Résumés Normes NCECF IFRS

Échange non monétaire

Transfert non monétaire non réciproque

Échange de :

• Actifs
• Passifs
• Services non monétaires

Sans contrepartie monétaire ou contrepartie monétaire négligeable (05f)i)

Transfert de :

• Actifs
• Passifs
• Services non monétaires

Sans contrepartie.

Donc :

• Don
• Dividende en nature
• Dividende en action lorsque l’actionnaire a le choix de le recevoir en espèce

*** Si l’échange s’effectue entre des parties apparentées, appliquer 3840 – Opérations entre apparentés.

Comptabilisation

CTB à la valeur la plus fiable :

1. JV de l’actif ou service cédé (priorité si fiabilité égale)
2. JV de l’actif ou service reçu

Exceptions (CTB à la VC)

• Opération qui ne présente aucune substance commerciale

• L’opération a de la substance commerciale lorsque la variation attendue des flux de trésorerie futurs de l’entité, suite à l’échange, est significative.

• Configuration des FT rattachés à l’actif reçu diffère de façon significative de la configuration des FT rattachés à l’actif cédé (Échéancier, montants ou risque)
• Valeur spécifique (pour l’entité) de l’actif reçu diffère de la valeur spécifique de l’actif cédé, et la différence est significative par rapport à la JV des actifs échangés.

• Échange d’un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaires contre un bien qui sera vendu dans la même branche d’activités (faciliter la vente à un client)
• Aucune évaluation de la JV ne peut être fiable
• Transfert non monétaire et non réciproque 🡪 Cas de transfert au profit du propriétaire qui résulte du détachement d’une filiale ou d’une autre forme de liquidation.

IFRS

NCECF

IAS 36

3063

Quand faire un test  de dépréciation ?

Indice de perte de valeur

Indice de perte de valeur (VC pourrait ne pas être recouvrable)

Étapes du test de dépréciation

Test en 1 étape

1. VC vs Valeur recouvrable …

Mais voir définition de valeur recouvrable

Test en 2 étapes

1. Valeur recouvrable vs VC

2. Si perte de valeur identifiée à l’étape 1, calcul de la perte de valeur : VC vs JVM

Base d’application du test

Actif individuel sauf si pas de flux largement indépendants.

Sinon : unité génératrice de trésorerie (plus petit groupe d’actifs générant des flux largement indépendants)

Groupe d’actifs

Certains actifs ne génèrent pas de FM distincts (ex : siège social). Pour les besoins de l’évaluation d’une dépréciation, ces actifs doivent être regroupés avec d’autres actifs et passifs afin de constituer un groupe d’actifs. Le but est de constituer le plus petit groupe d’actifs (et passifs) pour lequel des FT distincts sont identifaibles et indépendants des FT d’autres actifs et passifs.

Définitions importantes

Valeur recouvrable :

Valeur la plus élevée entre :

• JVM – coûts de sortie
• Valeur d’utilité : Flux d’utilisation et de sortie actualisés au taux sans risque. VA flux futurs.

Valeur recouvrable :

Flux liés à l’utilisation et la sortie non actualisés. 

JV : La plus fiable disponible (marché actif, sinon actifs semblables, sinon acutalisation)

Reprise de valeur possible?

OUI, si nouvelles estimations (ex : le fait que le temps passe et que la valeur actualisée augmente ne représente pas une nouvelle estimation)

AUCUNE reprise de valeur possible.

Précisions sur l’application du test

• Ajustement des VC des actifs et passifs en fonction des autres chapitres pertinents.
• Calcul de la perte de valeur en fonction des étapes ci-haut.
• Répartition de la perte de valeur au prorata des VC des actifs visés par le chapitre 3063.