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Introduction Droit Obligation

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Par   •  25 Février 2015  •  1 447 Mots (6 Pages)  •  706 Vues

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Introduction

I. La notion d’obligation

Obligation de droit entre deux personnes par lequel l’une et tenue de procurer un avantage a l’autre et ce terme d’obligation désigne le terme juridique qui unie le débiteur au créancier. L’une procure un avantage a l’autre et le rapport doit être soumis à une contrepartie (chacun des contractant pourra avoir un avantage issue de ce contrat).

Ex : contrat téléphone mobile.

• Le client : débiteur (doit quelque à l’autre), il va verser tous les mois de l’argent à son fournisseur afin de pouvoir utiliser son téléphone (obligation de paiement), pendant 12 ou 24 interdiction de résilier son abonnement (obligation de fidélité)

• Le fournisseur : il est débiteur de service (obligation d’assurer la communication), assurer une assistance, ne pas dévoiler les données personnelles du client (obligation de confidentialité).

• Créancier : créance en argent et surtout une fidélité (Itineris ancien Orange => les contrats de A, passent dans l’entreprise B). Le fournisseur doit répondre à se service

• Client : créancier assistance

• C’est deux rapports d’obligations on les appelles des contrat, c’est volontaire car les deux personnes ont bien voulu signer.

Ex : Dol (pensiez être marier au type le plus fabuleux de la terre, mais en fait c’est un vrai arrogant et macho) dans le contrat de mariage ne peut être accorder.

Ce qu’on va voir dans le Droit des contrats on va voir quand est-ce que un contrat est crée, puis la formation et enfin la rupture. Et après avoir travailler sur le droit des contrats on travaillera sur la responsabilité civil (être responsable de ces actes devant la loi, et même si l’acte n’est pas voulu on n’est quand même dans l’obligation de le réparer).

Après le contrat il y a une deuxième source de droit des obligations, qui est « le fait juridique » (crée les effets de droit)

• Exemple : 18 géranium sur mon balcon que je sort tous les matins et le soir, pendant mon absence un pot de géranium s’envole et fracasse la tête de ma voisine Y et perd la vue, puis il est venu fracasser la voiture de mon voisin x.

o Premier préjudice : madame Y perd la vue (préjudice corporel)

o Second préjudice : madame Y est choqué (préjudice morale)

o Troisième préjudice : la voiture de Mr x est abimée (préjudice matériel)

o Quatrième préjudice : madame Y est défigurée (préjudice esthétique)

o Cinquième préjudice : elle ne peut plus faire les loisirs demander (préjudice économique)

Grace au assurance, c’est l’assurance qui prend en charge sauf certain

Parfois tous les risques de la vie courante ne sont pas assurer par les assurances (exemple pour la personne qui ne peut s’assurer).

• Même exemple mais sans assurance ou l’assurance n’est pas mis à jour. La il y a l’idée d’un fond de garantie qui va le prendre en charge (tout le monde payent plus de cotisations pour éviter ça).

Même exemple sauf que la c’est moi qui jette le pot de fleur sur Mme Y

• Mme Y porte plainte

• Déposer à un officier, mais si il refuse on peut directement aller voir le procureur (on dit que c’est le juge du parquet car on dit qu’il est le représentant de la société. Il va prendre la plainte et voir si il y a assez d’élément pour pouvoir demander une enquête (instruire le dossier)

• La victime est avec le public (la victime si elle veut avoir des dommages et intérêt ça va être dans le tribunal civil).

L’obligation on la distingue selon trois catégories

• Obligation de donner « de dare » : transfert de propriété, intégré le patrimoine car on n’a transférer la propriété (ex : achat d’un pain, la boulangère a obligation de vous donner le pain).

• Obligation de faire « de facere » : envoie à tous les prestations de service (on va chez notre coiffeur on lui demande une coupe avec un lissage = coiffeur dois le faire)

• Obligation de ne pas faire « de non facere » : on peut la ramener a une prestations de service, obligation de ne pas faire quelque chose (ex : téléphone SFR ne doit pas donner les informations confidentiel, ou location pas droit de sous-louer l’appartement, ne pas dégrader l’appartement).

II. Les

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