L’analyse comptable des opérations courantes

1. L’analyse comptable des opérations courantes

1. Les principes applicables aux transactions

1. La facture : pièce justificative

2. La Taxe sur la Valeur ajoutée

1. Le traitement comptable des opérations d’achat et de ventes de biens et services

1. Les achats

2. Les ventes

3. Les réductions sur achats et sur ventes

Réduction = diminution de prix

Il existe différentes catégories de réduction. Chacune à un traitement comptable propre à chacune :

• Réduction à caractère commercial : donnée à un client :

• Rabais : réduction exceptionnelle de prix
• Remise : réduction habituelle (négociation, achats importants…)
• Ristourne : réduction sur volume de vente de la période : remise accordée périodiquement sur un volume de vente

• Lorsque la réduction est inscrite sur la facture : on enregistre l’article à son prix NET commercial
• Lorsque la réduction est sur facture d’avoir (= réduction sur document séparé pour régulariser l’erreur de réduction) au compte 609 pour un achat / compte 709 pour une vente

Achat :

Vente :

• Réduction à caractère financier :

• Escompte : réduction pour paiement régulier ou anticipé

• Toujours comptabilisé
• Vente : Compte 665 « Escomptes accordés »

• Achat : Compte 765 « Escomptes obtenus »

1. Les frais accessoires

3 solutions proposées par le PCG :

1. Pour les achats

• Frais directement liés aux achats

• Comptabilisation dans le compte d’achat concerné
• Comptabilisation dans le compte 608 « Frais accessoires sur achats » (dit par l’énoncé)

• Frais non imputables directement aux achats (transport…)

• Comptabilisation dans les comptes de charges concernés

1. Pour les ventes

• Ventes « conditions arrivée » : transfert de propriété à l’arrivée chez le client 

Frais engagés par l’entreprise enregistrés mais ne font pas l’objet d’une refacturation du client

• Ventes « conditions départ » :

Frais ou prestations refacturés au lient forfaitaires comptabilisés en compte 7085 « Port refacturé »

1. Les avances et les acomptes

• Arrhe : somme versées lors de la promesse de vente
• Avance : somme versée avant le commencement de l’exécution de la commande (souvent quand il y a commande particulière)
• Acompte : somme versée sur justificatif en cours d’exécution de la prestation

La comptabilisation des avances et acomptes :

• Achat : Somme versée au fournisseur compte 4091 « Fournisseurs avances, acomptes versés à la commande »

• Vente : Somme reçue du client compte 4191 « Clients avances, acomptes reçus sur commande »

1. Les emballages commerciaux

1. Les différentes catégories d’emballages

Différentes catégories d’emballages :

• Emballages perdus : faible valeur et indissociable du produit

• Compte 60261 « Emballages perdus » si stockés
• Compte 6068 « Achats non stockés de fournitures et autres matières » si non stockés (souvent non stockés car pas beaucoup de valeur)

• Emballages récupérables : utilisables plusieurs fois ou prêtés au client qui les rend

• Emballages indentifiables : compte 2186 « Emballages récupérables » : capable de suivre l’emballage très précisément grâce à un numéro (exemple de bouteille d’Air Liquide aux hôpitaux)
• Emballages non identifiables : compte 60265 « emballages récupérables » : bouteilles de gaz : pas de caractéristiques propres à la bouteille

1. La consignation d’emballages

• Prêt de l’emballage avec dépôt de garantie
• Achat : Prêt d’un fournisseur : 4096 « fournisseurs créances sur emballages à rendre » : payement d’une caution qui va être noté au crédit dans un premier temps 🡺 restitution au fournisseur : remboursement du montant exact noté au débit

• Vente : Prêt à un client : 4196 « Clients dettes sur emballages consignés » 🡺 restitution par le client : remboursement au montant exact 

1. Les opérations avec l’étranger

• 6071 : Achat France / 4011 : Fournisseur en France
• 6072 : Achat en UE  /  4012 : Fournisseur en UE
• 6073 Achat marchandises hors UE / 4013 : Fournisseurs hors UE

• 7071 : Ventes marchandises France 🡺 4111 Clients France
• 7072 : Ventes marchandises UE 🡺 4112 Clients UE
• 7073 : Ventes marchandises hors UE 🡺 4113 Clients hors UE

1. Les opérations hors UE

• Exportations non-soumises à la TVA
• Importations soumises à la TVA française payées à la douane

• TVA déductible : compte 4456 concerné pour un achat en France

• Comptabilisation des opérations dans des comptes individualisés : préconisations du PCG compte avec 3 en 3ème ou 4ème position
• Montant en devises converti eu euro pour la comptabilisation

1. Les opérations intra-UE

• Livraison intracommunautaire exonérés de TVA
• Acquisition intracommunautaire soumise à la TVA dans le pays de l’acquéreur
• TVA auto liquidée par l’acquéreur : figure sur la déclaration sans paiement réel 

=> Chaque mois, il y a une déclaration d’Echange de Biens obligatoirement

1. Le traitement périodique de la TVA

1. Le fait générateur et l’exigibilité de la TVA

• Fait générateur = évènement qui donne naissance à la TVA
• Exigibilité = évènement qui permet au fisc de réclamer la TVA

(Délivrance = Livraison)

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