiver (février) durant 10 à 15 jours
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Cas pratique droit des contrats
Madame Marina Nouvel de la Flèche décide de refaire le salon et la cuisine d’un mas provençal dont elle est propriétaire en faisait appel à un architecte d’intérieur de renommé, Paul Ancien. Un contrat de prestation portant sur des travaux à réaliser dans un bien immobilier appartenant à Mme. De la Flèche est conclu entre elle et M. Ancien. Cependant, l’exécution est interrompue et les travaux sont suspendu, ce qui mène à ce que la
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Cas pratique droit de la famille
Perochon Thomas TD de droit de la famille n°4 Georges est un homme qui est marié à une femme, Victoire. Mais il vient de comprendre que sa femme s’est mariée uniquement pour des raisons financières. Elle procède à de très lourds emprunts sur l’argent du ménage ainsi que de gros achats à tempérament. De plus, Georges s’est engagé à porter caution pour le paiement du loyer de son frère qui se porte dans une situation
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Étude de cas la BioBox de Lola et FoodizBox
MISSION 1 1. L’analyse de la faisabilité du projet « La BioBox de Lola » 1. Analysez le marché des box mensuelles : offre, demande, mode de fixation des prix. Le marché des box mensuelle est en pleine croissance malgré la faible portion de la population abonnées. Seulement près de 900 000 personnes en France sont abonnées malgré une offre très diversifié avec ses plus de 320 box différentes, la concurrence est rude et beaucoup
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Cas pratique droit des biens et des personnes
Mathis Chourar CAS PRATIQUE M. X retraité, logeant dans une grande villa dans le sud de la France profite de ces dernières années en respirant le grand air pur de la Méditerrané. Mais son voisin M. Y, un artisan parfumeur a construit une serre qui de ce fait prive M.X des rayons du soleil, d’autant plus que ces expérimentations provoquent des troubles respiratoires et des subites allergies à M.X. M.X, en cette saison de lourde
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Droit privé : Cas pratique exposition de cadavre
Lucy TD1227 Cas pratique séance 7 : Un contractant a conclu un contrat avec une entreprise pour organiser une exposition payante de cadavres humains. Le contractant a également souscrit un contrat d’assurance pour couvrir les risques en cas d 'interdiction de l'exposition. L'exposition a été annulée. Sur quels fondements juridiques le contrat a pu être annulé ? En droit, l’article 1128 dans son 3ème alinéa, prévoit qu’un contrat doit avoir un contenu licite et certains
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Cas pratique droit de propriété
Cas pratique L’article 17 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen dispose que « la propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé », de ce fait le droit de propriété est un droit que tout français détient et que personne ne peut lui en priver sauf par la « nécessité publique ». Dans notre cas, un homme a pris l’objet d’un autre pour en faire un
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Cas pratique droit des contrats
Cas pratique 1: Le PDG de la Société Micheline, spécialisée dans la fabrication de pneus, a signé un contrat le 1er juillet 2016 avec le groupe automobile Ranaud. Cependant, une guerre civile éclate, peu après la formation du contrat. Après cette guerre, le prix du caoutchouc naturel composant les pneus décuple, le prix « public » du pneu augmente donc considérablement. Ici, il s’agira de traiter de la question de la révision judiciaire pour imprévision
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Cas pratique droit des obligations
POLLEAU Leeloo E206988M TD n°2 droit des obligations « L’interprétation jurisprudentielle d’une même norme à un moment donné ne peut être différente selon l’époque des faits considérés et nul ne peut se prévaloir d’un droit acquis à une jurisprudence figée » affirmaient J. Mestre et B. Fages dans un arrêt de la 1ère chambre civile de la Cour de cassation du 21 mars 2000, en effet l’ordonnance du 10 février 2016 a établi des règles
