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Page 1 10 premiers articles de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 - Analyse d’une situation juridique : Vendre via Internet, l’offre commerciale
… Article premier Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées qu …
… Analyse d’une situation juridique : Vendre via Internet, l’offre commerciale Introduction : M. Véti, gérant de la SARL TOP-VÊT q …
Page 2 Analyse et réflexion sur le choix de l’identité des métis - Back to school: Organisation d’une Soirée au LC Club; Soirée parrainée par la FNAC
… Analyse et réflexion sur le choix de l’identité des métis « Métice », emprunté au portugais en 1615, désigne une personne née de …
… Back to school : Contexte : La FNAC cherche à développer sa clientèle étudiante, en leur proposant la carte FNAC à tarif réduit …
Page 3 Bank Al-Maghrib, la banque centrale du Maroc - Cahier des charges: la société BIO TERROIR
… Al Barid Bank, filiale de Barid Al-Maghrib, a été lancée le 8 juin 2010, pour être au service du plus grand nombre de marocains. …
… Énoncé : La société Bio Terroir est un collectif d’agriculteurs engagés dans la culture biologique. Cette société décide de comm …
Page 4 Canevas de rapport de stage - Centre de relation client
… Exemple de rapport de stage Voici ci-dessous un rapport de stage que vous pouvez utiliser comme trame pour rédiger le vôtre Rapp …
… Synthèse : Le centre de relation client permet de traiter les demandes des clients ou des prospects. Il permet de gérer le résea …
Page 5 Chapitre 1 : Finaliser, animer, contrôler. - Comment rénover la démocratie ?
… Chapitre 1 : Finaliser, animer, contrôler 1) La décision dans la direction de l’organisation a) En quoi la direction repose-t-el …
… Comment rénover la démocratie ? INTRO « Lorsque dans la République, le peuple en corps a la souveraine puissance, c'est une démo …
Page 6 Comment s'explique l'abstention des jeunes et quels moyens peut-on envisager pour la … - Compte Courant Associé
… 1er sujet : Comment s'explique l'abstention des jeunes et quels moyens peut-on envisager pour la réduire ? Au second tour des él …
… Introduction Au lieu de fournir à la société des apports complémentaires, les associés peuvent contribuer à l’augmentation de la …
Page 7 Compte Rendu D'une audience pénale - Correction management des organisations: Entreprise SAM
… Compte rendu d’audience. Comme vous nous l’avez conseillé, je me suis rendu à une audience pénale en compagnie de camarades. Ce …
… Correction management des organisations Bac blanc 1/4 Management des organisations TSTG 1. Caractérisez l’organisation SAM (type …
Page 8 Cour d'appel de Paris en date du 14/12/87 - Délibération N12
… Selon une décision de la Cour d’Appel de Paris en date du 14 décembre 1987 si le règlement de copropriété prévoit que les locaux …
… DELIBERATION N°12 – 002 : SERVICE DE L’EAU POTABLE 2012 - AUTORISATION D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D’INVE …
Page 9 Demande de changement de classe - Dissertation sur le Survenant
… Bonjour monsieur J’espère que vous vous vous portez bien. Je vous adresse ce mail pour vous faire par de mon souhait de changer …
… Dev2C_Plan et rédaction Étape 1 : Plan du développement Argument principal 1 La sédentarité est illustrée comme idéale par le bi …
Page 10 Dissertation: Démocratie Semi-directe en Francte - Droit constitutionnel et histoire
… Dissertation détaillée : Introduction Selon Abraham Lincoln « La démocratie est le gouvernement par le peuple, pour le peuple » …
… 1)LES RÉSULTATS D’UNE LUTTE : Le caractère normatif de la loi, défini comme se rapportant à l'édiction des règles, est établi su …
Page 11 Droit des affaires, qu'est-ce? - Est-on mieux informer depuis l'apparition d'internet ?
