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Le Temps de Conduite

Fiche : Le Temps de Conduite. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  17 Mai 2013  •  Fiche  •  298 Mots (2 Pages)  •  711 Vues

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Temps de conduite

Le temps de conduite est soumis à une série de règles, à savoir:

la durée de conduite journalière * est limitée à 9 heures. Deux fois par semaine, elle peut aller jusqu'à 10 heures;

la durée de conduite hebdomadaire * est limitée à 56 heures;

la durée de conduite totale au cours d'une quinzaine est limitée à 90 heures;

le conducteur doit enregistrer comme «autre tâche» sur le tachygraphe, le temps de travail pendant lequel il ne conduit pas, ainsi que le temps de conduite de véhicule non prévu par le présent règlement et le temps de voyage en train ou en ferry lorsqu'il ne dispose pas d'une couchette;

après 4 heures et demie de conduite, le conducteur doit prendre une pause * sans interruption d'au moins 45 minutes, ou de 15 minutes suivi de 30 minutes au cours de la même période;

le repos hebdomadaire obligatoire d'au moins 45 heures (repos hebdomadaire normal) ou 24 heures (repos hebdomadaire réduit);

si au cours de deux semaines consécutives, un conducteur ne peut prendre qu'un seul repos hebdomadaire réduit, la réduction est compensée par une période de repos équivalente prise en bloc avant la fin de la troisième semaine;

entre deux repos hebdomadaires *, un conducteur ne peut pas prendre plus de 3 repos journaliers réduits *;

si un conducteur en fait le choix, des repos journaliers et des repos hebdomadaires réduits peuvent être pris à bord du véhicule. À condition que le véhicule soit à l'arrêt et qu'il dispose de matériel de couchage convenable;

quand le conducteur prend un temps de repos lorsque le véhicule est transporté à bord d'un train ou d'un navire, ce temps peut être interrompu au maximum 2 fois pour un total maximum d'une heure. En outre, le conducteur doit disposer d'une couchette.

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