Nos analyses juridiques : L’antenne de la discorde

I. Notre analyse juridique : La nature du risque encouru par M et Mme Vitale

Madame et Monsieur Vitale, personnes physiques et majeures, sont prioritaire d’une maison qui est dominée par un promontoire, qui est un terrain communal. Par conséquent, un opérateur téléphonique, personne morale, va installer une antenne qui se situera à moins de 100 mètres de leur maison. Par conséquent, un représentant de l’opérateur mobile a proposé un dédommagement forfaitaire pour le trouble visuel et leur fait signer une convention. Malgré cela, le couple s’inquiète des conséquences possibles pour leur santé et souhaite lutter contre l’opérateur.

On peut ainsi, sur quel principe de droit peut-on faire valoir pour éviter une situation ayant des effets néfastes ?

En droit, le principe de prévention prévoit que s’il y a une éventualité d’un dommage susceptible d’affecter l’environnement de manière grave et irréversible appelle, malgré l’absence de certitudes scientifiques sur les risques encourus. Par ailleurs, le principe de précaution prévoit qu’il est nécessaire d’éviter ou de réduire les dommages liés aux risques avérés d’atteinte à l’environnement. Par conséquent, c’est seulement le principe de précaution qui peut être utiliser pour obliger des mesures protectrices d’être prises. Par ailleurs, selon le parlement européen et sur base des connaissances scientifique disponible, s’il y a un risque pour la santé humaine pour l’installation des antennes. Par ailleurs, selon la jurisprudence, certains juges de l’ordre judiciaire condamnent les antennes au nom du principe de précaution, sous le fondement juridique ancien des troubles de voisinage.

En espèce, l’installation d’une antenne n’est pas un risque connu. Par ailleurs, l’opérateur, respectent les normes européennes.

Donc, le couple ne peut pas dire que l’opérateur a violé le principe de prévention puisque, ses antennes n’ont pas de risques connus, et celui-ci respecte les normes européennes. Cependant, puisque les preuves scientifiques disent qu’il y a un pourcentage de risque pour la santé si ces antennes sont à proximité de maison. Ainsi, L’opérateur, doit intégrer un principe de constitutionnel de précaution, puisque l’opérateur, se doit de faire disparaitre tout risque pour la santé du couple afin que le contrat ne s’annule pas. Par ailleurs, selon la jurisprudence, certains juges de l’ordre judiciaire condamnent les antennes au nom du principe de précaution, sous le fondement juridique ancien des troubles de voisinage.

II. Notre analyse juridique : l’action judiciaire contre l’opérateur

1. Expliquez le sens des décisions judiciaires évoquées dans l’annexe 2. Comment les époux doivent-ils argumenter pour avoir une chance d’obtenir gain de cause ?

Selon, l’annexe 2, le parlement européen et sur base des connaissances scientifique disponible, dise qu’il y a un risque pour la santé humaine. Par ailleurs, selon la jurisprudence, certains juges de l’ordre judiciaire condamnent les antennes au nom du principe de précaution, sous le fondement juridique ancien des troubles de voisinage. Cependant, les juges d’appel rendent

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