… Droit des affaires Leçon introductive Qu’est ce que le droit des affaires ? La doctrine doute de son existence, les autres pays …
… Références du devoir Matière : Histoire Géopolitique Code de la matière : HP16 N° du devoir : n°1 Pour les devoirs de langues ét …
Page 12 Étapes du projet conformément à la méthode ADVP - Étude des règles relatives aux droits d’auteurs et celles qui s’appliquent aux sites …
… LIVRET PEDAGOGIQUE MON PROJET PROFESSIONNEL ET PERSONNEL (PPP) NOM :......................................................... PR …
… RAPPORT Objet : Recherche concernant les règles relatives aux droits d’auteurs et celles qui s’appliquent aux sites internet. Le …
Page 13 Étude du roman Le Colonel Chabert d’Honoré de Balzac - Fessenheim: la fermeture de la centrale remise en question
… tie C: • Derville : Petit personnage vêtu de noir, arachnéen et mystérieux: «Malgré sa jeunesse, une des plus fortes têtes du Pa …
… Fessenheim: la fermeture de la centrale remise en question Par AFP, publié le 30/09/2014 à 18:05, mis à jour à 18:05 Paris - Ség …
Page 14 Fiche Activité PACS - Francis Cabrel
… BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR « NOTARIAT » FICHE DESCRIPTIF D’ACTIVITE PROFESSIONNELLE ACTIVITE n° 1 INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : …
… Paroles : T'avais mis ta robe légère Moi, l'échelle contre un cerisier T'as voulu monter la première Et après Y a tant de façons …
Page 15 François de Malherbe - IKEA (synthèse en anglais)
… ssu d’une famille noble, François de Malherbe s’attacha à l’âge de 19 ans à Henri d’Angoulême, fils naturel d’Henri II, et grand …
… IKEA is a company that has a strong brand image across the world. The brand image stands for the good of the many people rather …
Page 16 Inégalité de salaire homme/femme - L Etat
… Le salaire mensuel net moyen des hommes est de 2 263 euros pour un équivalent temps plein, celui des femmes de 1 817 euros (donn …
… l etat n est qu un procédé democratique qui enleve toutes libértées a l hommeSur le chapitre de la forme de l'Etat, je dois répo …
Page 17 L Expertise - L'énergie Nucléaire
… Certains modes de règlements des différends se caractérisent par : - La souplesse des formes procédurales, - La confidentialité …
… Energie nucleaire Dans son exploitation civile, le nucléaire sert principalement à la production d'électricité. Pour cela, les c …
Page 18 L'entrepôt industriel franc - L'instrument Juridique De L'activité économique : Le Contrat
… Entrepôt industriel franc C'est un régime qui combine les fonctions de transformation et d'utilisation. Il permet dans le cadre …
… Objectifs • Qualifier une situation contractuelle • Apprécier l’opportunité, la validité, et les effets juridiques des contrats. …
Page 19 L'intégration Des Roms - La Cigarette, Une Addiction Ou Une Mode
… Les gens du voyage ont souvent été discriminé pourtant nous ne connaissons que très peu de choses sur eux , quelle est l'histoir …
… Fumer, au même titre que d’autres activités (manger des bonbons, jouer aux jeux-vidéos ou collectionner les timbres), semble bie …
Page 20 La commission Européenne - La contrefaçon et ses conséquences
… La commission Européenne a finalement tranché : après la monnaie unique, 1’ union Européenne va se doter d’une langue unique, à …
… Titre de l'étude : Les contrefaçons et ses conséquences Objectifs de l'étude :Avoir connaissance des méfaits et dangers de la c …
Page 21 La délinquance Juvénile Est-elle Due à La démission Des Parents? - La Formation En Entreprise
… La délinquance juvénile est-elle due à la démission des parents? Faisant partie des facteurs majeurs de la délinquance qui carac …
… Introduction : La formation professionnelle continue (FPC), est instaurée en France depuis la loi du 16 juillet 1971. Ceux qui d …
Page 22 La Fraude sur Internet - La loi perverti
… Thème : << Canular, fraude, imposture >> La Fraude sur Internet Document 1 Qu’est-ce qu’un cybercriminel ? C’est un criminel qui …
