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Commentaire De Texte: extrait de doctrine De Hans Kelsen

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Par   •  12 Novembre 2013  •  305 Mots (2 Pages)  •  1 097 Vues

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Hans Kelsen (1881-1973) a collaboré à la rédaction de la Constitution autrichienne en 1920. En effet, ce grand juriste américain est d’origine autrichienne. En 1920, il commence la rédaction de son célèbre ouvrage Théorie pure du droit, on le considère alors comme le fondateur de l’école « normativiste ».

L’extrait de doctrine a étudier est tiré du livre Théorie pure du droit, paru aux éditions Dalloz en 1962 et traduit par Eisenmann

Selon Kelsen le droit repose sur un ensemble de normes juridiques hiérarchisées, mais existe-t-il vraiment une norme fondamentale qui se trouverait en haut de la pyramide et qui règlerait elle-même la création du droit selon un principe de normes procédurières et d’unité?

Après avoir démontré que le droit règle lui-même sa propre création selon plusieurs modalités (I), nous nous attacherons à décrire le rapport de supériorité-subordination entre les normes (II).

I/ Le droit: un principe d’autorégulation

Selon Kelsen le droit réglerait lui même sa création selon deux principes. En effet il y aurait des normes concernant la procédure (A) et d’autres concernant le contenu (B) .

A/ Des normes procédurières.

Selon le texte de Kelsen « le droit règle lui-même sa propre création », cela signifie qu’il y aurait des normes juridiques pour indiquer exclusivement la procédure a suivre pour créer d’autres normes semblables.

Il faut donc des normes A qui seraient des procédures de formation d’autres normes B pour qu’elles puissent avoir une légitimité et donc être respectées, en d’autres termes une norme ne sera légitime que si elle a été créée selon une procédure indiquée par une autre norme procédurière. Une norme n’est valable que si et seulement si elle a été crée d’une certaine manière.

Après avoir vu qu’il y avait des normes concernant la procédure de création d’autres normes, nous poursuivons l’analyse de Kelsen selon laquelle y aurait des normes déterminant « le fond d’autres normes dont-elles prévoient la... [à continuer]

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