Etude de cas Kerjouanno

ENC  2020/2021                                                                                CG2B

lundi 9 novembre 2020                                                                        P3 DEVOIR n°1

CAS KERJOUANNO

L’entreprise Kerjouanno vend du matériel pour équiper les plongeurs sous-marins : combinaisons de plongée, masques, palmes, appareils photos sous-marins, …

Elle fabrique uniquement les masques, palmes et tubas. Elle achète les autres produits auprès de différents fournisseurs et revend essentiellement par l’intermédiaire de son site internet. Sa renommée est maintenant internationale si bien qu’elle réalise une large part de son chiffre d’affaires hors de France. De même, elle est obligée d’acheter certaines de ses matières premières et marchandises à des partenaires étrangers.

L’entreprise Kerjouanno est soumise de plein droit au régime du réel normal.

Les biens vendus sont tous soumis au taux normal de TVA, mais certains des achats de marchandises sont soumis au taux intermédiaire de TVA de 10%. Tous les numéros d’identification intracommunautaires ont été échangés.

A partir des annexes suivantes, il vous est demandé d’effectuer les calculs préparatoires à la déclaration CA3 du mois d’octobre 2020 et de passer les écritures comptables correspondantes.

ANNEXE 1 : Synthèse de l’activité du mois d’octobre 2020, établie à partir du grand livre des comptes.

Factures d’achats de marchandises HT taux normal en Italie : 15 800 €

Factures d’achats de services HT taux normal en France (les prestataires ont opté pour les débits) : 892 €

Factures d’achats de services HT taux normal en France (les prestataires n’ont pas opté pour les débits) : 1 325€

Factures d’achats de billets d’avion TTC pour le déplacement de commerciaux : 1250 €

Règlements de services TTC taux normal en France (les prestataires ont opté pour les débits) : 458 €

Règlements de services TTC taux normal en France (les prestataires n’ont pas opté pour les débits) : 1 169 €

Acquisition d’un véhicule de tourisme : 32 770 € TTC

Facture de carburant (essence) TTC pour des véhicules de tourisme : 328 €

Facture de carburant (gasoil) TTC pour des véhicules de tourisme : 190 €

Facture pour la révision de la camionnette utilisée pour les livraisons (le garagiste n’a pas opté pour les débits) : 215€ HT

Facture d’achat de cadeaux pour les salariés les plus méritants (15 cadeaux pour un total HT de 1250€)

Ventes HT en France : 82 500 €

Ventes HT en Norvège (hors UE) : 4 256 €

Cession, aux « Occasions du Lion » (négociant en biens d’occasion), d’un véhicule de tourisme le 22 octobre 2020 pour 8 450 € TTC, ce véhicule avait été acquis le 8 février 2018 pour 23 600 € TTC.

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