… La loi pervertie! La loi — et à sa suite toutes les forces collectives de la nation, — la Loi, dis-je, non seulement détournée d …
Page 23 La lutte contre la contrefaçon. - La propriété retenue ou cédée à titre de garantie
… Lors de la conférence inaugurale de l’exposition "Contrefaçon, sans façon", qui s’est tenue à la CCI France le 29 janvier 2013, …
… TITRE PRELIMINAIRE - DEFINITIONS ET DOMAINE D’APPLICATION DES SÛRETES - AGENTS DES SÛRETES 3 CHAPITRE 1 - DÉFINITIONS ETDOMAINE …
Page 24 La prospection de la PME - La Tecktonik Killer
… Chapitre 2 : Prospecter La prospection serait dans l’intérêt de la PME afin que l’entreprise se fasse connaître et qu’elle acqui …
… En 2002, Alexandre Barouzdin et Cyril Blanc organisent les soirées Tecktonik Killer dans le cadre de leur projet Tecktonik Event …
Page 25 La téléréalité - Le Cas Du Monopole Industriel
… Présentation du contexte général Dans l’univers de la téléréalité des individus ordinaires vivent artificiellement des situation …
… Question 1 : Afin de répondre à cette question, il faut tout d'abord expliquer les différents types de relations pouvant exister …
Page 26 Le Cas Michel Et Augustin - Le décrochage scolaire / Catherine Blaya
… QU’APPORTE LE MANAGEMENT A LA GESTION DES ORGANISATIONS ? DOSSIER ELEVE Michel et Augustin, les « trublions du goût » Quel est l …
… Vigneswaran Vinit EE4 Jeudi 17 décembre 2020 Initiation à la recherche Fiche de lecture sur le texte de Catherine Blaya intitulé …
Page 27 Le Desistement Volontaire - Le droit objectif
… article 121-5 implique que si les circonstances sont dépendantes de la volonté de l'agent, c'est à dire voulue par lui en toute …
… INTRODUCTION GENERALE : 1- Définition Du Mot Droit : Le mot droit est un terme générique, c.-ad il a plusieurs définitions, mais …
Page 28 Le Fonds De Commerce électronique - Le manga Pokémon
… Le fonds de commerce électronique ? Montesquieu a dit que « L’histoire du commerce est celle de la communication des peuples ». …
… Pokémon est issu de l'imagination du développeur japonais Satoshi Tajiri. Celui-ci se serait inspiré de l'élevage de criquets qu …
Page 29 Le Marche Des Seniors - Le Maintien A Domicile - Le phénomène Génération Y.
… LE MARCHE DES SENIORS Le maintien à domicile Le marché des seniors, un marché en expansion. Au sein d’une France vieillissante, …
… E-MANAGEMENT Activité 1 « Le phénomène Génération Y » Sommaire Introduction I. Un environnement de plus en plus numérique a) L’è …
Page 30 Le PIB. - Le role des médias dans la société d'aujourd'hui
… Questions de réflexion ; - LE PIB : Une estimation de la valeur de la production réalisée au cours d’une période donnée, sur un …
… Jim Morisson a dit « Celui qui contrôle les médias, contrôle les esprits », cette phrase est éloquente et prouve l’influence et …
Page 31 Le rôle des parents vis-à-vis de l’enfant - Les 14 Besoins Fondamentaux
… 1.1 Le document 1 est un article informatif, nous révélant l’histoire de mineurs clandestins qui quittent leurs pays et leurs fa …
… LES 14 BESOINS FONDAMENTAUX : RESPIRER : nécessité pour chaque individu de disposer d'une oxygénation cellulaire suffisante. BOI …
Page 32 Les accusations de Meghan et Harry à l'encontre de la famille Royale - Les Effets De L'analyse économique Sur Le Système Juridique
… Les accusations de Meghan et Harry à l'encontre de la famille Royale L'année dernière, Harry et Meghan avaient annoncé leur déci …
… Les effets de l'analyse économique du droit sur le système juridique L’analyse économique du droit, aussi appelée AED ou Law & e …
Page 33 Les emprunts lexicaux oraux du français au kabyle dnas la ville de Bejaia (25-70 ans) - Les Grands-parents Au Sein De La Société
… Introduction Comme le fera l’intitulé de notre sujet de recherche « les emprunts lexicaux oraux du français au kabyle dans la vi …
