TD n°6 D'Histoire Du Droit

TD n°6 d'Histoire du droit

Rapport de Robespierre sur les principes du Gouvernement révolutionnaire

Auteur : Né à Arras en1758, décédé à Paris le 28 juillet 1794, Robespierre est issu d’une famille de la petite bourgeoisie. Jeune homme pauvre et doué, il poursuit des études qui le mènent au métier d’avocat. Il est élu député du Tiers Etat aux Etats Généraux après avoir fait une campagne publique.

Représentant de l’extrême gauche démocratique à l’occasion d’une loi électorale censitaire [1] contre laquelle il est l’un des seuls députés de la Constituante à s’élever. Au début de 1791, au club des Jacobins [2], Robespierre est aussi l’un des premiers à se déclarer favorable au suffrage universel.

Adversaire de la déclaration de guerre en 1792, il s’oppose aux Girondins [3] et passe au premier rang de la scène politique avec la chute du roi, le 10 août 1792. Elu député à la Convention, il réclame la déchéance de Louis XVI et devient l’un des chefs de file des Montagnards [4]. Appuyé par les sans-culottes parisiens, il est alors l’un des principaux artisans de la chute des Girondins (juin 1793).

Robespierre institue une religion civique, qui combat l’athéisme, reconnaît l’immortalité de l’âme et enseigne aux Français la haine de la tyrannie et l’amour de la justice. Il est le héros de la fête de l’Être Suprême qui se déroule partout en France le 8 juin 1794.

Il est aussi à l’origine de la loi du 22 prairial an II (10 juin 1794) qui instaure la Grande Terreur, ôtant aux accusés toute possibilité de défense ou de recours.

La mise en accusation

Malgré les victoires révolutionnaires (Fleurus le 26 juin 1794), la situation politique de Robespierre se dégrade très vite. Le Comité de sûreté générale engage la lutte avec le Comité de salut public. Il y est contesté par Billaud-Varenne et Collot d’Herbois. Ses adversaires nouent un complot avec le centre de l’Assemblée. Le 9 thermidor an II (27 juillet 1794) Robespierre est empêché de s’exprimer à la Convention, il est invectivé de toutes parts, il a la gorge serrée, Garnier de l’Aube lui jette « Le sang de Danton t’étouffe ! ». Puis soudain un certain Louchet, tout juste connu s’écrie « Je demande le décret d’accusation contre Robespierre ! » Le silence venu d’un seul coup pèse sur l’Assemblée, quelques députés commencent à applaudir, puis c’est l’ensemble, la proposition est votée à main levée...La cause est entendue. Il est quatre heures de l’après-midi.

L’arrestation

Les gendarmes arrêtent Robespierre, Saint-Just et Couthon [5]. Le jeune frère de Robespierre et Le Bas se joignent volontairement à eux. Pour aller plus vite encore on porte le paralytique Couthon.

Mais la Commune de Paris (souvent plus puissante que la Convention), tenue au courant heure par heure de ce qui se passe à l’Assemblée fait sonner le tocsin, convoque les sections. Les barrières sont fermées, la place de l’Hôtel de Ville se hérisse de piques, l’insurrection n’attend plus qu’un signal que seul Robespierre peut donner.

Pendant ce temps, chaque prisonnier est conduit vers la prison qui lui est assignée. Mais le même scénario se reproduit à chaque fois, dès que le nom de Robespierre est prononcé le geolier refuse de laisser entrer les gendarmes et leur prisonnier. La Commune aura très certainement donné des ordres très précis. Robespierre ne croit pas à l’efficacité d’une émeute pour lui redonner le pouvoir. De plus trop respectueux des lois il préfère passer devant un tribunal. Comme il faut bien aller quelque part, Robespierre propose aux gendarmes de le conduire à la police municipale, en un mot lui ouvrir les portes de la liberté.

Pendant près de deux heures au Quai des Orfèvres il reste indécis, il ne sait pas quoi faire, il n’aime pas beaucoup les gens de la Commune les trouvant trop « immoraux ». Un émissaire de la municipalité vient même lui dire « En te sauvant, tu sauve la liberté ! ». A 9 heures du soir, comme un automate il rejoint l’Hôtel de Ville. Les autres prisonniers libérés par la Commune l’y attendent. Ses doutes le reprennent, Saint-Just le pousse à agir. Faut-il appeler Paris aux armes contre la Convention et sortir ainsi de la légalité ?

Mise au courant des événements, l’Assemblée s’affole. Les troupes de la Commune s’approchent parait-il des Tuileries. Hanriot [6] surnommé par les parisiens « la bourrique à Robespierre » marche sur la Convention, puis sans aucune raison apparente hésite et se retire. Les députés reprennent courage, mettent immédiatement les robespierristes hors la loi, ce qui équivaut à la mort sans procès. On charge Barras de mater l’émeute.

Il est deux heures du matin, les troupes parisiennes sont lassent d’attendre une décision qui ne vient pas. Quand elles entendent la lecture de l’arrêté de la Convention, elles commencent à avoir une furieuse envie d’aller se coucher. Peu de temps après les rangs sont de plus en plus clairsemés.

Barras fait irruption sur la place de l’Hôtel de Ville sans rencontrer beaucoup de résistance, il entre, pénètre dans la pièce où sont réunis Robespierre et ses amis. Des coups de feu éclatent, Le Bas se suicide, Couthon tombe du fauteuil où on l’avait placé, le frère de Robespierre saute par la fenêtre et se brise la cuisse. Maximilien est gravement blessé à la mâchoire. A-t-il voulu se tuer ? Un gendarme a-t-il tiré sur lui ? On ne le saura jamais. Il s’est écroulé, tachant de son sang une feuille de papier où il venait d’apposer les deux premières lettres de son nom.

Ce document toujours visible au musée Carnavalet était l’appel à l’insurrection !

Le procès et l’exécution

A trois heures de l’après-midi les prisonniers sont extraits de la Conciergerie pour être conduits au Tribunal révolutionnaire. L’accusateur public Fouquier-Tinville va requérir contre ses anciens chefs. Pas d’interrogatoire et pas de défense pour les hors la loi. On va simplement faire constater l’identité des accusés par deux personnes de l’assistance.

Quelques heures plus tard tout est fini. L’après-midi du 28 juillet, sous les acclamations de la foule, il est guillotiné place de la Révolution (Place de la Concorde), avec son frère Augustin, Saint-Just, Couthon et dix-sept autres de ses partisans. Les jours suivants, quatre-vingt de ses partisans sont exécutés.

[1] Système

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