Comment à partir de la révolution française, tous les protagonistes de la scène politique se sont toujours interrogés sur la question de la balance des pouvoirs?

Histoire politique contemporaine

La question principale est de chercher à comprendre comment à partir de la révolution française, tous les protagonistes de la scène politique se sont tjrs interrogés sur la question de la balance des pouvoirs.

Comment à partir de la Rév française les hommes politiques ont inventé la Démocratie ?

On cherche à organiser les pouvoirs de l'Etat.

Cette recherche d'équilibre entre les diff Etats est la csq de la crise de l'Ancien Régime. D'un pt de vue philosophique mais aussi juridique et politique, le passage au contemporain est marqué par les différentes façons de concevoir le pouvoir politique. Au XVIIIe siècle, on peut imaginer un pouvoir pol qui ne soit pas un pouvoir absolu. Les historiens séparent 4 époques diff dans l'Histoire européenne :

• Antiquité : époque de -3000 (naissance de l'écriture) av JC jusqu'à 476 ap JC (chute de l'empire romain)

• Moyen Age : de 476 à 1492 (découverte de l'Amérique, la Reconquista)

• Epoque Moderne : 1492 à 1789 (Révolution Française) les 3 derniers siècles de l'epoque moderne st appelés l'AR.

• Epoque contemporaine

Chapitre 1. - Le renversement de l'Ancien Régime

Section I : La contestation de la monarchie absolue

§1 – La remise en cause de l'autorité monarchique par les Lumières

A) La critique des fondements de la monarchie

Le passage entre AR et EC est marqué du fait que les penseurs intellectuels soulèvent l'idée qu'il pourrait exister un modèle pol différent de l'absolutisme. Il est évident que l'organisation du système selon un pouvoir absolu ne fonctionne pas. La critique principale de l'Ancien Régime était sur l'organisation de pouvoir. L'ancien régime était caractérisé par un gouvernement de type absolutiste ds lequel les rois avaient en leur main tous les pv politiques, les pouvoirs étatiques. La France de l'AR était restée au Moyen Age d'un point de vue social (majorité des français analphabètes) tandis que l'Angleterre au XVIIIe siècle était en pleine révolution industrielle. Il fallait donc absolument trouver une forme de régime pol différente. Il fallait morceler le pouvoir politique. Le roi avait tous les pv et les intellectuels pensaient qu'il fallait morceler le pouvoir pol et inventer de nouvelles formes pol où le pouvoir pol était confié à des sujets diff.

C'est à partir de la Révolution française qu'on commence à expérimenter ds les faits politiques la démocratie. Mais les bases pol st instaurées un peu avant.

=> PHILOSOPHES DES LUMIERES

Une idée principale des philosophes des Lumières était de permettre à l'Homme de parvenir au bonheur par l'observation du pouvoir politique. Il faut empêcher tout pouvoir à caractère dictatorial.

En revanche, ils ne st pas d'accord sur la nature des freins qu'il faut mettre au pouvoir politique.

Voltaire avait l'idée que le meilleur régime politique était le despotisme éclairé : souverain conseillé

Montesquieu : Freins organiques i.e freins internes au même pouvoir politique : (séparation des pouvoirs, pouvoir auto-limité)

Rousseau disait que le pouvoir est limité par la volonté générale : souveraineté populaire.

Montesquieu en 1748 ds son ouvrage De l'esprit des lois dégage 3 fonctions étatiques : exécutive, législative et judiciaire.

Il dit que pr éviter le despotisme, il faut diviser ses 3 fonctions étatiques.

=> Principe de non cumul des fonctions/ des pouvoirs

Principe de séparation de la distribution du pouvoir

On s'interrogera tjrs après Montesquieu sur la manière de distribuer les 3 fonctions étatiques pour éviter le despotisme. Les hommes politiques ont expérimenté diff régimes constitutionnels ds le but de trouver un régime parfait.

26 août 1789 : Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

ART 16: Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution.

Depuis la Révolution Française jusqu'à aujourd'hui, la France a eu 15 Constitutions diff et 5 projets de Constitution. L'histoire pol française est caractérisée par une recherche permanente de l'équilibre parfait entre les 3 fonctions étatiques.

Constitution : Ensemble des règles qui dans un Etat sont relatives à la désignation des gouvernants, à l'organisation et au fonctionnement du pouvoir politique.

PLAN : Parcourir l'histoire de ces différentes expériences constitutionnelles.

Références bibliographiques :

Manuel Histoire constitutionnelle de la France : Marcel MORABITO MONT CHRETIEN

Histoire politique contemporaine de a France Frédéric BLUCHE

ANTONETTI : Histoire politique contemporaine et sociale

Fin de l'AR – Fin du règne de Louis XVI

L'AR est la période qui précède la Révolution Française. On considère que l'AR est le moment où il y a la genèse de la RF. C'est à travers l'Ancien Régime qu'une structure étatique se consolide en France. L'AR a la mission de créer un Etat centralisé et de remettre en cause tous les privilèges territoriaux typiques du régime féodal. Il est la réaction à la période de féodalité. Il cherche à créer un pouvoir fort et légitime. Le roi décide, légifère. La volonté du roi est la source de toutes les fonctions étatiques.

Car tel est notre plaisir.

Louis

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