… La transition démographique actuelle impacte également les familles… Dans ce contexte, les grands-parents sont de plus en plus n …
Page 34 Les humiliations subies par les femmes au cours de l'Histoire - Les opérations de fusion
… Les humiliations subies par les femmes. -L'humiliation n'est pas une émotion. C'est une blessure à l'amour-propre, plus particul …
… Realisé par : CAMARA Saïdou ; SAHAL Mahamat Barka ; TRAORE Ichaka 1 INTRODUCTION Les opérations de fusion au sens strict impliqu …
Page 35 Les Organes De Gestion - Les résistances Armees
… Les sociétés sont administrées et gérées par des "mandataires sociaux", chargés d’agir au nom de la Société. Le nom des mandatai …
… INTRODUCTION Les résistances ont été la réponse des Africains face à l’invasion, l’occupation, l’exploitation et l’aliénation pa …
Page 36 Les Societes Commerciales - Lieux et formes de pouvoirs: Tous les citoyens sont-ils sur un pied d'égalité dans l' …
… I- Société Anonyme (SA) La société anonyme est une société Commerciale par sa forme quel que soit son objet. Elle est faite pour …
… Are all citizens on an equal footing in modern-day India ? Nowadays, the world is changing. Some sorts of power are claiming in …
Page 37 Loi III d'Ionsoko du Rhinocéros - L’OBESITE CAS
… Commentaire composé de la scène finale de l'Acte III de Rhinocéros (1959) de Eugène Ionesco. Ionesco n'aime pas les conventions …
… LYCEE SAINTE THRESE DE L’ENFANT JESUS CNED SUJET : L’OBESITE PRESENTE PAR : ENCADRE PAR : NZIENGUI SVEN FRANCOIS Madame BAYLE 1è …
Page 38 Magasin M&M's World - Marché Casher/halal
… Quelques dates[modifier | modifier le code] M&M's Mini's. Mur de couleurs au magasin M&M's World sur Times Square. Contenu d'un …
… III Les enjeux économiques 1 Le marché halal et casher Avec la plus importante communauté juive d’Europe (environ 500 000 person …
Page 39 Marché Publics - Mencorners
… « Usage et appréciation des critères et sous critères de sélection des offres dans les MAPA » L'article 26 du Code des marchés p …
… MENCORNER S’ADRESSE AUX HOMMES 1.Les parties prenantes qui participent au développement de MenCorner sont : • Les salariés car i …
Page 40 Mercatique - Monnaie, banque et marché financiers, F. Mishkin
… 2) Il y a plusieurs critères qui ont eu une mauvaise note (Plutôt insatisfait) et dont leurs moyenne N Grande Récré Antibes est …
… Introduction Livre conseillé : Monnaie, banque et marché financiers ; F. MISHKIN I°/ Les fonctions du système financier Le rôle …
Page 41 Morocco Mall - Note De Synthese IME
… Sommaire Page Remerciement Introduction Partie 1 : Etude documentaire 6 1. Présentation du Morocco Mall 8 2. Analyse Swot du Mor …
… A) Son fonctionnement L’IME a été créé en 1967 et est géré par L’Association Départementale des Amis et Parents d’Enfants Inadap …
Page 42 Nothe De Synthese Licenciement - Paco Rabanne
… PROVELEC Le 14/02/2012 A l’attention de Monsieur MARTY Note de Synthèse La Procédure de Licenciement L’employeur qui envisage de …
… 1934 : Naissance de Francisco Rabaneda y Cuervo à Pasaïa au Pays basque espagnol. 1939 : Une mère première main chez Balenciaga …
Page 43 Pduc, développement d'une gamme de produit " féminine " - Pour réussir aux diplômes
… N° de Matricule* : NOM : Prénom Date de passage* : 20/06/2008 Heure de passage* :13h00 Établissement d’affectation* : CFA Step …
… Reussir dans diplomes « La France est atteinte d’une surproduction de gens à diplômes, polytechniciens, économistes, philosophes …
Page 44 Pourquoi certains médicaments sont-ils contrefaits ? Comment peut-on lutter contre ? - Problématique : La contrefaçon, un fléau en évolution
… Sommaire Introduction : La problématique : Pourquoi certains médicaments sont-ils contrefaits ? Comment peut-on lutter contre ? …
… Problématique : La contrefaçon, un fléau en évolution La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle pa …
Page 45 Problèmes de recrutement - Quels Justices Pour Les Supporters ?
