Le Système Bancaire Français

Le Système Bancaire Français

SOMMAIRE

Introduction p.3

I. L’organisation du système bancaire français

1) L’organisation des banques p.3

2) Le cadre juridique, la règlementation et le contrôle p.6

II. l'organisation du système bancaire français

1) Des entreprises au service du pays p.8

2) Les banques françaises en Europe et dans le Monde p.10

Conclusion p.11

Sources p.12

Le Système Bancaire Français

Les origines de l'activité bancaire remontent à la plus haute Antiquité. En France, la première banque à ouvrir ses portes est la Banque Courtois, créée en 1760.

Aujourd'hui, on compte plus de 40000 agences bancaires. Les banques sont interdépendantes et ont une organisation très structurée par une réglementation: on parle alors de système bancaire. Un système est donc un ensemble d'institutions structuré et hiérarchisé.

L'ensemble des banques constitue l'un des principaux rouages du système financier. Leur bon fonctionnement est donc primordial dans nos économies de marché où les échanges monétaires et financiers prennent une très grande place.

Quelles sont les caractéristiques du système bancaire français ?

I l'organisation du système bancaire français

On comptait en France, au 31 janvier 2008, 744 établissements de crédits agréés.

1) L'organisation des banques

Au niveau européen :

La mise en place de l’euro a nécessité la mise en place d’un cadre institutionnel spécifique : le Système Européen de Banques Centrales (SEBC). Ce système regroupe la Banque Centrale Européenne (BCE) et les banques centrales nationales des Etats membres de l’Union Européenne. On parle aussi d’Eurosystème en ce qui concerne le système formé par la Banque Centrale européenne et les banques centrales des Etats où l’euro a cours.

Le but du SEBC est de maintenir la stabilité des prix en Europe. Ce système favorise aussi l’économie de marché ouverte. Ses principales missions sont de définir et de mettre en place la politique monétaire de l’Union Européenne et de conduire les opérations de change.

La Banque Centrale Européenne (BCE) : La BCE est à l’origine des politiques monétaires et veille à leur application par les différentes banques centrales nationales. C’est elle aussi qui définit la politique de l’Eurosystème et c’est elle qui autorise ou non les Banques centrales nationales à émettre davantage de monnaie.

Au niveau national :

La banque de France : La banque de France est la plus haute autorité au niveau national, le capital de cette institution appartient à l’Etat comme le précise le code monétaire et financier (Art. L. 142-1.), mais elle est tout de même indépendante de l’Etat depuis 1993. La Banque de France veille au fonctionnement et à la sécurité des systèmes de paiement et elle est la seule, en France, à pouvoir émettre de la monnaie ayant cours sur le territoire. Elle se charge par ailleurs de l’entretien et de la circulation de cette monnaie sur l’ensemble du territoire français. Elle se charge également d’établir la balance des paiements de la France, c’est un document comptable qui retrace l’ensemble des entrées et des sorties de biens de services et de capitaux entre la France et le reste du monde.

Parmi les quelques 744 établissements on trouve des établissements de crédit à vocation générale, des établissements de crédit spécialisés et des prestataires de services d’investissements

Les établissements de crédit à vocation générale : Ces établissements peuvent effectuer toutes les opérations de banque telle que l’émission et la gestion de moyen de paiement, la réception de fonds du public et la distribution de crédits. Ils peuvent aussi opérer sur l’or et autres métaux précieux ainsi que sur les pièces, et ils peuvent se charger de conseiller les particuliers et les entreprises. On comptait, fin janvier 2008, 400 établissements de crédit à vocation générale.

Les établissements de crédit spécialisés : Le terme spécialisé marque bien que ces établissements ne sont pas habilités à effectuer toutes les opérations de banque : c’est leur agrément qui détermine dans quel cadre elles peuvent exercer. On retrouve dans ce type d’établissement les caisses de crédit municipal, les sociétés financières et les institutions financières spécialisées.

Les prestataires de service d’investissement(PSI) : Ces établissements peuvent exercer à la fois une activité bancaire et une activité financière, ils peuvent fournir des services d’investissement comme par exemple la réception et la transmission d’ordre ou encore le conseil en investissements.

La commission bancaire a établit un classement homogène des établissements selon des critères économiques :

-les très grands établissements ou réseaux à vocation générale : Ce groupe comprend les trois grandes banques qui se distinguent par leur importante activité internationale, on y trouve aussi quatre réseaux possédant un organe central (le Crédit Agricole, les Caisses d’épargne, le Crédit Mutuel et le Crédit Populaire.

- les grands établissements

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