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Cas pratique anéantissement de la vente pour défaut de conformité
TD V - DROIT CIVIL - S6 CAS PRATIQUE : Samir, restaurateur, a fait, en décembre 2016, l’acquisition des mains de Farida d’un fonds de commerce de restauration rapide pour l’exploiter. Ce fonds était tout équipé pour permettre la poursuite d’une activité de restauration rapide et comprenait donc le matériel de cuisine nécessaire, notamment l’inévitable hotte que Farida avait achetée et fait installer alors qu’elle exploitait encore le fonds de commerce. Mais voilà depuis 3
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Cas 1 Gestion des ressources humaines
GESTION des RESSOURCES HUMAINES ACTIVITÉ 1: UNE SUPERBE PROPOSITION ! Karim et sa future carrière Pourquoi, selon vous, Karim se sent-il frustré ? Pour rappel, Karim est un « brillant cadre expatrié et responsable d'une filiale commerciale au Chili… », qui « avait fait état de son souci de changer » après « avoir bien réussi la mission confiée au Chili, il attendait maintenant des propositions de la part de l'entreprise. A 41 ans et
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Cas pratique : assurance des biens
CAS PRATIQUE Assurance des biens ÉTAPE 1 Vous recevez M. et Mme TRAORE pour un rendez-vous dédié en assurance. Ils sont très sceptiques, ils ont accepté le rendez-vous car il vous apprécie mais ils estiment qu’ils n’ont pas de temps à perdre avec le genre de futilité qu’est l’assurance, il préfère largement parler de leurs placements financiers. QUESTIONS 1. Aussi, au vu des éléments en votre possession établissez un premier bilan d’assurance de vos clients.
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Cas pratique : Clause de NC
Chapitre 6 : Cas pratiques Cas 1 : Clause de NC RD : Conditions de validité de la clause de non-concurrence : * Protéger des intérêts légitimes de l’entreprise (existence d’un savoir-faire, protéger un fichier clients * Être limitée dans le temps (la clause doit préciser la durée de l’interdiction) et dans l’espace (zone géographique) * Tenir compte des spécificités de l’emploi du salarié (ne pas priver le salarié de toutes ses chances de retrouver
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Dans quelle mesure intervient le principe de co-évolution dans la naissance du fruit ?
Pb = Dans quelle mesure intervient le principe de co-évolution dans la naissance du fruit ? Plan = https://youtu.be/8oYl7bvIRWo https://blog.defi-ecologique.com/coevolution/# Introduction En biologie, la coévolution décrit les transformations qui se produisent au cours de l’évolution entre deux espèces ou plus, à la suite de leurs influences réciproques. Le commensalisme, le mutualisme, l’antagonisme, le parasitisme et la symbiose sont les principaux mécanismes de la co-évolution connue à ce jour. Ainsi, nous pouvons nous demander dans
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Lettre motivation BUT tech de co Toulouse 2021
Lettre motivation BUT tech de co Toulouse 2021 Madame, Monsieur, Actuellement élève en terminale spécialité physique-chimie et science de la vie et de la terre au sein du lycée polyvalent Bellevue situé à Toulouse, je souhaiterais intégrer votre cursus auquel je suis sensible et dans lequel je pourrais pleinement m’épanouir durant mes études supérieures. Particulièrement intéressé par la communication, m’orienter vers un Bachelor Universitaire de Technologie me semble un bon moyen d’atteindre mes objectifs professionnels
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Comment témoigner de l’horreur des camps de concentration à travers la bande dessinée ? Etude de cas avec MAUS de Art. Spielberg
Problématique : Comment témoigner de l’horreur des camps de concentration à travers la bande dessinée ? Etude de cas avec MAUS de Art. Spielberg 1. LA PROBLEMATIQUE Qu’est-ce qu’une Bande dessinée ? Une « bande dessinée » est une suite de dessins qui racontent une histoire, et où les paroles et les pensées des personnages sont inscrites dans des bulles. Parce que l’histoire est dessinée, la plupart des gens s’imagine qu’une bande dessinée est avant