… Introduction Au cours de ces dernières années, le monde du travail a subi d’importantes évolutions qui ont entraînées un changem …
… L’objectif de cet édito n’est pas de justifier la violence dans les stades, au contraire nous la condamnons fermement, mais nous …
Page 46 QUELS PRINCIPES POSES PAR LA CNIL LES BANQUES DOIVENT ELLES RESPECTER DANS L'ALIMENTA … - Rapport Protélis
… Pour bien servir nos clients il est important de bien les connaître d’où l’enrichissement de nos fichiers informatiques. Dans un …
… RAPPORT Protélis I) Diagnostic a) Le constat chiffré En moyenne, en un jour, les demandes de traitement ont été de 908 dont 45,1 …
Page 47 Rapport Stage Auchan - Relation Publique Nespresso
… Carrefour Market se veut l’enseigne de proximité de Carrefour en ville, elle réunit aussi sous sa bannière l’ensemble des magasi …
… Nespresso Problématique : comment réussir à garder captif les clients fidèles et à recruter de nouveaux consommateurs attirés pa …
Page 48 Reportage réalisé par Bouteffah Med Hadi - Royaume du Maroc
… Reportage réalisé par Bouteffah Med Hadi Je m'en suis allé sur le champ même des opérations et en compagnie de l’équipe du Salsa …
… Royaume du Maroc IUT de tiznit Maroc Réalise par : Encadre par : Dédicace Je dédie de se modeste de travaille a tous les gens qu …
Page 49 S3 - UE 5.3 Communication et conduite de projet - Socialisation de l'enfant
… S3 - UE 5.3 Communication et conduite de projet TD : Présentation des consignes de stage (NOTER) « Porte sur l’étude de situatio …
… La socialisation de l’enfant désigne le processus par lequel il s’approprie, à travers les interactions qu’il noue avec ses proc …
Page 50 Société à responsabilité limitée - Statut du patrimoine
… SOCIETE ‘’.....................................‘’SARL SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CAPITAL SOCIAL : ………………. DHS SIEGE SOCIAL …
… Statut patrimonial Le patrimoine c’est l’ensemble des règles juridiques qui gouvernent les relations entre les personnes et rela …
Page 51 STRATEGIE D'ENTREPRISE - Tanger Med
… 4.3 Les stratégies liés aux développement de la firme On a 3type de stratégie : • Stratégie de maintien : l’entreprise décide de …
… - 1 - Nihad ELMORABET 2007- 2008 Au nom de Dieu le très miséricordieux le tout miséricordieux: - 2 - Nihad ELMORABET 2007- 2008 …
Page 52 Tarea plan de negocio - TPE Musique
… TAREA PLAN DE NEGOCIO Un plan de negocio permite sintetizar el proyecto de un emprendedor y resumir las differentes ideas que va …
… De nos jours la musique est partout , les plus concernés par l'écoute et le téléchargement de musique sont les jeunes , ils sont …
Page 53 Transformation de l'entreprise - Valeur ajoutée, son calcul
… definition: La transformation d’une société est l’opération consistant à changer sa forme juridique (par ex : transformation d’ …
… Introduction Nous connaissons tous la valeur ajoutée comme un indicateur économique qui mesure la valeur ou la richesse créée pa …
Page 54 Variations de forme - Zazie dans le métro
… Variations de forme[modifier | modifier le code] Il convient ainsi de distinguer : la codification officielle ou codification pr …
… les références du livre / titre Zazie dans le métro l'auteur Raymond Queneau l'éditeur Gallimard anneé de parution en 1959 genre …