Commentaire de la l'article 3 alinéa 1 de la Constitution

« La démocratie, c'est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave. ». Citation de Charles de Gaulle est un Homme d’État, Homme politique, militaire ( 1890-1970 ).

Le texte en étude, correspond à l'alinéa premier de l'article 3 du titre premier de la Constitution de la Vème République française du 4 octobre 1958. Cette constitution a été inspirée par Charles de Gaulle et Michel Debré. Elle a été adoptée le 28 septembre 1958 par référendum.

La souveraineté nationale, c'est la souveraineté dont le titulaire est la nation, entité collective indivisible et donc distincte des individus qui la composent à un moment donné. Conception consacrée par la Révolution de 1789 dans le but de restreindre le rôle des citoyens, mal préparés à la vie politique : ne détenant comme tels aucune parcelle de la souveraineté ils n'ont aucun droit propre à participer à son exercice ( possibilité d'établir le suffrage restreint, condamnation du mandat impératif ). Dans le document en étude, il est dit que la souveraineté nationale est exercé par la voie du référendum. Un référendum est un procédé de la démocratie semi-directe par lequel le peuple collabore à l'élaboration de la loi, qui devient parfaite qu'avec son consentement.

Avant la Constitution de 1958, les institutions étaient caractérisées par une instabilité ministérielle. Cette instabilité est liée au fait qu'il y avait une prédominance du Parlement, il contrôlait étroitement le gouvernement. De plus l'exécutif ne disposait pas de moyens pour faire prévaloir ses idées face au Parlement. Il existait le droit de dissolution mais il n'était pas efficace. Et le Parlement s'est dé-saisit de sa compétence législative à plusieurs reprises.

Dans ce première alinéa de l'article 3 on nous dit que la Souveraineté Nationale appartient au peuple. Le peuple est désigné comme titulaire de la souveraineté.

La question qui se pose alors est qu'est-ce que la Souveraineté nationale et comment est-elle exprimée par le peuple ?

La définition de la souveraineté nationale est renouvelée et elle est ambiguë ( I ), elle est alors exercé par le peuple ( II ).

I. Une définition de la souveraineté nationale.

La souveraineté nationale possède des principes originels ( A ), mais elle possède un apport dérivé de la souveraineté populaire ( B).

A. Les principes originel de la souveraineté nationale.

La souveraineté nationale on la doit beaucoup à Rousseau avec le contrat social. La séparation des pouvoir garantit la souveraineté nationale selon Rousseau.

Mais aussi à Sieyès, d'ailleurs on le surnomme « le père de la souveraineté nationale ». La souveraineté nationale est indépendant des individus physiques, car elle par contrat réservé à cet être collectif. Donc d'après Sieyès la souveraineté nationale est exclus de toute démocratie direct.

Ce principe de souveraineté est repris dans la Déclaration des droits de l'Homme, dans l'article 3 : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individus ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément ».

La souveraineté nationale appartient au peuple mais qui aucun citoyens ne peut s'en attribuer l'exercice. Puisque la souveraineté nationale est indivisible, cela veut dire qu'elle appartient à un seul être collectif qui est fait pour cela.

Elle prend alors en charge le bien commun du groupe.

Dans l'article 3 premier alinéa de la Constitution de 1958, il est dit « la souveraineté nationale appartient au peuple [ … ] » donc « [… ] au peuple » traduit une démocratie participative. Cette démocratie participative est une forme de partage et d'exercice du pouvoir, fondée sur le renforcement de la participation des citoyens à la prise des décision politique.

Chose que l'on retrouve dans la souveraineté populaire, ce qui montre

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