Répondre aux exigences (schémas)

Mise en œuvre des exigences (schéma)

La veille réglementaire se fait :

- Par l’accès au journal officiel

- Par l’accès à des bases de données

- Par l’accès çà des ouvrages spécialisés (code permanent environnement et nuisance /LAMY)

- Par la réalisation de démarches auprès des administrations locales

Compétences, formation et sensibilisation :

Toutes les personnes ayant une action pouvant induire un impact significatif doivent en être conscientes, être sensibilisées et, si besoin, formées afin d’atteindre les objectifs fixés.

Etablir un plan de formation / sensibilisation pour s’assurer que :

Le personnel et les sous-traitants qui réalisent des tâches générant des impacts significatifs soient compétents pour les maitriser.

Le personnel qui joue un rôle particulier dans le SME (responsable environnement / auditeur…) ait la compétence nécessaire.

L’ensemble du personnel et sous-traitants soient sensibilisés : à la politique/objectifs/cibles

Aux aspects environnementaux significatifs

Au respect des procédures en fonctionnement normal et situation d’urgence.

Communication

La communication s’organise en 3 volets :

Interne : entre les différentes personnes intervenant sur le site

Elle doit porter sur :

Le fonctionnement du SME

Les aspects environnementaux

Les résultats obtenus (si nécessaire à décrire dans une procédure)

Externe Vis-à-vis des parties intéressées extérieures au site

Elle vise à réceptionner, enregistrer et répondre aux demandes de renseignements ou plaintes (

à décrire dans une procédure).

Externe – volontaire (Facultatif)

Elle peut porter sur :

La politique

Les aspects environnementaux significatifs,

Les objectifs,

Les résultats obtenus

13/11/2014

Maitrise opérationnelle

Les procédures de maitrise des aspects environnementaux peuvent se présenter sous différentes formes :

- Procédure de synthèse (qui fait quoi ?)

- Instruction ou consigne (Comment / Quand ?)

On peut retrouver les différents types d’instructions suivantes :

- Instruction mode opératoire :

Régularisation débit

Règles de stockage des produits, etc..

- Instruction environnement

Gestion des déchets, etc…

On peut retrouver les différents types d’instructions suivantes :

Instruction non liée directement à la production :

-Achat

-gestion des sous traitants

-Nouveau projet, etc..

Instruction surveillance entretien :

-Entretien des équipements

- Entretien du bâtiment

- Entretien, etc…

EXEMPLE DE TABLEAU PERMETTANT DE DEFINIR LE CONTENU DES INSTRUCTIONS

Aspect Activité / Lieu Instruction

Production de déchets Appoint / Vidange d’huile

- Changement batterie

- Entretien espace verts … Gestion des déchets

Après la mise en place de la gestion des déchets, l’on rajoute une fiche d’instruction (avec des consignes claires) et une fiche tableau de suivi annuel (dans ce cas-là les déchets). On trouvera ce document dans le plan environnement de l’entreprise.

Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir

Etablir une procédure d’identification des situations d’urgence.

Cette procédure peut être intégrée dans la procédure d’identification des aspects environnementaux significatifs.

Etablir des instructions ou procédures de réaction aux situations d’urgence :

Fuite d’huile , Incendie,…

Planifier des exercices annuels

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