Non-discrimination a l'embauche

LA NON-DICRIMINATION A L'EMBAUCHE

I.Introduction :

sjuet de l'etude : Le contrat de travail .

Dans le premier paragraphe je parlerais de qu'est ce qu 'un contrat de travail..

Suivit dans le second paragraphe des différent contrat de travail..

Et enfin je terminerais par le troisieme et dernier paragraphe qui parlera des recours possible en cas de discrimination à l'embauche.

II.Développement

1- Le pricipe de la non discrimination a l'embauche et basé sur le fait que personne ne peut etre ne peu etre ecarter d'un procédure d'rmbauche selon les critères suivant :

L'orignie, le sexe, la couleur de peau, l'orientation sexuelle, la situation famillia, la grossece.

L'appartenance ou la non appartenance ç une ethnie, une nation, une race, les opinions politiques, la religion, l'apparence ^hysique, le non de famille ou encore l'etat de santé.

Tout salarié, tous condidat à une emploi, à un stage de formation est protégé contre les discrimination à l'embauche. l'employeur doit prendre sa décision en fonction des critères proffessionnel et non sur les considérations personnel sinon il s'expose à de lourde senction aussi bien pénal que juridiques

La législation interdit et sanctionnent les employeurs qui font des discriminations à l'embauche.

III.Définition de la discrimination à l'embauche

La loi du 27 mais 2008 faits la distinction entre discrimination direct et indirecte La discrimination direct et indirecte.

La discrimination directe est la pratique selon laquelle l'employeur vas refuser une embauche à un employé sur des critères professionnel interdit par la loi

La discrimination indirecte est plus insidieuse car moins visible mais l'employeur met en place des dispositions ou des avantages qui peuvent profiter à un groupe et pas à un autre.

2-Les motifs de discriminations

Le législateur interdit beaucoup pratique discriminatoire, mais il existe des motifs de discriminations autorisées.

Les motifs de traitement autorisées sont encadré par la loi de manière très stricte. Dans ce cas le législative autorise une ou des différences de traitement, ily'a des entreprise qui ne peuvent se permettre d'embauché certain type de salarié ( handicapé ou trop peut expérimenté) par la compléxité ou le besoin de motricité que le trvail demandé éxggige.

Mais quel que sois le type d'emploi les entreprise doivent respecter l'apparité homme-femme qui a pendant etait un grand sujet de débatmais qui s'est dernier temps ce vois de mois en mois mais reste toujour présente.

VI-Sanctions judiciaire

Tous les employés peuvent avoir recours

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