L'image Fidèle

INTRODUCTION

I. Essai de définition

Origines

Caractéristiques

II. La nature et la dimension de l'image fidèle

La nature de l'image fidèle

La dimension de l'image fidèle

III. Les fondements de l'image fidèle

Le principe du substance over form

La règle de valeur significative

CONCLUSION

L’image fidèle est désormais placée au rang de l’unique objectif de la comptabilité. Elle remplace le triptyque traditionnel des objectifs de la comptabilité « régularité, sincérité, image fidèle».

Contrairement à la prudence, la régularité et la sincérité, l’image fidèle n’est curieusement pas définie dans la terminologie du plan comptable 1982. Rappelons qu’à la suite de la réforme, la partie du PCG 1982 consacrée à la terminologie n’a pas été reprise dans le PCG 1999.

La notion d’image fidèle est issue de la 4ème Directive européenne et inspirée du concept anglo-saxon de « true and fair view » internationalement reconnu.

L’image fidèle ne peut se résumer par le simple respect des principes comptables. Le respect des principes (régularité) est nécessaire, mais malheureusement pas toujours suffisant pour atteindre l’image fidèle.

L’image fidèle est une notion globale et assez imprécise qui intègre, non seulement, le respect des règles (les principes comptables, en l’espèce), mais aussi une sorte d’obligation de fournir loyalement toute l’information utile et pertinente pour permettre à des tiers d’avoir, à travers les états financiers, une perception exacte de la réalité économique de l’entreprise. L’image fidèle est, en quelque sorte, la meilleure traduction possible de la situation de l’entreprise.

L’image fidèle doit être fournie globalement par les états financiers, c'est-à-dire par le bilan, le compte de résultat et l’annexe.

Sur la forme, la présentation des comptes doit également contribuer à donner une image fidèle. L’article 123-15 Code de Commerce prévoit notamment que "Le bilan, le compte de résultat et l'annexe doivent comprendre autant de rubriques et de postes qu'il est nécessaire pour donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise".

L’image fidèle est un des aspects les plus célèbres de la comptabilité britannique qui, selon le droit des sociétés, constitue l'objectif des comptes annuels. Ce concept d’origine britannique a été exporté dans de nombreux pays au sein du Commonwealth puis plus tard dans l'Union européenne via la 4è directive, où ce concept est devenu une notion de droit supranational.

Malgré cela, cette notion n'a jamais été définie avec précision et son rôle dans la comptabilité britannique reste très ambigu. Il n’est donc pas très facile d’aborder le concept de « true and fair view » ou d’image fidèle.

Quelques essais de définir ce concept existent cependant:

• Selon le dictionnaire:

Image : Représentation exacte d’un être ou d’une chose

Fidèle : Qui remplit ses engagements, Tiens ses promesses, Conforme à la vérité, Exact, Vrai, Authentique, Sincère, Sûr.

• Selon wikipédia:

L'image fidèle est l'image aussi objective que possible de la réalité de l'entreprise donnée par la comptabilité générale afin qu'une personne de l'extérieur puisse en avoir une perception exacte. L'image fidèle est un test permettant de juger à travers l'application des principes comptables, du degré de signification des documents annuels vis-à-vis du lecteur. L'image fidèle n'est pas définie par un texte législatif ou réglementaire. C'est pourtant la base élémentaire des principes issue de la "true and fair view".

La notion britannique de true and fair view fut transcrite la premiere fois dans un texte légal anglais en 1844

La loi sur l’inscription et la régularisation des sociétés par actions exigeait de celles-ci la présentation à leurs actionnaires d’un bilan fidèle.

Le Companies act de 1948 indiquait que chaque bilan de société doit donner une image fidèle de la marche des affaires de la société à la fin de l’exercice

Chaque compte de perte ou de profit doit donner une image fidèle du bénéfice ou de la perte de la Sté pour l’exercice financier.

Si juridiquement la notion d’image fidèle a une origine européenne, comme nous venons de le dire, plus précisément son origine est britannique. L'image fidèle est hiérarchiquement à la place la plus importante des principes comptables britanniques. Issue d'une pratique d'outre-Manche son appellation anglaise est «true and fair view». La notion de true and fair view fut transcrite pour la première fois dans un texte légal anglais (Joint Companies Act) en 1844. Cette loi demandait d’établir «a full and fair balance sheet ... (showing) a true statement... of the assets and liabilities... and a distinct view of the profit of loss (of the period)». La section 149 duCompanies Act de 1948 posait l’exigence de fidélité en ces termes : «every balance sheet of a company shall give a true and fair view of the state of affairs of the company at the end of its financial year, and every profit and loss account shall give a true and fair view of the profit or loss of the company for the financial year». LeCompanies Act de 1985 emploie une formule similaire.

Dans son rapport de 1970, l’American institute of certified public accountants a mis l’accent sur la crédibilité des comptes. En 1973 une commission dressa une liste de douze objectifs assignés aux comptes annuels: la fourniture de renseignements utiles à la prise de décision y figure au premier rang.

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