Histoire du droit à la famille

HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE

Introduction

La famille est l’une des plus vieilles institutions. Une thèse du XVIIIème siècle rejetait l’existence d’une famille ancienne ; mais en réalité la famille est probablement aussi ancienne que l’humanité elle-même. Les historiens la datent d’entre deux millions d’années et moins quatre mille ans. Aristote évoquait la famille en tant qu’institution de droit naturel, dans la mesure où son existence est commandée par une nécessité. Elle permet la reproduction, l’éducation des enfants, et apparaît donc comme un cadre indispensable. On peut considérer la famille comme quasi permanente dans l’histoire des sociétés. Cela ne veut pas dire pour autant qu’elle est immuable. Elle a revêtu des formes extrêmement diverses en fonction des époques, des lieux, des milieux.

En dehors de la famille en tant qu’institution, il faut distinguer des formes de la famille qui ont beaucoup changé. Comme l’écrivait Claude Lévi-Strauss, il n’y aurait pas de société sans famille, mais il n’y aurait pas de famille sans société. Les deux notions sont étroitement liées.

On retrouve des éléments centraux comme le père et la mère. Il existe des familles larges, fondées sur les liens du sang, par la parenté et des familles nucléaires, étroites. Ces deux éléments existent mais certaines formes ont tendance à s’exprimer de manière différente selon les sociétés.

Dans certaines sociétés on ne reconnaît la parenté que du côté du père, dans d’autres que du côté de la mère. Dans d’autres enfin, comme la notre, le lien de parenté n’existe qu’à travers les père et mère.

La famille est donc une institution permanente et changeante ; les institutions familiales ne sont pas les mêmes au cours du temps (variété historique) et en différents endroits (variétés géographiques).

Pour prendre conscience des changements ayant animés la famille en France, il suffit d’examiner le Code civil. La partie qui a le plus changé est celle qui à trait au droit de la famille. On peut mentionner les lois des 13 juillet 1960, 23 février 1985, la loi du 4 juin 1970 sur l’autorité parentale, la loi de 1972 sur la filiation, la loi du 11 juillet 1975 sur le divorce, la loi du 3 décembre 2001 et celle de 2006 sur les successions, etc. Le droit de la famille est donc une matière mouvante. D’abord parce que d’un point de vue sociologique la famille change, mais aussi car il y a de la part du législateur une certaine démagogie car il se veut d’avant-garde en tentant de prendre en compte rapidement toutes les évolutions de l’institution de la famille. Le droit de la famille est l’un des rares domaines encore dominé par les députés, ce qui explique qu’ils ne se privent pas de procéder à des réformes.

Ces changements accélérés nécessitent de revenir aux questions fondamentales. Plus les transformations s’accélèrent, plus l’on a besoin de connaître ce qui apparaît comme essentiel dans le droit de la famille. Il s'agit de rechercher dans ce droit ce qui peut apparaître comme permanent et ce qui est au contraire plus éphémère.

Nous nous intéresserons principalement aux évolutions dans les pays occidentaux. Le droit de la famille tel que nous le connaissons aujourd’hui, trouve ses origines lointaines dans le droit romain. Annonçons déjà que les conceptions familiales du droit romain étaient très différentes de la notre. La famille a trop évolué pour que les conceptions romaines puissent s’appliquer telles quelles à l’heure actuelle. L’influence est donc plus indirecte que directe.

L’origine la plus nette de notre droit de la famille vient plutôt des conceptions du Moyen-Âge et en particulier du droit canonique.

La laïcisation n’a pas bouleversé cela. La coutume a joué un rôle en la matière pour ce qui est relatif à la transmission des biens dans le cadre familial.

Les relations entre personnes dans le cadre de la famille seront tout d’abord examinées (Partie 1), nous verrons ensuite ce qui concerne le régime des biens (Partie 2).

Bibliographie :

Mémentos :

Szramkiewiez – Connaissance du droit, Histoire du droit français de la famille, Dalloz 1995.

Thireau - Histoire du droit de la famille, L’Hermès, collection L’essentiel, 1998.

Manuels :

Lefebvre-Theillard, Introduction historique au droit des personnes et de la famille, PUF collection droit fondamental.

Gouriac et de Balafons, Droit familial, 1968.

Lévy et Castaldo, Histoire du droit français, Précis Dalloz, 2002.

Partie 1 : Les relations personnelles au sein de la famille.

La famille c’est d’abord un ensemble de liens (affectifs, juridiques) entre personnes. Ces liens s’expriment d’abord entre les époux, mais aussi entre les parents, les enfants, voire des personnes dont la parenté est plus éloignée. De nos jours la famille tend à se réduire à la famille nucléaire, à la famille conjugale, quand ce n’est pas la famille uniparentale. Ce sont ces relations que nous allons étudier ici en opérant une distinction entre les relations entre époux (fondées sur le mariage) et les relations entre parents et enfants (question de la filiation).

Cela nous amènera à retracer le droit du mariage en commençant par ses origines romaines (Chapitre 1), en examinant ensuite l’apport du mariage chrétien au Moyen-Âge (Chapitre 2) et enfin nous évoquerons l’évolution vers le droit contemporain, c'est-à-dire la sécularisation progressive du mariage entamée dès le XVIème siècle (Chapitre 3).

Chapitre 1 : Le mariage romain.

Une définition proposée au IIIème siècle après Jésus-Christ par Modestin, et que l’on retrouve dans le Digeste de Justinien, présente le mariage comme « l’union de l’homme et de la femme et une communauté de toute la vie, la mise en commun du droit divin et humain ».

La communauté de « toute la vie » n’est qu’un idéal, en particulier à Rome où le divorce était très rependu et où la communauté née du mariage était souvent loin de durer toute la vie. Le terme de « communauté » n’est pas non plus à prendre en considération au regard de l’actuelle définition. Ce que veut dire Modestin est ici que le mariage implique la vie en commun, essence du mariage. Les allusions au

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