IFRS 16 - une analyse
Cours : IFRS 16 - une analyse. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Meriem Berrada • 5 Avril 2017 • Cours • 1 286 Mots (6 Pages) • 822 Vues
IFRS 16 - Une analyse
21 juin 2016
Les baux ont toujours été l'une des sources importantes de financement. On estime que les sociétés cotées dans le monde ont des engagements de location de 3,3 billions de dollars américains, mais plus de 85% de ces engagements ne sont pas représentés au bilan.
Par conséquent, il a été difficile pour les investisseurs et les autres:
- Élaborer une image précise des actifs et passifs loués d'une entreprise
- Comparez les entreprises qui louent des actifs avec ceux qui achètent des actifs
- Évaluer le montant des obligations hors bilan: souvent surestimé
L'International Accounting Standards Board (IASB) a mis au point une nouvelle norme de crédit-bail, IFRS 16- Les baux qui remplacent IAS 17- Les baux . L'IASB a travaillé conjointement avec le Financial Accounting Standards Board (FASB) sur ce projet en réponse aux préoccupations concernant le manque de transparence de l'information sur les obligations de location.
IFRS 16 - Contrats de location , élimine le classement des baux en tant que bail opérationnel ou bail financier pour un locataire. Au lieu de cela, tous les contrats de location sont traités de la même manière que les contrats de location-financement selon la norme IAS 17- Baux.
Une société est tenue d'appliquer la norme IFRS 16 - Les baux à partir du 1er janvier 2019. Toutefois, une demande antérieure est permise à condition que la société applique également les recettes IFRS 15 des contrats avec les clients.
IFRS 16 - Les contrats de location établissent des principes pour la comptabilisation, la mesure, la présentation et la divulgation des baux, dans le but de s'assurer que les locataires et les bailleururs fournissent des informations pertinentes qui représentent fidèlement ces transactions.
IDENTIFICATION D'UN BAIL
Un contrat est ou contient un bail s'il transmet le droit de contrôler l'utilisation d'un bien identifié pour une période de temps en contrepartie d'une contrepartie.
Le contrôle est transmis lorsque le client a le droit de diriger l'utilisation de l'actif identifié et d'obtenir pratiquement tous les avantages économiques de cette utilisation.
PORTÉE
L'IFRS 16 s'applique à tous les contrats de location, à l'exception de:
- Contrats de location pour explorer ou utiliser des minéraux, du pétrole, du gaz naturel et des ressources similaires non-régénératrices;
- Les baux d'actifs biologiques dans le cadre d'IAS 41, Agriculture, détenus par les locataires;
- Arrangements de concession de services dans le cadre de l'IFRIC 12, Arrangements de concession de services; Licences de propriété intellectuelle accordées par un bailleur dans le cadre de la norme IFRS 15, Revenus des contrats avec les clients; et
- Droits détenus par le locataire dans le cadre d'accords de licence dans le cadre d'IAS 38, Actifs immatériels, pour des objets tels que des films cinématographiques, des enregistrements vidéo, des pièces de théâtre, des manuscrits, des brevets et des droits d'auteur.
IFRS 16 - Les contrats de location ne nécessitent pas une société pour capitaliser les baux d'actifs à faible valeur et ou d'actifs dont l'échéance du bail est inférieure à un an.
EFFETS
La modification de la comptabilité de location n'affecte pas la position économique d'une entreprise ou les engagements de verser des liquidités, qui sont généralement considérés par les prêteurs.
Pour les entités ayant des baux importants, l'application de la norme IFRS 16 est susceptible d'avoir des effets importants sur les paramètres financiers suivants:
Métrique | Calcul | Effet |
Influence | Passif / capitaux propres | Augmenter |
Rotation de l'actif | Ventes / Total des actifs | Diminution |
EBIT / résultat d'exploitation | Bénéfice avant intérêts et impôts / résultat opérationnel | Augmenter |
EBITDA | Bénéfice avant intérêts, impôts et amortissement | Augmenter |
EBITDAR | Bénéfice avant intérêts, impôts, amortissement, amortissement et loyer | Pas de changement |
COMPTABILITÉ
La norme IFRS 16 reprend considérablement la comptabilité des locateurs selon IAS 17 - Baux . Toutefois, des changements importants dans le traitement comptable des éléments des états financiers des locataires se présenteront comme suit:
Bilan | ||
Reconnaissance | La mesure | Présentation |
IFRS 16: en tant qu'attention d'actifs loués financés avec exonération pour les baux à faible valeur et à court terme. IAS 17: soit un bail financier ou un bail opérationnel. | IFRS 16: Le passif du bail est comptabilisé au taux réduit IAS 17: Valeur actuelle du paiement minimum de bail ou de la juste valeur, selon le montant le plus bas. | IFRS 16: Elle est présentée dans les immobilisations corporelles sous forme d'actifs loués ou de produits propres et le passif est présenté conformément à la norme IAS 1 - Présentation des états financiers. IAS 17: Conformément aux paragraphes 31 et 35. |
Compte de résultat | ||
Le coût d'exploitation | Coût financier | |
IFRS 16: La charge d'amortissement est reflétée dans le compte de résultat. IAS 17: L'amortissement ou la location de bail est reflété dans le compte de résultat. | IFRS 16: La charge financière sur l'actif loué est reflétée dans le compte de résultat. IAS 17: Identique à ce qui précède. | |
Déclarations de flux de trésorerie | ||
Activités d'exploitation | Activités de financement | |
IFRS 16: Aucun effet sur les activités d'exploitation liées aux baux puisqu'il n'y a pas de contrat de location opérationnel. IAS 17: Les charges de location font partie des activités d'exploitation. | IFRS 16: Les remboursements de capital et les charges financières connexes sont reflétés dans les activités de financement. IAS 17: Identique à ce qui précède |
CHANGEMENTS ET TRANSITION
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