Les modalités du contrôle continu

les modalités du contrôle continu :

un devoir sur table un galop d'essai prévu en milieu de semestre et enfin une note de participation oral pas de travaux à rendre à la maison

la note de participation comprend le volume de la participation tant que sa qualité. Elle implique un travail perso important. Aux moins 8h de préparation par semaine.

Prendre un manuel pour approfondir le manuel de Fabre magnan: Thémis droit comparé permet de creuser des questions, intéressant pour un commentaire d'arrêt.

Le tournou droit de la responsabilité des contrats

Les grands arrêts de la jurisprudence civile.

Litech Brin : responsabilité civil.

La méthode du commentaire d'arrêt.

La lecture de l'arrêt, en premier lieu la formation de la cour qui juge, chambre mixte ou non. Diserner les arrêts de rejet ou de cassation. L'arrêt de cassation a un visant rappelant la règle de droit. Apres il y a un chapeau, l'attendu de principe et n'est pas systématique, en donne une interprétation ?

Après il y a les motifs rappel des arguments reprend les arguments de la cour d'appel. Pour le rejet celle du plaignant.

Enfin la solution de la cour avec son raisonnement.

Arrêt de principe sont publié au bulletin.

Il faut préciser par quel juridiction, quel domaine, rappel des faits de façon chronologique, enfin la procédure, qui saisi quoi, l'argument des parties( rejet celui du pourvoi, cassation : les arguments de la cour d'appel), problème de droit( elle doit pas être trop général, mais pas trop précis non plus celui de l'arrêt), la solution avec l'argumentation de la cour de cassation il faut résumer le tout, et enfin l'amorce du plan.

Deuxièment l'analyse de l'arrêt et sa porté

Concernant le sens de l'arrêt de quel concept on parle en donner la définition, si la définition est doctrinal il faut la donner. Définir les conceptes et enfin l'interprétation qu'en propose le juge.

C'est une lecture de texte il faut s'attacher aux mots la position de la cour de cassation vis-à-vis de la cour d'appel

Parfois elle contrôle que la motivation et non la qualification, il faut donc comprendre les mots, et les question de violation de la loi et défaut de bases légale, ou les juges du fond n'ont pas assez motivés

Il faut donc confronter les deux positions, il y a des cours d'appel qui résistent et que faisait valoir le pourvoi

Le commentaire d'arrêt se présente en deux partie

Cette analyse permet d'analyser la portée de l'arrêt il faut situé cette jurisprudence entérieur ou postérieur. Il faut situer cette arrêt dans le contexte socioéconomique

Il faut des intitulés elle est soumise à quelque contrainte il faut dire de quoi on va parler eviter les verbes conjugés. Il faut éviter les titres de suspentions il faut oublier les titres qui est trop général

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