Cours: L’Etat et le droit romain

Chapitre 1 : L’Etat et le droit romain

C’est en 753 avant JC que la ville de Rome aurait été fonde par Romulus. Au 6eme siècle avant JC Rome est gouverné par des rois qui sont des étrangers qui viennent du Nord de ce que l’on appelle aujourd’hui l’Italie, des étrusques. Ils ont une manière bien particulière de gouverner, il règne de la même manière que les tyrans dans les cités grec de l’époque. Ils disposent d’un pouvoir absolu, appelé « l’imperium ». Ces rois étrusques gouvernent en s’appuyant sur le peuple qu’ils oppressent. Entre ces rois, et leurs cours, ainsi que leurs soldats, il y aussi les grandes familles, l’aristocratie. Cette aristocratie ne vit pas bien le faite d’être écarté du pouvoir. Il va y avoir en 509 avant JC une révolution aristocratique qui va obliger le dernier roi étrusque, qui ‘appelait Tarquin à s’exiler. A la place on va instaurer la république et l’idéologie officielle de la république à Rome, assimilera toujours la royauté à la tyrannie, laquelle tyrannie est incompatible avec la liberté politique. Le système politique des romains est dès l’origine très mouvant.

On distingue trois périodes :

La royauté : 753 avant JC – 509 avant JC

La république : 509 avant JC – 27 avant JC

L’empire Romain : 27 avant JC – 426 après JC

Section 1 : Les régimes politique

Le régime qi s’instaure à la suite de la royauté est appelé république. C’est un régime ou le gouvernement est la chose de tous et de tout le monde. C’est du moins ce qu’affirment ceux qui dirige la république. Ce régime a des particularités propres qui se maintiendront avec des modifications importantes sous l’empire.

• La république

Au début de la république, lorsque Tarquin est obligé de s’exiler, Rome est obligé de se diriger vers un régime ou un petit groupe de grande famille s’accapare l’essentiel du pouvoir. Ces grandes familles sont constituées en castes fermé, ou l’on peut entrer uniquement par la naissance. Ces castes sont appelées la caste des Patriciens, cela veut dire que des grandes familles ont le pouvoir à Rome. Ces patriciens sont les maitres de grand domaine ruraux, et les chefs de ces familles qui gouvernent la cité dans le cadre d’une institution, le sénat et ils écartent du pouvoir le reste de la population que l’on appelle les plébéiens (le petit peuple). Les institutions de la république vont évoluer en raison ou à cause des luttes qui vont opposer les patriciens aux plébéiens. Les principaux magistrats, les personnes investies de l’autorité publique, sont les deux consuls. Ces deux consuls sont choisis parmi les chefs des grandes familles, et ils héritent du pouvoir de commandement des anciens droits étrusques, l’imperium. Durant la république, ils exercent ce pouvoir de commandement a deux, et pour une année seulement. Au départ ces consuls sont désignés, ils sont donc des Patriciens. A côtés de ces consuls, les plébéiens obtiennent, en 494 avant JC, le fait d’avoir leurs propres magistrats. Ces magistrats plébéiens sont charges de les protégés contre les excès des patriciens. Ce sont les Tribuns. Le collège des tribuns ne participent pas directement au gouvernement de la république, un gouvernement qui reste le monopole des deux consuls. La république n’est pas par conséquent démocratique c’est ce que l’on appelle une oligarchie, un régime ou quelques personnes gouverne, qui se considèrent comme les meilleurs. La république Romaine, à ces débuts, peut donc être définie comme un régime oligarchique ou aristocratique. Progressivement les institutions de la république romaine se mettent en place et on trouve trois organes que l’on retrouve dans de nombreuses cités indépendantes méditerranéennes (Grèce). Le plus important de ces organes est le conseil aristocratique, qui ensuite deviendra le Senat, et qui gardera jusqu’à la fin de la république, une autorité morale. Le deuxième organe se sont les assemblées. Certaines de ces assemblées réunissent le peuple dans son entier, appelés les comices. D’autres assemblées ne rassemblent que des citoyens d’origines plébéiennes, ce que l’on appelle les assemblées de la plèbe. Ce sont ces assemblées qui votent les lois. Les magistratures forment le troisième élément de la constitution romaine. Les magistrats sont chargés de gouverner la ville de Rome et sont élues par les comices pour un an. Elles s’ouvrent progressivement aux plébéiens. Parmi ces magistratures on trouve d’abord le consul, il existe ensuite les préteurs qui ont joué un rôle essentiel dans l’évolution du droit romains. Les édiles, autres magistratures, sont chargés de la gestion de la ville. On trouve également les questeurs, chargés de vérifier la paye des impôts plus généralement des affaires financières. Toutes ces magistratures sont pérennante alors même que leur titulaire sont élues chaque années. Il en va autrement d’une magistrature, celle de senseurs, qui sont chargés de procéder au recensement des citoyens ainsi qu’à la désignation des membres du sénat à partir du 4eme siècle avant JC. Le recensement est une opération essentiel parce qu’elle a pour objectif d’évaluer la fortune des familles et d’exercer sur tous les citoyens romain un contrôle de moralité.

Lorsque la république a été à son apogée ces différentes magistratures sont hiérarchisé les unes par rapport aux autres. C’est ce que les romains appellent la carrière des honneurs. On ne peut accéder au niveau supérieur de la magistrature sans avoir exercé au préalable toutes les magistratures inferieur. Cette hiérarchie s’établie de la façon suivante (manière croissante) : le tribun des plèbes, le questeur, l’édile, le préteur et tout en haut le consul. On ne peut pas devenir consul sans avoir tout pratiquer avant. Dans le cadre de ces attributions, chaque magistrat au droit de donner des ordres aux citoyens et de les contraindre à l’obéissance, elle peut être physique. Il a aussi la possibilité, lorsqu’il entre en charge, de faire une déclaration générale valable pour toute la durée de son mandat. C’est ce que l’on appelle « le droit d’édicter ou droit de promulguer des édits ». Cette déclaration s’adresse soit à tous les citoyens ou à une partie d’entre eux. Lorsque la république est à son apogée les instituons romaine son présenté comme un régime mixte, c’est-à-dire un régime qui combine à la fois des éléments monarchique, aristocratique, et démocratique.

Cette analyse de constitution Romaine

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