Menace pour les entreprises et les consommateurs

J’ai choisi comme objet d’étude la contrefaçon dans l’entreprise eBay qui fait des enchères en ligne.

Le thème présenté sera la contrefaçon se qui signifie une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

Ce sujet suscite beaucoup d’intérêt car avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années.

Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques fabrication, distribution et consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités.

Plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts.

Une Menace pour les entreprises et les consommateurs

Le développement du commerce international a entraîné une massification et une diversification des produits contrefaisants et un fort développement de leur commercialisation sur Internet.

La contrefaçon qui consiste à reproduire ou de façon générale à utiliser une marque, un brevet, un dessin ou modèle ou une œuvre protégés sans l’autorisation du titulaire des droits, conduit à amenuiser (par captation de chiffre d’affaires, affectation de l’image de marque) les retours sur investissements attendus par les entreprises de leurs efforts en matière de recherche, d’investissement, de création, de développement commercial, toutes activités qui contribuent à dynamiser l’économie dans son ensemble.

Les consommateurs quant à eux, doivent pouvoir faire leurs choix à partir d'une information claire, tant sur le prix que sur les caractéristiques des produits et des services ; ils doivent pouvoir faire leurs achats avec toutes les garanties que la loi prévoit, y compris en matière de sécurité.

Or, la commercialisation des contrefaçons s'effectue dans le cadre de circuits opaques n'offrant aucune garantie ; de plus, les contrefacteurs cherchant à minimiser les coûts tant en ce qui concerne le choix des matières premières que le processus de fabrication, négligent les contrôles préalables à la mise sur le marché. Ainsi, par exemple, des vêtements destinés

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