Les Spécificités D'une Banque Traduite Dans Le Bilan

Question 26 :Comment la spécificité d’une entreprise bancaire est elle retracé dans les différents postes d’actif et de passif?

Intro

Identifier le patrimoine d’une entreprise se mesure au travers du bilan comptable. L’analyste s’appuiera sur le passé pour se forger une idée de l’évolution possible des équilibres Emplois/Ressources, le niveau de solidité (solvabilité) et de pérennité de l’entreprise. Le bilan est une photographie de la situation patrimoniale de l’entreprise à une date donnée. Selon l’activité de l’entreprise le bilan se présentera différemment, c’est pour cette raison que nous allons au travers de cet exposé définir dans un premier temps le principe générale du bilan et hors bilan d’une banque et ensuite quels sont les obligations des banques au travers de celui-ci contrairement a une entreprise non financière.

1/Le bilan Principe généraux

a)La structure du bilan.

Le bilan s’articule entre l’actif et le passif, chacun constitué de trois grandes masses.

 Actif: Opérations interbancaires, opérations avec la clientèle, immobilisation.  Passif : Opérations interbancaires, opérations avec la clientèle, capitaux propres.

Un bilan bancaire se démarque doublement d’une entreprise industrielle et commerciale : son passif est essentiellement constitué de dettes envers les tiers et son actif largement constitué de créance sur les tiers. Une étroite dépendance existe entre passif et actif car la capacité à rembourser le premier dépend largement de la capacité à être remboursé par le second.

Exemple: inscription d’une opération clientèle dans le bilan : client avec 15 k€ d’épargne fait un prêt immobilier de 300ke, le prêt est inscrit à l’actif du bilan, alors que l’épargne s’inscrit au passif. La banque doit utiliser l’épargne d’autres clients ou faire appel au marché, car le prêt est supérieur à l’épargne.

Selon le type de clientèle choisis et le types d’activités choisis la banque organise en moyens et en compétences adaptées, ce qui va dessiner son métier et donc son degré d’exposition aux risques (Le risque d'immobilisation, le risque de taux, le risque de contrepartie)

Le bilan est asymétrique.

 Passif : composé de ressources liquides (dépôts à vus, épargne disponible), degré d’exigibilité immédiat de la clientèle.  Actif: composé de créances peu liquides (crédits, titres).

Pour une banque spécialisée dans le crédit il y aura à l’actif beaucoup d’opérations clientèles, alors que le passif montrera beaucoup de dettes envers le marché, type d’établissement emprunteur sur les marchés.

Pour une banque spécialisée dans l’épargne et la prévoyance, il y aura beaucoup d’opérations interbancaires et au passif beaucoup d’opérations avec la clientèle, type d’établissement apporteur de capitaux au marché.

L’actif de la banque est classé par ordre de liquidité décroissante alors le classement est croissant pour l’entreprise.

Cependant, la première préoccupation pour la banque est de s’assurer qu’il ya suffisamment de réserves pour faire face aux fuites de dépôts (gestion de liquidité). Elle poursuit aussi un objectif de risques faibles et acceptables pour son actif (gestion d’actif), elle veut aussi acquérir des fonds à faibles coûts (gestion du passif) et enfin elle se préoccupe du montant de fonds propres à détenir (adéquation du capital).

Le bilan des banques

Actif Passif

Classe 1 Comptes de trésorerie et d'opérations interbancaires  Instituts d'émission, Trésor public  Banques, organismes et établissements financiers  Valeurs reçues en pension  Bons du Trésor  Instituts d'émission, Trésor public  Banques, organismes et établissements financiers  Valeurs données en pension

Classe 2 Comptes d'opérations avec la clientèle  Crédits à la clientèle  Comptes créditeurs de la clientèle

Classe 3 Autres comptes financiers  Chèques, effets en recouvrement ou à l'encaissement  Comptes de régularisation  Opérations sur titres  Comptes exigibles après encaissement  Créditeurs divers  Comptes de régularisation  Opérations sur titres

Classe 4 Valeurs immobilisées

Classe 5 Capitaux permanents

 Titres de participation  Immobilisations  Frais d'établissement

 Obligations  Provisions  Réserves  Capital

Comptes de Hors bilan

b) Les références juridiques et réglementaires en matière comptable

Les bases sont inscrites dans les textes suivants :

 Article 55 de la loi de finance de 1984 (Les articles 53 à 56 imposent des obligations comptables aux établissements de crédit.Ils doivent faire contrôler et valider leur comptabilité avec au moins deux commissaires aux comptes aux missions et pouvoirs de contrôle étendus. Ils affirment également la tenue d’une comptabilité bancaire.)  Le règlement 91-01 du CRBF (comité de la réglementation bancaire et financière)relatif à l'établissement et à la publication des comptes individuels annuels des établissements de crédit.  Depuis la loi du 6 avril 1998 les établissements de crédit sont banalisés et doivent respecter la réglementation édictées en matière comptable et notamment son règlement 2000-03relatif à la surveillance prudentielle sur base consolidée et à la surveillance complémentaire.

L’établissement est tenu de publier ses compte annuellement voire semestriellement ou trimestriellement pour les grosses structures auxquels s’ajoutent le rapport d’activité pour les actionnaires.

Bilan et hors / bilan

L’importance relative des postes à un moment donné été leur variation dans le temps mettent en avant les atteintes à deux équilibres souverains de la gestion bancaire : la solvabilité ou la capacité à resté viable (risque d’insolvabilité) et la liquidité ou la capacité à assurer le besoin de trésorerie au quotidien (risque d’illiquidité).

Sans négliger l’exposition aux autres risques bancaires (risque de non remboursement/contrepartie et risque de prix/marché) ni aux risques opérationnels. Rappelons que

...