Les conséquences et les causes de la contrefaçon

I ) INDRODUCTION :

Dans cet objet d’étude vous allez découvrir l’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences en répondant à la question suivante :

Quels sont les conséquences et les causes de la contrefaçon ?

Dans une première partie nous allons voir la définition d’une contrefaçon, quels en sont les causes et les conséquences.

Dans une seconde partie nous allons voir

PARTIE I : Les conséquences et les causes de la contrefaçon

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

PARTIE II : LES CONSEQUENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES :

Les impacts pour les entreprises :

-La contrefaçon entraîne des pertes de parts de marché pour les entreprises qui sont victimes de la contrefaçon et affecte aussi l’image de marque des produits authentiques (mauvaise publicité pour les entreprises).

Les impacts pour les états :

-Les états touchés par la contrefaçon subissent une perte directe sur les recettes des ventes, et celle-ci entraîne directement une perte de recettes fiscales. La contrefaçon fait fuir les investisseurs, et met en danger la sécurité économique des nations.

Organisation mondiale des douanes prétend que la contrefaçon dans le monde serait passée de 5,5 milliards de dollars US en 1982 à plus de 500 milliards en 2005, ce qui équivaudrait à environ 7 % du commerce mondial. Le marché le plus touché serait celui des appareils électroniques, à la hauteur de 100 milliards. La Chine serait le plus gros pourvoyeur de biens contrefaits

En France, l’union des fabriquant a estimé la perte annuelle à 6 milliards d’euros.

CONCLUSION :

La perte d’activité des entreprises a des incidences sur le volume d’emplois proposés par ces entreprises. Certains ont estimé qu’il y’a beaucoup de nombre d’emplois perdus. L’OCDE a relevé que le mode de calcul de ces pertes peut consister par exemple à assimiler les pertes d’emplois aux pertes directes de ventes car on considère, dans ce cas, que le nombre d’actifs supplémentaires sera d’autant affecté par la réduction des ventes directes. Cependant la perte a été estimée à par le comité national anti-contrefaçon (CNAC) à 200 000 emplois dans le monde, dont 100 000 en Europe et 30 000 en France. Aux Etats-Unis et en Europe, la contrefaçon coûterait plus de 200 000 emplois. Une étude réalisée par le cabinet IPC a révélé récemment qu’une baisse de 10 points du taux de contrefaçon et piratage en France permettrait de créer 45 000 nouveaux emplois qualifiés.

...