Alléger les procédures douanières grâce à des outils

Consciente de la nécessité de s'adapter au nouveau contexte compétitif international, l'Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a mené un chantier de grande envergure pour la modernisation de ses structures, de ses méthodes de travail et de ses moyens de gestion afin de mieux servir les opérateurs économiques.

S'inscrivant ainsi dans le cadre d'une nouvelle dynamique, toutes ces mesures entreprises ont ambitionné l'amélioration de la réactivité et la compétitivité des entreprises exportatrices marocaines.

L'objectif a consisté à alléger les procédures douanières et à faciliter les opérations du commerce extérieur pour une plus grande fluidité dans les échanges commerciaux et pour une meilleure contribution à la promotion des exportations marocaines à l'étranger.

1) e-douane

L'outil informatique a été d'un grand apport dans le processus de simplification des procédures douanières. Il a permis la migration du système de dédouanement automatisé vers un environnement technique moderne apte à l'échange direct des informations avec les systèmes informatiques des entreprises.

Le développement du site web de l'ADII : << www.douane.gov.ma» ainsi qu'un lien interactif par le biais du portail du Ministère de tutelle << www.finances.gov.ma», lui a permis de mettre en place un service intitulé <<e-douane» visant la réalisation de certaines opérations à distance23.

Ce service a touché cinq opérations de la Douane :

23 cf. Textes juridiques n°= 1 en Annexe.

- La caution en douane, les dons et les franchises ; - Le dédouanement des véhicules ;

- L'Admission Temporaire (AT) des véhicules et les marchés (appels d'offres, CPS, ...).

L'objectif du << E-douane » est d'offrir la possibilité aux usagers de l'Administration des Douanes (entreprises, transitaires, particuliers) d'effectuer diverses opérations sans se déplacer.

Enfin, pour préserver un contact direct avec les utilisateurs, le site web propose, en plus des coordonnées des responsables de l'Administration des Douanes, une rubrique questions/réponses via l'adresse électronique << adii@douane.mfie.gov.ma» pour répondre à leurs interrogations éventuelles.

2) SADOC corrigé par le système BADR

Le premier système d'information inscrit sous le sigle de SADOC, (Système de l'Administration des Douanes et de l'Office des Changes) et opérationnel depuis 1991, a permis de couvrir les opérations de dédouanement depuis la conduite en douane jusqu'à l'enlèvement des marchandises.

Sa refonte par un nouveau système connu sous le nom de : <<Base d'Activité Douanière en Réseau» (BADR), a eu pour objectif de le fiabiliser davantage, de le doter d'autres fonctionnalités plus importantes, de développer les outils d'aide à la décision et de restituer l'information aux utilisateurs interne et externe.

L'architecture modulaire de BADR a eu comme objectif d'avoir un meilleur accès à l'information et une plus grande souplesse pour la prise en

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