Qu‘est-ce que le droit constitutionnel ?

Qu ‘est ce que le droit constitutionnel ?

Le droit constitutionnel est un droit que l’actualité ne cesse de faire vivre, c’est un droit qui ne cesse d’évoluer, qui ne se limite pas à la France, les droits constitutionnels nationaux traitent des mêmes sujets, ils s’intéressent au fonctionnement de l’état.

Un état ne peut exister que si certaines composantes sont présentes :

- un territoire terrestre, il peut aussi être aérien, maritime, le territoire doit être déterminé

- Il faut que sur ce territoire vive une population qui peut être diverse en nombre, en origine mais depuis le 19e, il est considéré que la population d’un état doit faire Nation, la population qui vit sur un territoire donné doit avoir une sorte d’appartenance, des liens de solidarités. Il soit y avoir un sentiment d’appartenance à une même entité. « La nation existe car la population a la volonté d’avoir un devenir commun » Edmond Rostand.

Un sentiment national exacerbé ( énorme et non controlé) peut être a l’origine des plus grandes cruauté (un trop grand nationalisme) = Hitler et l’Allemagne Nazie

Ce sentiment est nécessaire à un état mais il peut apporter le pire si ce sentiment n’est pas controlé

- la population doit être soumise à une loi, un ordre commun, il y a état si sur le territoire donné et la population est reconnue une puissance capable d’imposer des lois, un état n’est pas forcement démocratique, certains état dispose une puissance militaire qui vont faire imposer leur loi par la force

Ces 3 conditions peuvent caractériser l’existence d’un état. Les états vont pouvoir traiter entre eux, d’égal à égal au sein de la communauté internationale = elle est structuré par des institutions qui sont caractérisé par une égalité juridique des différents états.

Cependant, cette égalité n’est pas présente dans les faits. Par exemple, la voix des USA aura plus d’importance que la voix des Bahamas Quelles sont les fonctions d’un état ?

Le droit constitutionnel évolue au rythme ou les états évoluent. Au 18e siècle et notamment en Europe l’état avait pour fonction d’assurer la sécurité extérieure du territoire (l’armée et diplomatie) il doit assurer également la sécurité intérieur ( la police qui protège les citoyens) L’état doit rendre la justice, s'assurer que les règles qui sont votés par l’état sont respecté, ce qui implique que les actes contraire à la loi peut être adulé par un juge et que les personnes qui vont contre la loi peuvent être poursuivi et condamné.

Sur le plan économique, l’état doit avoir le monopole de la monnaie unique sur le territoire Nous sommes en présences des fonctions régaliennes de l’état.

A cote de ces fonctions classiques de l’état ce sont développé des fonctions nouvelles a paris du 19e siècle, des fonction sociale, alors que l’état n’était que seulement un gendarme, l’état va devoir un état-providence, il va devoir apporter du soutien et du matériel pour la population qui habite sur son territoire = avoir accès à des soins médicaux et avoir une retraite, cela suppose donc une redistribution des richesses, il aura une fonction redistributive, tout cela pour payer les fonctionnaire et apporter une vie correct aux plus démunis

Depuis le développement de l’air industriel, elles sont connus des évolutions très sensibles. Le droit constitutionnel s’intéresse au droit et aux fonctions de l’état.


Titre 1 : l’histoire de la constitution française

Depuis 1789, la France a connu pas moins de 15 régimes, durant cette même période, 5 constitutions ont été écrire mais jamais appliqué, certains régimes ont été des régimes transitoires qui ont fonctionné sans constitution

Cette succession de vient de montrer que le début est la révolution de 1789 et à partie de cette révolution, vont se succéder autant de constitutions qui vont constituer des expériences et à partir des quelles notre constitution s’est basée.

En 1789, le passé prend la forme de l’ancien régime. -> sous l’ancien régime, il n’y a pas de texte, ni de documents écrits qui déterminerai les institutions du royaume de France, mais il y a des instituions basé sur des traditions qui vont structurer le fonctionnent du régime.

Le pouvoir s’est construit comme un pouvoir absolu, jean Baudin, dans un ouvrage de 1576, les 6

livres de la républiques, il théorise le principe selon lequel le roi se présente envers ses sujets comme dieu se présente envers les hommes. Ce que dieu veut ne peut pas et ne doit pas être contesté, le roi finis donc par être considéré comme l’identique de dieu, il y est bientôt assimilé, le roi d’ancien régime devient donc un roi de droit divin, il introduit le monarque, il devient monarque par la volonté de dieu. La seconde instituons de l’ancien régime vient du moyen âge ces le « gouvernement par très grand conseil », les organes qui vont découler de ce grand conseil sont les parlements qui sont à la fois des juges et des instances d’enregistrement des actes du roi, pour qu’un acte s’applique il devait être validé par le parlement, le parlement pouvait donc bloqué un acte Royal en faisant usage de leur droit de remontrance. C’est pour tenter de surmonter l’opposition des parlements que le roi pouvait être tenté de réunir les états généraux ( le très Grand conseil), mais cela est risqué. Louis 16, devant l’hostilité des parlement, il va vouloir réunir le parlement des états généraux pour outrepasser les parlements.

Nous sommes dans une opposition politique qui oppose le roi à la noblesse des parlements, en même temps s’est développé une évolution des idées = la philosophie des lumières, des auteurs vont chercher à démontrer que le roi ne détient pas les pouvoir de dieu mais sont le fruit de la renonciation de la noblesse a exercer ces prérogatives.

Deux philosophes des lumières vont permettre de comprendre comment

Le premier de ces auteurs est Montesquieu = pour lui, un régime doit être modéré car il n’y a que par ça que nous obtenons le bien commun, les prérogatives du roi doivent se confronter à des contre pouvoirs qui vont être actionné par des corps intermédiaire, pour Montesquieu , le roi est un acteur politique parmi d’autre. -> rousseau lui va developper une pensée nouvelle et va considérer que un seul élément doit s’imposer à tous : l’utilité commune et dans le contrat sociale, rousseau

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