Quels sont les recours contre les litiges liés à l'achat sur Internet
Fiche : Quels sont les recours contre les litiges liés à l'achat sur Internet. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Sosoji • 4 Octobre 2014 • Fiche • 332 Mots (2 Pages) • 787 Vues
CLASSE THEME AXE DE REFLEXION Thème d’OBJET D’ETUDE PISTE DE PROBLEMATIQUE Terminale 6-1 LA REGULATION DU MARCHE PAR LE DROIT La protection du consommateur Quels sont les recours en cas de litiges pour un achat sur Internet ?
Quel est le rôle des associations de consommateurs ?
Quelles sont les limites en matière de publicité commerciale ? (commerciale, éthique et morale)
6-2
LA REGULATION DE L’ACTIVITE ECONOMIQUE PAR LES AUTORITES PUBLIQUES
Les politiques économiques
Lutte contre les déséquilibres
Comment lutter contre le déséquilibre du budget de l’Etat ?
Comment lutter contre le déséquilibre de la balance commerciale ?
CLASSE THEME AXE DE REFLEXION Thème d’OBJET D’ETUDE PISTE DE PROBLEMATIQUE
Terminale
5.2
LE CADRE JURIDIQUE DES ECHANGES
Les obligations et le contrat
L’évolution de la contrefaçon (différents produits, différents pays) et les mesures de lutte mises en place
Quelle est la vision des pays asiatique sur la contrefaçon ?
Comparaison de la libre circulation des personnes et des biens dans les différents pays de l’Union Européenne Selon vous quels sont les avantages et les inconvénient liés à la libre circulation des personnes dans l’ UE ?
La libre circulation des biens est-elle un frein pour la croissance des entreprises françaises 6-1 LA REGULATION DU MARCHE PAR LE DROIT La régulation de la concurrence Lutte contre les ententes sur les pratiques commerciales et le rôle de l’autorité de la concurrence.
CLASSE THEME AXE DE REFLEXION Thème d’OBJET D’ETUDE PISTE DE PROBLEMATIQUE
Terminale
5.2
LE CADRE JURIDIQUE DES ECHANGES
Les obligations et le contrat
L’évolution de la contrefaçon (différents produits, différents pays) et les mesures de lutte mises en place
Quelle est la vision des pays asiatique sur la contrefaçon ?
Comparaison de la libre circulation des personnes et des biens dans les différents pays de l’Union Européenne Selon vous quels sont les avantages et les inconvénient liés à la libre circulation des personnes dans l’ UE ?
La libre circulation des biens est-elle un frein pour la croissance des entreprises françaises 6-1 LA REGULATION DU MARCHE PAR LE DROIT La régulation de la concurrence Lutte contre les ententes sur les pratiques commerciales et le rôle de l’autorité de la concurrence.
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