Fiche de Cours
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Les sociétés face aux risques
THEME 1 : SOCIETES ET ENVIRONNEMENTS : EQUILIBRES FRAGILES Chapitre 1 : Les sociétés face aux risques Introduction : Les relations entre les sociétés et leurs environnements se traduisent par de multiples interactions : exploitations des ressources, gestion des risques naturels (aléas) et artificiels (anthropiques), protection de milieux de plus en plus vulnérables, … Le
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Les sociétés sans personnalité morale
séance 3: Chapitre 3 : les sociétés sans personnalité morale 1e: société en formation 2e : société en participation 3e: société créé de fait 1. la société en formation Elle est ne cours de formation. Les associés fondateurs vont parfois devoir conclure des actes pour le compte de la société
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Les sources de droit
A / les sources pratiques 1- Coutume secundum legem : coutumes conformément établies aux textes de lois. Coutume praeter legem : établi dans le silence de la loi, c’est-à-dire lorsque la Loi est lacunaire. Ou bien lorsque la Loi ne comporte pas de solution à la question posée Coutume contra
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Les sources de droit
Les sources de droit : la loi : voté par le parlement , la loi émane de la volonté du peuple par le biais indirect de la représentation nationale. On organise les droits : constitutionnel , lois ordinaire , organiques , les ordonnance ( adopté en bloc par le parlement
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Les sources du droit
CHAPITRE 0 introduction au droit http://4.bp.blogspot.com/-CXtSb6U5KuU/UqgI2w0YM8I/AAAAAAAAAuc/bhcOQh9Ymzo/s1600/Fil+droit+humour+justice.jpg I LA NOTION DE DROIT ACTIVITE 1 : Découverte du droit Consignes : Lire le texte, surligner les mots importants et répondre aux questions. FOOTBALL lois du jeu Olympic_pictogram_Football Règlement Lois du jeu Le football compte dix-sept « lois du jeu ». Le règlement
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Les sources du droit du travail
Les sources du droit du travail : 1. Code du travail - Code civil 2) Accords interprofessionnels (est signé entre les organisations syndicales patronales de l’ensemble des branches d’activités professionnelles et les organisations syndicales salariées de l’ensemble des branches professionnelles) exemple : la retraite, la formation professionnelle, le chômage 3)
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Les sources du droit du travail
Droit du travail 15/02 A. Attal Thème 1 : Les sources du droit Le droit du travail est la partie du droit social qui régit les relations individuelles et collectives de travail qui se nouent entre les employeurs privés ou assimilés et les salariés qui travaillent sous leur subordination juridique.
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Les sources du droit du travail
Les sources du droit du travail Le droit du travail est un droit en mutation constante qui est influencé par une diversité d’acteurs (salariés, employeurs, institutions représentatives du personnel…) et qui doit s’adapter constamment à la société et à ses exigences. Par ces différents aspects, le droit du travail est
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Les sources du droit.
LES SOURCES DU DROIT ________________ Définition : ensemble des règles qui, dans une société, régissent les rapports entre les individus ou bien entre l’Etat et ses individus. Droit entre particuliers → droit privé (ex : du travail, société/affaire/commercial, civil) Droit entre Etat/individus → droit public (ex : constitutionnel, administratif, pénal)
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Les sources du droit. La hiérarchie des sources
Séance 1 : Les sources du droit. La hiérarchie des sources (1): Questions : documents 1 et 2: - Les sources du droit sont tous les outils nécessaire à la création du droit, on distingue deux types de sources , les sources internet et les sources internationale du droit. Dans
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Les sources du processus de la croissance économique
1. les facteurs de la croissance Définition : La croissance est l’augmentation soutenue sur une longue période de la production de biens et services dans un pays. On la mesure par le taux de variation du PIB réel (= PIB auquel on a enlevé l’effet prix ,c’est à dire la
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Les spectres lumineux
ESSENTIEL DES COURS LES SPECTRES LUMINEUX Le spectre continu Spectres produits par des corps chauds Corps solides ou liquides portés à incandescence, gaz à très haute pression et température Source de Lumière blanche→ Fente → Lentille →Prisme → Écran Toutes les couleurs du rouge au bleu (froid à chaud) Le
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Les statuts juridiques d'entreprise.
CHAPITRE VIII – LES STATUS JURIDIQUES D’ENTREPRISE I - Les critères de choix du statut Cette étape consiste à donner au projet de création d’entreprise un cadre juridique qui lui permettra de voir le jour en toute légalité. Quelle que soit l’activité de l’entreprise l’entrepreneur doit opter soit pour l’entreprise
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Les statuts qui permettent l’exercice d’une activité professionnelle
CHAP1 : Les statuts qui permettent l’exercice d’une activité professionnelle I- Les statuts * Le 1er statut d’exercice d’une activité : Fonctionnaire, Tout travailleur subordonné qui travaille pour le compte d’une personne morale de droit publique. Les personnes morales peuvent être l’Etat ou une collectivité territoriale (région, département, commune). Ils
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Les stocks
/ ETAPE A : GÉNÉRALITÉS SUR LA C.G. CHAP A 2 : LA TENUE DES COMPTES DE STOCKS Il existe : * Les stocks proprement dits : les approvisionnements, les produits et les marchandises * Les productions en cours : ce sont des biens ou des services en cours de
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