Le Consulat et l’Empire

1. ^[1]TITRE 2 

3. Le Consulat et l’Empire

(1799-1814)

9 novembre 1799 : prise de pouvoir

2 manières d’envisager cette période :

• L’épopée militaire
• L’œuvre de stabilisation intérieure

Bonaparte et son œuvre : métaphore du bâtisseur

Synthèse sélective des régimes passés (Ancien Régime → Directoire)

Sa force : aucune passion partisane

Son but :

• Faire oublier « les factions » (idéologies partisanes)
• Stabilité du pouvoir / unité du pays

Les moyens :

• Un gouvernement stable, garantissant l’ordre et la paix
• Une bonne administration

« Avec une bonne administration, tous les individus oublieront les factions dont on les a faits membres et il leur sera permis d’être français »

→ plus de divisions / idée d’unité et de continuité nationale

L’œuvre napoléonienne : deux « monuments »

• Un régime (édifice constitutionnel et politique) : le régime napoléonien → chapitre 1
• Edifice administratif au sens large : les « masses de granit » → chapitre 2

1. CHAPITRE 1  

3. DU CONSULAT À L’EMPIRE :
   L’ÉVOLUTION DESPOTIQUE DU RÉGIME

Deux régimes :

• Consulat (→ 1804)
• Empire (→ 1814)

Deux noms (Bonaparte / Napoléon 1er) mais un seul homme avec une seule ambition : exercer seul le pouvoir

Marche vers un régime autocratique (nouvelle forme d’absolutisme)

SECTION 1 

LE CONSULAT ET LA CONSTITUTION DE L’AN VIII

Elaboration de la Constitution : Bonaparte et Sieyès (pas d’assemblée constituante)

[pic 1]

Emmanuel-Joseph Sieyès par Jacques-Louis David, 1817

Eviction de Sieyès

Constitution élaborée par Bonaparte

Régime républicain : le Consulat

Pas de légitimité (force et charisme)

Attribution nominative du pouvoir :

Titre IV, art. 39 : « La Constitution nomme 1er Consul le citoyen Bonaparte. »

→ Césarisme : mode de gouvernement fondé sur la légitimité charismatique du chef, son aptitude à susciter l’espoir du peuple, sa maîtrise pragmatique et réaliste des mécanismes de pouvoir.

Nouveauté : pas de Déclaration des droits

Proclamation : « La Révolution est fixée aux principes qui l’ont commencée. Elle est finie. »

→ commentaire

Illusion d’un partage des pouvoirs

Aucun organe faisant de l’ombre au 1er Consul

Processus de décision dépend du chef

Illusion de la démocratie

[pic 2]

Constitution du 22 frimaire an VIII, 13 décembre 1799 (Archives Nationales)

§ 1 L’illusion de la démocratie

Suffrage universel

Gage de la réconciliation nationale

La réalité : système illusoire / perverti : pas d’élection

Système de nomination à partir des listes de notabilités (communale, départementale, nationale)

[pic 3]

[pic 4]

[pic 5]

§ 2 - Le contenu de la Constitution

« Une façade de suffrage universel, une façade d’assemblées, une façade de trois consuls mais le pouvoir réel est au premier Consul » (J.-J. Chevallier)

« Qu’y-a-t-il dans la Constitution ? Il y a Bonaparte »

Principaux organes et attributions théoriques

Pouvoir législatif atomisé et inexistant / pouvoir exécutif dominant et concentré

1° - Le pouvoir législatif 

Deux assemblées dont les membres sont choisis par le Sénat sur la liste de notabilités nationale

• Le Tribunat
• Le Corps Législatif

Processus législatif :

• Initiative : le gouvernement (exécutif)
• Discussion au Tribunat
• Vote sans débat par le Corps Législatif (le « corps des muets »)

2° - Le gouvernement

Evolution sémantique (gouverner ≠ exécuter)

• Les trois Consuls (seul le premier a le pouvoir de décision)

[pic 6]

Les trois consuls, Cambacérès, Bonaparte et Lebrun 

• Les ministres (soumis mais choisis pour leurs compétences)

• Le Conseil d’Etat (organe consultatif dans le domaine législatif et administratif)

► domaine législatif (avis sur les projets de loi et présentation aux assemblées)

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