Préjudice Indemnisable

Exposé Sous Thème

Préjudice Indemnisable

Réalisé Par :

Ahmed Benazzouz

Mohamed Hassani

Ahmed El Yaakoubi

Encadré Par : Mr Faik Driss Promotion : 2012/2013

Table de Matière

1- Introduction………………………………………………………………….3

2- Définition de préjudice…………………………………………………..3

3- les différents types de dommages ………………………………….3

3 .1 - le dommage corporel………………………………………………………3

3.2 -le dommage matériel ………………………………………………………4

3.3 -le dommage moral…………………………………………………………..4

4- les caractèristiques du dommage réparable …………………… 4

4.1 - le dommage doit être certain…………………………………………..4

4.2 - le dommage doit être licite…………………………………………… ..5

4.3 -le dommage doit être direct ………………………………. ……………5

4.4 - le dommage doit être personnel………………………………………5

5- les préjudices indemnisables après la consolidation ………….6

6- la réparation du dommage ……………………………………………….8

7- Conclusion ………………………………………………………………………10

1-Introduction :

Les accidents qu'ils soient du travail ou hors du travail, causés par le machinisme, que ce soit les machines dans l'usine ou les véhicules sur les routes, démontrent que l'individu est exposé aux risques de la société moderne.

Certains auteurs défendent une responsabilité civile fondée sur la théorie du risque. Les risques d'une activité doivent être supportés par ceux qui en bénéficient. L'assurance responsabilité, mais aussi les assurances sociales, sont deux formes de mutualisation de ces risques qui dissocient l'indemnisation de l'existence d'une faute et qui assurent une mutualisation des risques.

Un autre fondement est proposé, celui de la garantie, l'individu doit être garanti dans sa sécurité et indemnisé si on porte atteinte à son droit à la sécurité.

Les dommages aux personnes peuvent consister en une atteinte physique. Qui peut se traduire par un dommage corporel. L'atteinte à l'intégrité physique peut entrainer une incapacité, temporaire ou permanente, partielle ou totale. Celle ci peut forcer une diminution ou une cessation de l'activité professionnelle, se traduisant ainsi par un dommage matériel consistant en une diminution ou une perte de salaires, ou par des dépenses comme l'assistance médicale, ménagère ou professionnelle.

2- Définition de préjudice :

Le préjudice est le dommage qui est causé à autrui d'une manière volontaire ou involontaire. Il peut être causé par le fait d'une personne, par le fait d'un animal ou d'une chose, ou encore par la survenance d'un événement naturel. Le préjudice peut affecter la victime dans son patrimoine. Dans ce cas, il consiste soit, dans une perte, soit dans des dommages causés aux biens, soit encore dans la suppression ou la diminution de revenus. Mais le préjudice peut atteindre aussi la victime dans sa personne.

3- les différents types de dommages :

3 .1 - le dommage corporel :

Il s'agit d'une atteinte à l'intégrité physique d'une personne, aussi qualifiée de préjudice physiologique ou fonctionnel (amputation d'un membre, etc.). La réparation est alors fixée en fonction du taux d'incapacité. La jurisprudence a ajouté en outre la notion de « préjudice d'agrément », bien que la distinction entre ces deux notions soit ardue.

Celle-là se réfère à l'impossibilité d'effectuer certaines activités, la privation totale ou partielle, provisoire ou définitive des plaisirs de la vie et des joies de l'existence (par exemple impossibilité de pratiquer un sport, une activité artistique, perte du goût, trouble de la vie sexuelle) mais également le préjudice d'esthétique consistant dans la persistance d'une disgrâce permanente chez la victime (cicatrices, enlaidissement). Le dommage corporel peut aussi emporter un préjudice économique (par exemple des pertes de salaires résultant de l'incapacité de travailler après l'accident, frais médicaux, frais d'appareillages…).

3 .2 -le dommage matériel :

Il s'agit d'une atteinte au patrimoine de la victime. En d'autres termes ce sont ceux qui, consécutifs à une atteinte aux biens d'une personne, consistent en la lésion d'intérêts de nature économique. Le préjudice matériel ouvre droit à une indemnisation dont la valeur est appréciée souverainement par les juges du fond en fonction du principe de la réparation intégrale du préjudice. Cette indemnisation se déploie dans deux directions : la perte subie et le gain manqué.

3.3 -le dommage moral :

Même si les préjudices donnent lieu à une réparation pécuniaire ayant vocation à entrer dans le patrimoine de la victime, certains ne lèsent que des intérêts de nature extrapatrimoniale, raison pour laquelle on les qualifie souvent de préjudices moraux. Ces préjudices moraux, comme

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