Analyse environnementale

Analyse environnementale

1. Introduction

Problématique

- L’environnement devient une préoccupation majeure :

● Des clients

● Des collectivités

● De l’état

● Des parties intéressées

● Etc…

Objectifs directs a court terme ?

- Etat des lieux complet et pertinent

- Déployer un SME approprié et efficace avec un programme d’amélioration, un support de sensibilisation et de communication interne adapté

- Enregistrer un « zéro » qui servira de référence pour la suite

- Identifier les besoins en mesurage et surveillance des activités, des produits et services ou des impacts.

Objectifs indirects à moyen terme ?

- Fournir des éléments et données pour la communication externe et l’information des parties intéressées

- Faciliter réalisation ultérieure des dossiers réglementaires

- Contribuer à l’apport de données pour les audits de cession ou d’acquisition des installations ou terrains

- Apporter une contribution méthodologique lors de la mise en place d’un autre système de management au sein de l’organisme.

2. La norme ISO 14001 : 2004

- Obligation de documenter le domaine d’application du SME (manuel)

- Le domaine d’application peut se décomposer en :

- Périmètre : il délimite géographiquement la portée du système de management (sites et entités organisationnelles)

- Champ : il précise les activités, produits et services couverts par le système de management

Si exclusion de certaines activités, sites ou ateliers : explications

L’analyse doit porter sur les aspects environnementaux des activités, produits ou services que l’organisme a les moyens de maitriser, et ceux sur lesquels il a les moyens d’avoir une influence.

Exemple :

- Pour des activités opérationnelles : les aspects sont tous ceux induits par l’activité propre de l’organisme : généralement maitrisables par l’organisme

- Cas particuliers : si le client impose un produit chimique particulier pour nettoyer les pièces qu’il a commandées, si l’organisme externalise certaines activités…

Pour des services, le niveau de maitrise et d’influence peut dépendre des obligations imposées contractuellement par le client.

Si la conception entre dans le domaine d’application du SME, la recherche et developpement a plus ou moins d’influence sur les impacts induits par le produit tout au long de sa vie (consommation de matières, déchets d’emballage, consommation

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