Cour droit des personnes

Droit des personnes

(droit.wester.ouisse.free.fr)

Cours n°1

Intro

Les personnes juridique et leur capacité juridique = notion essentielle.

Règles de droit = règles de vie ensemble, dont notre société, corps social ; pour étudier c’est règles il faut comprendre les termes de personne juridique = règles crée pour elles.

Paragraphe 1 : la notion de personne juridique 

Notion de personne juridique (on ne déjeune pas avec une personne juridique) différent de la notion de personne.

Personne juridique = technique juridique qui va permettre de donner a tel individus a tel groupement (de personne, de biens) d’être acteur de la vie juridique, d’être sujet de droit.

Etymologie = personne vient du latin « persona » qui veut dire masque, il était porté par les acteurs antique, il permettait de situer le personnage aux yeux des spectateurs, autrement dit ce masque révèle sont rôle dans la pièce, et en même temps il dissimule la véritable identité de l’acteur = seul copte le rôle dans la pièce.         

La personnalité juridique révèle autant qu’elle dissimile, elle fait apparaître un sujet de droit. Un personnage dans la vie juridique, en société, cette personnalité fait apparaître le rôle de la personne face a ceux qui l’entoure, aux objets qui l’entourent. On connaît grâce a cette personnalité juridique, sont rôle sociale mais on ne sait rien de l’individu de son humanité, son originalité foncière.  

EX : un étudiant (personnalité juridique) va pouvoir se positionner face aux autres qui l’entoure, il est propriétaire d’un ordinateur et personne ne peut lui le prendre dans son sac.

Personnalité juridique permet d’être sujet de droit, permet de définir le rôle face aux autres, personnalité de droit.  = technique qui ne révèle rien de l’être humain mais qui va permettre d’être un sujet de droit sur la scène juridique et de s’y épanouir.

Différents type de personnalité juridique.

Paragraphe 2 : Entité auquel le droit accorde la personnalité juridique

1. Personnes physiques

= Etres humains, autrement dit a chaque être humains est attacher une personnalité juridique et grâce a celle ci chacun est sujet de droit, c’est a dire titulaire de droit, d’obligation et il est dote d’une capacité plus ou moins grande pour agir en droit.

Cette personnalité physique et cette capacité permettre d’être acteur de la vie juridique, elle a deux grand types de droit :

• Droits patrimoniaux : toute personnes a un patrimoine, elle a des droits patrimoniaux (=droit évaluable en argent et qui peuvent circuler dans le commerce juridique) EX : droit de propriété, cette personne va pouvoir conclure des contrats, exiger la réparation de c’est préjudice, droit de demander réparation.
• Droits extrapatrimoniaux : hors du commerce juridique, ils ne circulent pas entre les personnes et sont attachés a la personne de façon exclusives. EX : droit a l’intégrité corporel, le droit de vote, droits liées a la filiation… Pour la consécration et la concrétisation de ses droits la personnes peu agir en justice et elle peut être attraite en justice.

1. Personnes morales

= techniques qui va permettre d’agir sur la scène juridique, elle va être utiliser pour des groupements qui sont considères comme des  personnes (biens ou personne), ils vont être sujets de droit car ils auront la personnalité juridique EX : société commerciale (Apple) ont la société juridique, elles ont des droits de propriété … et des obligations = sujets de droit et elles peuvent agir en justice.  Les associations, si elles sont déclarées ont la personnalité juridique. Les syndicat = 1 personne juridique.

Cette personnes morale a un patrimoine, son propre patrimoine, elle a des droits qui lui sont propres = ainsi une société peut être propriétaire d’un immeuble = propriété de la société (voiture, bateau) elle va pouvoir conclure des contrats et agir en justice.  

Paragraphe 3 : Entité auquel le droit refuse la personnalité juridique

Personnalité juridique pourrait être reconnu a la famille, mais ce n’est pas le cas en droit français, ‘c’est pourtant le droit le plus vieux… Les associations non déclarés n’ont pas la personnalité juridique. Les animaux n’ont pas non plus la personnalité juridique.

Le droit anglo-saxon = plus large que le droit français. Personnalité juridique reconnu et attribué a certains animaux

EX : le cas d’une statut indienne, un collectionneur américain a acheté une statut indienne volée. Le gouvernement indien accuse l’A de savoir qu‘elle était volée. Le gouvernement indien demande a ce que la statut soit co-plaignant (sujet de droit), les américain acceptent et reconnaissance la personnalité juridique de la statut.

Les animaux font encore parties de la catégorie juridique des biens, mais les animaux sont des êtres vivants qui sont sujet et objet d’affection réciproque, mais alors le droit doit il en tenir compte ?  Le droit = discipline qui régi la vie en société. Le droit n’est donc pas obliger de restituer la vie ans ses moindres détail. Droit = système d’orientation de le société en fonction de grande valeur, grand choix idéologiques, sociologique. Droit = rempli de fiction, on ne cesse de faire semblant EX : on va faire semblant de dire que Intel est le fils de Intel adoption = fiction. Mari présumé père.

En droit, une clé = immeuble  car il ne s’agit pas de vendre la maison sans clés.

A) L’animal n’est pas une chose

Donner un statut particulier, aux animaux pose problème dans notre culture, culture judéo-chrétienne, et ce qui fondent notre rapport a la nature (genèse…) l’homme est au sommet de la création et la nature, la terre, les animaux tout est a son service. Dans d’autre culture, polythéiste la relation hommes/nature = horizontale, on communique et on vit en harmonie avec nature. Peu  a peu, le droit s’est intéressé aux animaux, 1850 loi Grammont = sanctionne les mauvais traitement infliger les mauvais traitement aux animaux publiquement (= éviter le scandale public) ce n’est pas l’animal qui est protéger mais l’intérêt public. 1959 = tournant décret qui rend sanctionnable tout les mauvais traitement même prive, la loi tient conte de la souffrance des animaux. 1976 = abandon volontaires des animaux domestique, souffrance affectives qui est reconnu « animal est un être sensible ». Les agriculture doivent retenir que l’animal est un être sensible code rural Art. L-214-1.

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