Quels sont les caractéristiques du régime représentatif ?

Quels sont les caractéristiques du régime représentatif ?

I. Un système fondé sur la représentation du peuple

A. Le mécanisme de représentation

B. Le mandat Représentatif

II. Les limites du Régime représentatif

A. La crise du régime représentatif

B. Modernisation du système de représentation

INTRODUCTION

Accroche : « Le peuple ne doit entrer dans le gouvernement que pour choisir ses représentants », Montesquieu, De l’esprit des Lois.

Par ces mots, Montesquieu affirme être favorable à un régime aristocratique où ceux distingués par « la naissance, la fortune ou les honneurs » coopèreront avec l’élite représentante issue du vote du peuple. Ici, il remet en cause le système français de l’époque ne laissant pas l’élite nouvelle populaire, Les Lumières, participer à la vie politique aux côtés de l’élite traditionnelle. Il met davantage l’accent sur le système parlementaire Anglais, bien plus efficace que le système français d’Etats Généraux du XVIIIe siècle. Le régime parlementaire est un type de gouvernement mais il en existe d’autres tel que le régime représentatif.

Un régime est un « Ensemble d'institutions, de procédures et de pratiques caractérisant un mode d'organisation et d'exercice du pouvoir », Larousse. Associer cette définition au mot représentation génère 3 sens. Entendre la représentation comme une personnification nous renvoi au Moyen Age lorsque le roi était considéré comme l’Etat. Voilà une démonstration de personnification de l’Etat par le droit, le Roi est l’outil de représentation de l’Etat.

La représentation peut également être mimétique. Dans notre société on peut comparer l’assemblée nationale et le peuple et se demander si elle représente bien le peuple, si elle respecte sa volonté et ses idées.

Enfin il y a représentation au sens juridique de délégation. Un groupe va déléguer son pouvoir, qu’il ne pourrait assumer seul en raison de son nombre, à une institution. L’institution va agir pour le groupe de personnes. On comprend que les représentés s’expriment à travers les représentants.

Il semblerait que ce dernier sens concerne principalement le régime représentatif. Où il est intéressant d’étudier ce type de gouvernement est qu’il constitue notre société actuellement, mais cela n’a pas tjrs été le cas.

Alors, Comment le régime représentatif conserve-t-il sa souveraineté nationale ?

Dans un gouvernement représentatif, le peuple est censé être à l’origine du pouvoir et conserver sa souveraineté nationale (I), cependant la limite est mince à passer à la souveraineté parlementaire où le peuple est absorbé par le pouvoir des représentants (II).

PLAN

I. Le régime représentatif, un système fondé sur la représentation de la volonté du peuple

I. Le régime représentatif, un système fondé sur la représentation

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