Proposition d’une démarche d’audit fiscal
Mémoire : Proposition d’une démarche d’audit fiscal. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar radhouen • 25 Décembre 2017 • Mémoire • 11 665 Mots (47 Pages) • 1 010 Vues
RAPPORT DE STAGE N°2
Titre du rapport
Proposition d’une démarche d’audit fiscal
elaboré par
Kchaou Radhouen
Maitre de stage Mr. mohamed ben hadj saad | Contrôleur de stage Mme. Chiraz Drira Ghorbel |
SEPTEMBRE 2014
Sommaire général
Introduction | 3 |
Première Partie : Cadre Générale de la Mission D'audit Fiscal | 4 |
Chapitre Premier : Contexte et Objectif | 4 |
Section 1 : Contexte de la mission d’audit fiscal | 4 |
Section 2 : Objectif de la mission d’audit fiscal | 5 |
Chapitre Deuxième : Mesure du risque fiscal | 5 |
Section 1 : Les domaines des risques fiscaux | 5 |
Section 2 : Risques d'origine externe et risque d'origine Interne | 6 |
Section 3 : La mesure du risque fiscal | 6 |
Deuxième Partie : Démarche de la mission d’audit fiscal | 8 |
Chapitre Premier : Lettre de mission | 8 |
Chapitre Deuxième : Prise de connaissance générale | 8 |
Section 1 : Objectif de la prise de connaissance générale | 8 |
Section 2 : Eléments de la prise de connaissance | 9 |
Section 3 : Définition du cadre fiscal de l'entreprise | 11 |
Chapitre Troisième : Evaluation du contrôle Interne spécifique à l’audit fiscal | 11 |
Section 1 : Définition et Objectif | 11 |
Section 2 : Mise en œuvre de l'étude du contrôle interne fiscal | 12 |
Section 3 : le niveau de maturité du système de gestion fiscal de l’entreprise | 13 |
Section 2 : Conclusion des travaux d’évaluation du système de contrôle interne fiscal | 14 |
Chapitre Quatrième : Les deux éléments de l’audit fiscal : l’audit de compliance et l’audit d’opportunité | 15 |
Section 1 : l’audit de compliance | 115 |
Sous Section 1 : Le contrôle par Questionnaire | 16 |
Sous Section 2 : Les contrôles complémentaires | 16 |
Section 2 : l’audit d’opportunité | 18 |
Troisième Partie : Contenue du rapport de l'audit Fiscal | 19 |
Conclusion Générale | 21 |
Quatrième Partie : Etude de cas | 22 |
Section 1 : Présentation du cas | 22 |
Section 2 : Présentation générale du régime fiscal de la société | 22 |
Section 3: Prise de connaissance générale et détermination des risques Inhérents | 23 |
Section 4 : l’évaluation du contrôle interne fiscal | 23 |
Section 5 : Audit du chiffre d’affaires et recommandations | 25 |
ANNEXES | |
BIBLIOGRAPHIE |
INTRODUCTION
La fiscalité constitue aujourd'hui une composante essentielle dans la vie des entreprises appelées, plus que jamais, à la manipuler au quotidien. En effet, et tenant compte de la complexité des textes fiscaux, la fiscalité est devenue surtout ces dernières années, l'une des préoccupations des dirigeants des entreprises.
Ainsi, et en dehors des opérations de vérification effectuées par l'administration fiscale, l'audit fiscal est devenu l'une des missions les plus privilégiées par les entreprises afin de focaliser les zones de risque fiscal et d'estimer l'ampleur du risque à supporter.
Par ailleurs, la gestion du risque fiscal constitue, dans le contexte économique actuel, une partie intégrante de la gestion des risques de l'entreprise. En effet, le risque fiscal génère non seulement des conséquences financières mais peut nuire fortement à la réputation de l'entreprise. A cet égard, l'audit fiscal, en proposant un diagnostic fiscal, peut s'inscrire aussi dans une perspective de gestion des risques fiscaux.
Nous nous proposons dans ce rapport de poser certaines questions suscitant des réponses quant aux objectifs de la mission, la notion du risque fiscal, la démarche de la mission d'audit fiscal. Par conséquent, cette étude portera sur trois parties : une première partie qui est consacrée à présentation du cadre général de la mission d'audit fiscal, une deuxième partie est consacrée à la démarche de la mission d'audit fiscal et une troisième partie qui est consacrée à la présentation du rapport d'audit fiscal.
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