Les Differents systemes juridiques

PLAN

INTRODUCTION

I – LES DIFFERENTS SYSTEMES JURIDIQUES

A- Présentation des grands systèmes juridiques

B- Présentation de quelques systèmes mixtes

II –LA METHODE DE COMPARAISON

A – Les méthodes du droit comparé

B – Les principales caractéristiques

INTRODUCTION

Un système juridique est un ensemble de règles juridiques qui structure une société et qui apporte des solutions aux problèmes que peut connaître cette société. Or il existe plusieurs systèmes juridiques car il existe plusieurs sociétés différentes et à l’intérieur d’un système juridique il peut exister des sous ensemble distincts. La notion de système juridique se décline au pluriel, il n’y a pas qu’un seul système juridique, il existe une diversité des systèmes juridiques indéniables, a priori intangible.

Il va s’agir de présenter les différents systèmes juridiques (I) et présenter quelques systèmes mixtes (II).

I - I – LES DIFFERENTS SYSTEMES JURIDIQUES

Le système juridique rassemble les structures et modes de fonctionnement des instances reliées à l’application des règles de droit ainsi que les services qui en découlent. Notre étude portera sur la présentation des grands systèmes et de quelques systèmes mixtes.

A – Présentation des grands systèmes juridiques

Les systèmes juridiques occidentauxsont par leurs origines mais il faut souligner que les traditions juridiques auxquelles ils ont donné naissance ne sont pas aujourd’hui nécessairement localisées en Occident. Il ne s’agit donc là que de modèles juridiques qui ont inspirés d’autre droit avec plus ou moins d’emprise.

Parmi eux, 3familles (traditions) juridiques peuvent être distinguées :

- Famille romano-germanique, tradition juridique civiliste. Elle rassemble initialement tous les droits de l’Europe CONTNENTAL. Mais aujourd’hui, elle comprend aussi les droits d’autres pays : Amérique latine, Afrique francophone, certains pays arabes et des droits qui actuellement sont situés en Asie : Japon et Indonésie.

C’est aussi la tradition juridique continentale qui s’oppose à la 2e famille.

- Famille du Common Law qui est l’autre grande tradition juridique du modèle occidental. C’est le droit anglais qui a donné naissance de cette tradition juridique.

Cette tradition a été répandue dans beaucoup de pays et on l’a retrouve dans presque tous les pays qui ont été soumis à la domination de l’empire britannique1/3 du globe. Etats unis, Australie, Nouvelle Zélande, pays d’Afrique anglophone.

- Famille constitutionnaliste, tradition beaucoup plus récente et s’est développé principalement à la fin du XVII, aux Etats Unis qui consiste à affirmer la suprématie de la constitution au sein du système considéré mais il s’agit d’une évolution.

Les traditions juridiques civilistes ou le modèle romano-germanique.

La plus représentée dans le monde, on estime qu’à peu près les 2/3 des états sont d’inspiration civiliste. C’est une tradition qui a initialement été forgée sur le continent européen sous l’influence du droit romain et canonique. Ce sont ensuite les colonisateurs qui vont exporter de part le monde. Les droits romano-germanique sont principalement les droits français et allemand et ils ont joués un rôle essentiel dans le développement des droits romaniste.

Ces traditions se distinguent par plusieurs points dont leurs origines.

- Le droit romain

La civilisation romaine a été la 1ère à développer une science juridique, les romains ont été les 1ers à étudier le droit scientifiquement. En effet, les différentes règles de droit et les solutions ont été étudiées pour effectuer des rapprochements, des classements et pour dégager des principes généraux et abstraits. Le droit commence à être étudié dans l’empire romain et au début du VIe siècle, c’est l’empereur Justinien qui instaure un certain nombre de commissions qui ont pour mission de compiler le droit romain.

Celle-ci donne naissance à 4groupes d’ouvrages : un 1er codifie la législation impériale (promulguée par les empereurs). Un 2e : doctrine, opinions et consultations juridiques rendus par les grands juristes de l’époque. Un 3e de manière à rendre encore plus accessible le droit romain, on a voulu le présenter de manière simple et pédagogique par le biais de manuels. Un 4e : codification des nouvelles législations impériales. L’ensemble des 4 ouvrages constitue le corpus juriscivilis.

Si dans un 1er temps cette codification est emprise, par la suite on a assisté à une période de stagnation du droit et après les différends peuples du continent européen ont les uns les autres subis des invasions et donc d’influences diverses.

Cependant, même si les droits européens ont connus ainsi une période troublée, la codification justinienne a été redécouverte au Moyen-âge tout d’abord dans les universités italiennes puis dans les autres de l’Europe continentale, cette codification va ensuite servir de base à l’étude du droit dans pratiquement tous les pays de l’Europe continental, création d’une véritable science juridique à l’origine de la tradition juridique civiliste.

La méthode d’enseignement qui est pratiquée est d’expliquer et de commenter le texte du corpus juriscivilis. Les commentaires qui sont effectués sont annotés en marge du texte initial, la glose et ceux qui commentent ces textes sont les glossateurs.

Après les glossateurs, les post-glossateurs se sont détachés de la méthode exégétique pour essayer d’adapter les textes romains aux besoins des sociétés médiévales. On se rend compte que l’influence du droit romain tient en réalité à la conception du droit et au raisonnement juridique qu’il véhicule.

Le droit romain donne du droit une vision scientifique et il explique les règles et les ordonne de manière logique en construisant des catégories. Les romains ont une vision abstraite du monde juridique, on raisonne par l’intermédiaire de concept et le droit romain est ainsi présenté dans

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