Cours n°5 : histoire juridique de la construction de l'état

Cours n°5 : histoire juridique de la construction de l'état

Mise en exergue de l'opposition entre la Gironde et les montagnards : lutte au plein interne, on se met à rédigé des projets constitutionnels, il faut rédiger une nouvelle constitution.

1e projet : projet girondin : l'artisan principal est le philosophe Condorcet : à participé a la révolution : rédigé une fresque : Esquisse d'un tableau historique des progrès de l'esprit humain :  c'est un républicain convaincu, compose le suffrage universel direct, une censure populaire opéré par le peuple sur le corps législatif, un pouvoir exécutif collégial ( conseil des ministres élu au suffrage universel) ; une avancée démocratique, mais ces deux pouvoirs ont la même légitimité : le peuple, pas de possibilité de hiérarchie ; compliqué en tant que conflits ; seul solution coup de force. Volonté de renforcer les autorités prérogatives des départements : organes politiques. Ouvrir une brèche puisque les montagnards s'opposant à la Gironde, en tire , que les girondins sont décentralisateur excessif : fédéral : porte atteinte à l’indivisibilité de la république : fédéralisme devient une accusation judiciaire .  

Insurrection populaire à Paris : les sans culottes et l'armée, obligent les conventionnels à faire arrêter les girondins ; faire tomber les girondins ; seront exécutée : le 2 juin 1993 : chute des Girondins ainsi que son projet constitutionnel.

Contre projet : établi par un organe crée le 6 Avril : comité de services publics : régler les conflits internationaux et les insurrections populaire : dont les membres sont des députés ( 5).

Propose un projet montagnard adopté par la convention, le nom de Constitution de l'an I : 24 Juin 1993 : le plus démocratique que la France ait connu : réécriture de la DDHC, innové sur le plan social avec quelques droit sociaux ( droit au travail, instruction..). Article 35 : droit à l'insurrection : mise en avant un droit de résistance au profit des sujets : justifie les nombreuses insurrection arrêtant le cour de la révolution.

« quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est le plus sacré des pouvoir ».

Un climat très nette apporté aux pouvoirs législatif : une assemblée unique élu au suffrage universel, nomme les membres du conseil exécutif : organe collégial.

La constitution affirme l'idée d'une censure populaire : l'assemblée vote des décrets et devienne des lois que si dans les 40 jours qui suivent l'envoie du projet du décret au département, dans la moitié de ceux-ci + un, un dixième des électeurs n'a pas fait de déclaration : théoriquement, ça donne la parole au peuple.

Les conventionnels vote le texte mais ne l'applique pas : enfermée et remisée , on déclare attendre des temps meilleure pour l'utiliser : attendre le retour de la paix. Devient un mythe pour tout le monde, notamment pour la Gauche, beaucoup d'allusions autour de la Constitution de l'an I.

«  du pain et la constitution de l'an I » : lors des insurrections.

On applique à la place le gouvernement révolutionnaire : la radicalisation de la révolution, impose la substitution du gouvernement révolutionnaire : 3 textes qui pourrais constituer un ensemble de règles constitutionnelle : le décret de la convention ( 10 Octobre 1793 ; sous l'an II de la république) : modifie le calendrier chrétien.

Saint-juste : élu de la convention et demande la condamnation de Louis 16 : ami de Robespierre et le met à son avantage : théorie du gouvernement révolutionnaire et nécessite de gouvernement de salique publique afin d'abattre les personne contre la république interne et externe : gouvernement de Guerre.

Décret de la convention : Frimaire An II : Rapport de Barrere : ce décret renforce la centralisation des pouvoirs et distribution, renforcement de la centralisation  : certaines compétences à des autorité départemental, et aussi aux communes,  placé un représentant , pour regarder si les autorité applique bien les conditions du décret.

Vu plutôt comme suspect et donnée des pouvoirs inférieurs .

Conception de la loi nouvelle : moins sur le contenu que sur la manière dont on applique : les lois révolutionnaire appliquer révolutionnairement 

Concrétise un texte : imprimée de l'assemblée et envoyé a tout les département : 25 Décembre 1993: Robespierre exprime ce rapport et achève la théorie du gouvernement révolutionnaire : option jacobine et radical : le but du gouvernement révolutionnaire est de fonder la république alors que celui du gouvernement constitutionnels est de la conserver. Vision d'une république qui existe pas , début de l'existence de la Terreur, ambiguïté : «  le gouvernement révolutionnaire ne doit aux ennemi du peuple que la mort » : justifie la terreur mise à l'ordre du jour, compilant deux notions ; terreur et vertu : « sans la terreur la vertu est impuissante, sans la vertu, la terreur est funeste ».

La nécessité de sauver la révolution conduit le comité à déclencher un terrorisme légal , il l'utilise tout les moyens de la répression politique, d'une conception révolutionnaire de la loi.

Signification réel de la Terreur : manière de trier le corps social ; républicains bons et de l'autre les ennemis de la révolutionnaire : naturels ( nobles, prêtres, fédéraliste), accapareurs ( marché noir, sabote l'économie de guerre).

Cette république de Robespierre est une communauté éthique et moral, pas de place pour la demi-mesure, justifie sa phrase de Louis 16.

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