La gestion du risque logistique
Dissertation : La gestion du risque logistique. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar jules cassagne • 16 Décembre 2021 • Dissertation • 976 Mots (4 Pages) • 242 Vues
CH 5 La gestion du risque logistique
I) l’identification du risque transport et les conséquences pour l’entreprise
- la nature du risque transport
Risquesretard de livraison | Explications |
retard de livraison | Retard du fait du transporteur |
détérioration | Casse liée aux différentes manipulation Détérioration liées aux conditions climatiques (humidité, température…) |
Perte totale ou partielle | Erreur de routage des colis Marchandise saisi en douane Vol Accident du loyer de transport |
- les facteurs de risques
Facteurs | explication | Prévention/ couverture |
Nature de la marchandise | Marchandises fragiles, périssables, tentante pour le vol, sensibles aux conditions climatiques | Soigner l’emballage, conteneuriser les marchandises |
Le trajet Les modes de transport | Plus de risques en routier et maritime | Assurance transport |
Le nombre de ruptures de charges | Risque de casse et de vols lors des manipulations | Assurance transport |
- les conséquences pour l’entreprise
Conséquences | explications |
Financière | Pertes de CA Selon l’incoterm pas de nouvelle livraison L’indemnisation ne couvre rarement l’intégralité du préjudice |
Commerciales | Mécontentement des clients Dégradation de l’image de l’entreprise |
II) la responsabilité du transporteur
Le principe de responsabilité :
-le transporteur qui a émis le document sans y avoir porté de réserves est toujours présumé responsable en cas d’avarie sur la marchandise
-pour être exonéré, il devra prouver que les dommages ne sont pas de sa responsabilité
- Les conventions internationales et l’indemnisation
En cas de sinistres = convention internationales qui réglementent et limite la responsabilité du transporteur
Indemnisation plafonnées au poids= peu avantageux
Limite d’indemnisation selon les conventions internationales
Mode de transport | Convention | Indemnisation |
Maritime | -convention de Bruxelles -règles de Hambourg | 667DTS par colis ou 2 DTS par kilo (limite la plus élevée) 835 DTS par colis ou 2,5 DTS par kilo(limite la plus élevée) |
Aérien | Convention de Varsovie | 17 DTS par kilo |
Routier | Convention de Genève CMR | 8,35 DTS par kilo |
DTS = droit tirages spéciaux, montant fixé par un panier de monnaie, monnaie fictive
- Les cas d’exonération de la responsabilité du transporteur:
-cas de force majeure
-évènement spécifique à un mode de transport (avarie commune)
-faute d’un. Tiers (grouper a gerbé des palette non gerbables)
-faute de l’exportateur
-réserves portées sur le document de transport
III) les assurances transport
L’assurance n’est obligatoire qu’en CIP/CIF
En l’absence d’assurance transport, c’est l’assurance du transporteur qui est mise en œuvre mais indemnisation faible et cas d’exonération d’où le recours à une assurance transport
Assurance « tiers chargeur » proposée par les commissionnaires de transport
A) en transport maritime
- Vocabulaire
-avarie particulière : détérioration de la marchandise au cours de la manutention ou du transport -avarie commune : exclusivement maritime, touche des marchandises au hasard (passer par-dessus bord des marchandises pour sauver le navire) -facultés = marchandises
- Les différents types de garanties
-FAP : franc d’avarie particulière
Couvre l’avarie commune seulement, garantie minimale sur CIF
-FAP SAUF : couvre avarie commune et particulière
Permet de moduler les risques/ door to door (elle couvre pré/post acheminement+ transport principal)
-garantie tous risques : tous les risques/ door to door
Avarie commune et particulière, vol total ou partiel, perte ou non livraison, frais de transbordement de stockage…
-garantie guerre et assimilés : garantie toujours séparé des autres, doit faire l’objet d’un avenant spécial (guerres, mines, sabotage, acte terroriste…)
Remarque : les assurances en maritime cessent 60 jours après le déchargement au port
B) en transport aérien
- Garantie tous types de risques
- door to door
- Risques de guerre sur avenant spécial
- Cesse 15 jours depuis l’arrivée de l’avion à l’aéroport de destination
- En transport routier
-Tous risques
-Door to door
-Cesse 15 jours après la livraison
- Les différents types de police
-au voyage : concerne une expédition
À alimenter : concerne plusieurs expéditions de même nature
D’abonnement : couvre les expéditions sur une période donnée
Tiers chargeur : assurance du commissionnaire de transport mise à disposition du client
- Les composantes de l’assurance transport
- Les composantes du cout de l’assurance
-nature de la marchandise (fragilité, périssable, tentante, dangereuse) [pic 1]
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