La Contrefaçon

LA CONTREFACON

Comment maitrise t-il les contrefaçons ?

LAVAU

THOMAS

TBPCO

Introduction :

Il existe autant de contrefaçons que de types de créations. Voici les principaux critères permettant

d’identifier les différents cas possibles. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. On assimile aussi à de la contrefaçon les atteintes portées aux droits voisins (par exemple les droits des artistes-interprètes) et aux Appellations d’origine (AO) et Indications géographiques protégées (IGP).

La contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

I : Conseils au voyageurs par rapport à la contrefaçon :

1 : Des conseils sur la contrafaçon :

Ces conseils s’adressent à tous les voyageurs et expatriés qui séjournent dans une zone à risque.

Si vous êtes résident dans le pays pensez à vous faire enregistrer dès votre installation auprès du

consulat de France ou de la section consulaire de l’ambassade de France.

La contrefaçon se développe dans le monde : elle représenterait actuellement 10 % du commerce mondial et coûte à l’Union européenne environ 200 000 emplois, dont 40 000 en France. Plusieurs dizaines de millions de saisies sont effectuées annuellement aux frontières par les douanes européennes 80 % de ces saisies proviennent de Chine.

La contrefaçon, qui est sanctionnée en France (délit pénal), comme dans les pays de l’Union

européenne et aussi dans certains pays tiers où elle peut être achetée, présente les caractéristiques suivantes :

- Elle est clairement liée au crime organisé et notamment aux réseaux maffieux, de travail clandestin, et d’immigration illégale.

- Elle nuit au développement durable en marginalisant les produits artisanaux locaux au profit de copies importées.

- Elle est fréquemment liée à l’exploitation humaine (absence de législation du travail, travail forcé, travail des enfants).

- Enfin, les produits contrefaits peuvent s’avérer dangereux pour la santé et la sécurité, ce qui est notamment le cas des contrefaçons de médicaments, de boissons, de parfums et cosmétiques, de pièces automobiles et de jouets pour enfants.

II : Une enseigne qui est contre la contrefaçon :

1 : eBay est engagé dans la lutte contre la contrefaçon :

La contrefaçon peut prendre de nombreuses forme :

- Une imitation d’un sac de marque ou d’un modèle de chaussures de sport.

- Une copie pirate de CD ou DVD.

- Un parfum ayant le même packaging, la même odeur qu’un parfum de marque.

- La reproduction du logo d’une marque sans son autorisation.

La contrefaçon touche tous les domaines de la consommation :

- L’habillement, les accessoires de mode, les chaussures de sport.

- Les logiciels de jeux, les œuvres musicales et les films.

- Les équipements de téléphonie mobile.

- Les jouets et articles de sport.

- Les parfums et cosmétiques.

2 : La contrefaçon en France ou à l'étranger :

Que vous soyez en France ou à l’étranger, vous pouvez vous trouver en présence de produits de

contrefaçon. La contrefaçon de marque concerne désormais tous types de produits qui sont les habillement, chaussures, parfums, pièces pour automobiles, alimentation, médicaments.

Ce phénomène est une menace économique qui fausse la concurrence. La contrefaçon peut être définie comme l’utilisation sans autorisation d’un droit protégé de propriété intellectuelle et est un réel facteur de risque pour la santé et la sécurité des consommateurs. Dans le cas des biens manufacturés, la contrefaçon est une tromperie. Le but du contrefacteur est de créer une confusion entre le produit original et le produit contrefaisant.

3 : L’ampleur du phénomène :

Le développement du commerce international a entraîné une massification et une diversification des

produits contrefaisant et un fort développement de leur vente par Internet.

L’évaluation du phénomène et de son évolution reste difficile compte tenu du caractère occulte et complexe des réseaux de commercialisation.

L'union européenne estime que la contrefaçon fait disparaître chaque année 100 000 emplois. Le

marché de la contrefaçon en forte croissance depuis quelques années représente :

- 5 à 9 % du commerce mondial.

- 12 % du marché

...