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Cas Pratique - Droit des sociétés
Cas Pratique - Droit des sociétés Trois hommes sont associés d'une société en nom collectif (SNC) exploitant une « maison de presse » et un débit de tabac. L'associé majoritaire détient 40% des parts sociales et est aussi le gérant, les deux autres n'ont que 30%. La SNC a pour local un bien détenu par une société civile immobilière (SCI) à laquelle la SNC verse un loyer de 1.500€ par mois. La SCI est dirigée
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Etude de cas Les Portes de l'Allier
Présentation de l’entreprise Situé à la ZAC « Les Portes de l'Allier », 03000 Avermes, L’espace technologie est une enseigne ouverte depuis 2016, qui a pour activité la vente de multimédia et d’électroménagers (petit et gros). L’amplitude horaire est du lundi au samedi de 9h30 à 19h30. Il s'agit d'un commerce indépendant associé : le magasin est lié à l’hypermarché E. LECLERC. Les livraisons se font en canal long intégré du lundi au samedi. Il
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Cas pratique changement de prénom
CAS PRATIQUE Une personne juridique majeure s'interroge sur son identité de genre. En effet depuis son adolescence elle ne se sent pas appartenir au sexe masculin malgré son apparance physionomique et la mention “sexe masculin” sur son état civil. A ce titre, elle souhaite changer de prénom à l’état civil pour se faire appeler Andréa. Ce changement lui permettrait de mieux faire correspondre l’identité sous laquelle elle est connu par son entourage familial et notamment
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Etude de cas La Laiterie de la Rive-sud
UNIVERSITÉ TÉLUQ TRAVAIL NOTÉ NUMÉRO UN PRÉSENTÉ À MONIQUE KATHERINE DE SÈVE COMME EXIGENCE PARTIELLE DU COURS ADM 1013 COMPORTEMENT ORGANISATIONNEL PAR STÉPHANIE BEAUDOIN TRAVAIL NUMÉRO UN 2023-03-22 Étude de cas Laiterie de la Rive-Sud 1. Résumé des faits La Laiterie de la Rive-Sud est une petite entreprise québécoise qui fait la production de produits laitiers. Cette entreprise distribue ses produits à travers un rayon de 80 kilomètres de la laiterie et fournit différents magasins
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Étude de cas : L’Université de Haute Alsace
10 septembre 2023 Achir Ines Étude de cas : L’Université de Haute Alsace a) L'Université de Haute Alsace (UHA) est une institution d'enseignement supérieur située en France. Pour élaborer une analyse de la stratégie de l’UHA, nous pouvons diviser ses domaines d'activités stratégiques en plusieurs catégories : 1. Formation académique : L’UHA offre des programmes de premier, deuxième et troisième cycle dans diverses disciplines académiques (économie, comptabilité, physique-chimie, etc.) 2. Internationalisation : L'UHA cherche à
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Etude de cas Les Tissages de Charlieu
1- L’entreprise Les Tissages de Charlieu à une finalité a but lucratif, elle cherche à générer du profit. Elle cherche également à être créative, diversifié et rapide en termes de livraison. 2- Le mécanisme de coordination mis en place au sein de l’entreprise est un mécanisme de standardisation et de standardisation des qualifications. C’est-à-dire, que l’entreprise spécialise le salarié sur la tâche qu’il va exécuter. 3- Les Tissages de Charlieu on mit en place un
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Etude de cas : Les comptoirs de Mathilde
Les comptoirs de Mathilde Fiche de travail n°1 Commentaire n°1 de madame Bavoil. Bonjour madame Bavoil, Tout d’abord nous aimerions vous remercier d’avoir pris le temps de nous faire part de votre expérience au sein de l’entreprise. Nous tenons à nous excuser pour ce malentendu, l’information que vous avez reçue est fausse. En effet, nous avons les moyens d’accueillir un groupe de 54 adolescents. Je vous propose de contacter Sandra, la responsable de la boutique
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