Introduction le préambule du TUE

Sujet : le préambule du TUE

On dénomme préambule les dispositions liminaires dans lesquelles des états contractants, l’organisme constituant , le législateur , toutes parties à un contrat , énoncent les principes et les buts qui ont guidé la rédaction du texte dont ils sont les signataires . Dans le projet européen les motifs qui ont poussé les États à créer les premières communautés sont d’abord économiques et ils amènent à la CECA en 1951 et puis à la CEE et à la CEEA en 1957. Cependant ce qui était né comment une union purement économique devient une organisation active dans plusieurs domaines, allant du clima à l’environnement, de la santé à la sécurité, de la justice à l’immigration . Pour réfléchir ce changement en 1993 la communauté économique européenne (CEE) devient l’Union européenne avec le traité de Maastricht aussi appelé traité sur l’Union européenne (TUE). Elle se fixe d’emblée des objectifs communs : promouvoir la paix et le bien-être des citoyens; offrir la liberté, la sécurité et la justice, sans frontières intérieures; favoriser le développement durable fondé sur une croissance économique équilibrée, avec le plein emploi et le progrès social; lutter contre l’exclusion sociale et la discrimination; promouvoir le progrès scientifique et technologique. Le traité serait modifié plusieurs fois par les traités de Amsterdam en 1997 et de Nice en 2000 qui établissent des nouvelles dispositions pour faire face l’agrandissement de l’Union, puis on va essayer de poursuivre un projet d’une constitution pour l’Europe qui doit remplacer le TUE et tous les autres traités en vigueur , en fait le but etait celui de refonder les bases juridiques et institutionnelles de l’Union en creant un texte juridique unique. Mais le processus c’est un échec et la ratification termine après les rejets de France et Pays-Bas en 2005 . Une fois abandonné cette ambition constitutionnelle il y a une dernière modification par le traité de Lisbonne qui va modifier en profondeur les traités européens existants et va constituer la version consolidée du TUE . Ce texte est composé par un préambule qui reprend celui de Maastricht et una partie du traité constitutionnel et 55 articles . Ce q’interesse en particulier c’est que c’est essentiellement autour d’un corpus de valeurs précisément identifiés dans la première partie du texte que on veut forger l’identité de l’Union européenne. Mais on doit se demander si cette identité, si le rôle que l’Union joue au niveau mondial ont changé depuis le traité de Lisbonne. Pendant les dernières années l’Europe a connu la crise économique, l’urgence migratoire, le terrorisme et la naissance de nouvelles formes de nationalismes, donc il est clair que quelque chose a changé mais pour répondre plus au fond à la question il convient de s’interroger d’abord sur le contenu des valeurs et des principes que le préambule proclame et puis comment ces derniers sont partagés et reçus par les États membres aujourd’hui.

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